Règlement d’exécution (UE) 2025/1787 · Article

Article annexe

Article en vigueur.

Version consolidée au 28/05/2026 (consolidation EUR-Lex 02025R1787-20260528, la plus récente en français ; acte d'origine du 08/09/2025).

TexteRèglement d’exécution (UE) 2025/1787
IntituléANNEXE
RattachementRèglement d’exécution (UE) 2025/1787
VersionConsolidée au 28/05/2026 (CELEX 02025R1787-20260528)
RéférenceAnnexe du règlement d’exécution (UE) 2025/1787EUR-Lex →

| Numéro d’identification de l’additif | Additif | Composition, formule chimique, description, méthode d’analyse | Espèce animale ou catégorie d’animaux | Âge maximal | Teneur minimale | Teneur maximale | Autres dispositions | Fin de la période d’autorisation

| en mg/kg d’aliment complet pour animaux ayant une teneur en humidité de 12 %

| Catégorie: additifs nutritionnels. Groupe fonctionnel: acides aminés, leurs sels et produits analogues

| 3c367 | L–arginine |

Composition de l’additif

L-arginine ≥ 98 % (sur la base de la matière sèche)

Sous forme solide

Caractérisation de la substance active

L-arginine produite par Corynebacterium glutamicum KCCM 80387

Dénomination de l’UICPA: Acide (S)-2-amino-5-guanidinopentanoïque

Formule chimique: C6H14N4O2

Numéro CAS: 74-79-3

Méthode d’analyse

Pour l’identification de la l-arginine dans l’additif pour l’alimentation animale:

— codex des produits chimiques alimentaires, «Monographie de la l-arginine»

Pour la détermination de l’arginine dans l’additif pour l’alimentation animale et l’eau:

— chromatographie par échange d’ions couplée à une dérivation postcolonne et à une détection optique (IEC-VIS)

Pour la détermination de l’arginine dans les prémélanges et les aliments composés pour animaux:

— chromatographie par échange d’ions couplée à une dérivation postcolonne et à une détection optique (IEC-VIS), règlement (CE) no 152/2009 de la Commission

| Toutes les espèces animales | — | — | — |

1. Le mode d’emploi de l’additif et des prémélanges doit indiquer les conditions de stockage, la stabilité au traitement thermique et la stabilité dans l’eau.

2. L’additif peut être utilisé dans l’eau d’abreuvement.

3. Les exploitants du secteur de l’alimentation animale doivent veiller à ce que la l-arginine soit protégée contre la dégradation ruminale lorsqu’elle est utilisée dans l’alimentation des ruminants.

4. L’étiquette de l’additif doit indiquer la teneur en humidité.

5. L’étiquette de l’additif et des prémélanges doit comporter la mention suivante: «Dans le cas de la supplémentation en l-arginine, notamment par l’intermédiaire de l’eau d’abreuvement, il convient de tenir compte de tous les acides aminés essentiels et conditionnellement essentiels afin d’éviter les déséquilibres.»

6. Les exploitants du secteur de l’alimentation animale doivent établir, à l’intention des utilisateurs de l’additif et des prémélanges, des procédures opérationnelles et des mesures organisationnelles pour parer aux risques éventuels résultant de leur utilisation. Lorsque ces risques ne peuvent pas être éliminés par ces procédures et mesures, l’additif et les prémélanges sont utilisés avec un équipement personnel de protection des yeux et de protection respiratoire.

| 29 septembre 2035

| Numéro d’identification de l’additif | Additif | Composition, formule chimique, description, méthode d’analyse | Espèce animale ou catégorie d’animaux | Âge maximal | Teneur minimale | Teneur maximale | Autres dispositions | Fin de la période d’autorisation

| en mg/kg d’aliment complet pour animaux ayant une teneur en humidité de 12 %

| Catégorie: additifs sensoriels. Groupe fonctionnel: substances aromatiques

| 3c367 | L–arginine |

Composition de l’additif

L-arginine ≥ 98 % (sur la base de la matière sèche)

Sous forme solide

Caractérisation de la substance active

L-arginine produite par Corynebacterium glutamicum KCCM 80387

Dénomination de l’UICPA: Acide (S)-2-amino-5-guanidinopentanoïque

Formule chimique: C6H14N4O2

Numéro CAS: 74-79-3

Méthode d’analyse

Pour l’identification de la l-arginine dans l’additif pour l’alimentation animale:

— codex des produits chimiques alimentaires, «Monographie de la l-arginine»

Pour la détermination de l’arginine dans l’additif pour l’alimentation animale:

— chromatographie par échange d’ions couplée à une dérivation postcolonne et à une détection optique (IEC-VIS)

Pour la détermination de l’arginine dans les prémélanges:

— chromatographie par échange d’ions couplée à une dérivation postcolonne et à une détection optique (IEC-VIS), règlement (CE) no 152/2009 de la Commission

| Toutes les espèces animales | — | — | — |

1. L’additif doit être incorporé aux aliments pour animaux sous forme de prémélange.

2. Le mode d’emploi de l’additif et des prémélanges doit indiquer les conditions de stockage et la stabilité au traitement thermique.

3. L’étiquette de l’additif comporte la mention suivante: «Teneur maximale recommandée en substance active de l’aliment complet pour animaux ayant une teneur en humidité de 12 %: 25 mg/kg.»

4. Si l’utilisation de la dose proposée sur l’étiquette du prémélange devait aboutir à un dépassement de la teneur fixée au point 3, cette étiquette doit mentionner le groupe fonctionnel, le numéro d’identification et la dénomination de la substance active, ainsi que la quantité de substance active ajoutée.

5. L’étiquette de l’additif doit indiquer la teneur en humidité.

6. Les exploitants du secteur de l’alimentation animale doivent établir, à l’intention des utilisateurs de l’additif et des prémélanges, des procédures opérationnelles et des mesures organisationnelles pour parer aux risques éventuels résultant de leur utilisation. Lorsque ces risques ne peuvent pas être éliminés par ces procédures et mesures, l’additif et les prémélanges sont utilisés avec un équipement personnel de protection des yeux et de protection respiratoire.

| 29 septembre 2035

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Source : EUR-Lex, © Union européenne, identifiant CELEX 02025R1787-20260528. Les versions consolidées sont des documents de travail de l'Office des publications de l'Union, sans valeur juridique. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel de l'Union européenne (EUR-Lex).