La substance spécifiée en annexe, qui appartient à la catégorie «additifs nutritionnels» et au groupe fonctionnel «acides aminés, leurs sels et produits analogues» ainsi qu’à la catégorie «additifs sensoriels» et au groupe fonctionnel «substances aromatiques» est autorisée en tant qu’additif pour l’alimentation animale, dans les conditions fixées dans ladite annexe.
Règlement d’exécution (UE) 2025/1787 · Article
Article 1
Article en vigueur.
Version consolidée au 28/05/2026 (consolidation EUR-Lex 02025R1787-20260528, la plus récente en français ; acte d'origine du 08/09/2025).
TexteRèglement d’exécution (UE) 2025/1787
IntituléAutorisation
RattachementRèglement d’exécution (UE) 2025/1787
VersionConsolidée au 28/05/2026 (CELEX 02025R1787-20260528)
Aller plus loin
Voir cet article à sa place dans l'acte entier, avec les articles qui l'entourent ; ou les décisions qui le citent.
Décisions : recherche plein texte de « article N » et de la désignation du texte dans les décisions françaises, de la CEDH et de la CJUE. Une citation écrite autrement n'est pas vue.