Règlement d’exécution (UE) 2025/1545 · Article

Article annexe I

Article en vigueur.

Version d'origine : acte du 30/07/2025 tel que publié au JO de l'Union ; aucune consolidation en français. Si l'acte a été modifié depuis, ce texte n'en tient pas compte : vérifier sur EUR-Lex.

TexteRèglement d’exécution (UE) 2025/1545
IntituléANNEXE I
RattachementRèglement d’exécution (UE) 2025/1545
VersionVersion d'origine (CELEX 32025R1545)
RéférenceAnnexe I du règlement d’exécution (UE) 2025/1545EUR-Lex →

À l’annexe du règlement d’exécution (UE) 2018/2019, dans le tableau figurant au point 1, dans la deuxième colonne «Description»:

1) l’inscription relative à «Cornus L.» est remplacée par le texte suivant:

«Cornus L., autre que:

— les végétaux âgés de deux ans au maximum, destinés à la plantation des espèces Cornus alba et Cornus sanguinea, d’un diamètre maximal de 10 mm à la base de la tige, et originaires du Royaume-Uni,

— les végétaux âgés de cinq ans au maximum destinés à la plantation des espèces Cornus alba et Cornus sanguinea en milieu de culture, d’un diamètre maximal de 40 mm à la base de la tige, originaires du Royaume-Uni, et

— les végétaux âgés de sept ans au maximum, destinés à la plantation des espèces Cornus alba et Cornus sanguinea, d’un diamètre maximal de 40 mm à la base de la tige, originaires du Royaume-Uni;»;

2) l’inscription relative à «Populus L.» est remplacée par le texte suivant:

«Populus L., à l’exception des végétaux destinés à la plantation des espèces Populus alba, Populus nigra et Populus tremula, originaires du Royaume-Uni.»;

3) l’inscription relative à «Sorbus L.» est remplacée par le texte suivant:

«Sorbus L., à l’exception des végétaux destinés à la plantation de l’espèce Sorbus aucuparia, originaires du Royaume-Uni.»;

4) l’inscription relative à «Taxus L.» est remplacée par le texte suivant:

«Taxus L., à l’exception des végétaux destinés à la plantation de l’espèce Taxus baccata, originaires du Royaume-Uni.».

Aller plus loin

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Source : EUR-Lex, © Union européenne, identifiant CELEX 32025R1545. Les versions consolidées sont des documents de travail de l'Office des publications de l'Union, sans valeur juridique. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel de l'Union européenne (EUR-Lex).