Règlement d’exécution (UE) 2025/1545 · Article

Article considérant 13

Article en vigueur.

Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 30/07/2025) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.

TexteRèglement d’exécution (UE) 2025/1545
RattachementRèglement d’exécution (UE) 2025/1545
Versionacte d'origine du 30/07/2025 (CELEX 32025R1545)
RéférenceConsidérant 13 du règlement d’exécution (UE) 2025/1545EUR-Lex →

(13) De ce fait, les végétaux âgés de deux ans au maximum destinés à la plantation des espèces Cornus alba et Cornus sanguinea, d’un diamètre maximal de 10 mm; végétaux âgés de cinq ans au maximum destinés à la plantation des espèces Cornus alba et Cornus sanguinea en milieu de culture, d’un diamètre maximal de 40 mm; les végétaux âgés de sept ans au maximum, à racines nues, destinés à la plantation des espèces Cornus alba et Cornus sanguinea, d’un diamètre maximal de 40 mm, ainsi que les végétaux destinés à la plantation des espèces Populus alba, Populus nigra, Populus tremula, Sorbus aucuparia et Taxus baccata, originaires du Royaume-Uni, ne devraient plus être considérés comme des végétaux à haut risque.

Aller plus loin

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Source : EUR-Lex, © Union européenne, identifiant CELEX 32025R1545. Les versions consolidées sont des documents de travail de l'Office des publications de l'Union, sans valeur juridique. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel de l'Union européenne (EUR-Lex).