Règlement d’exécution (UE) 2025/1528 · Article

Article considérant 7

Article en vigueur.

Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 30/07/2025) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.

TexteRèglement d’exécution (UE) 2025/1528
RattachementRèglement d’exécution (UE) 2025/1528
Versionacte d'origine du 30/07/2025 (CELEX 32025R1528)
RéférenceConsidérant 7 du règlement d’exécution (UE) 2025/1528EUR-Lex →

(7) Il convient que l’inscription de l’huile extraite de Cyperus esculentus (noix tigrée) en tant que nouvel aliment sur la liste de l’Union des nouveaux aliments soit assortie des informations visées à l’article 9, paragraphe 3, du règlement (UE) 2015/2283.

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