Règlement (UE) 2025/1891 · Article

Article considérant 1

Article en vigueur.

Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 17/09/2025) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.

TexteRèglement (UE) 2025/1891
RattachementRèglement (UE) 2025/1891
Versionacte d'origine du 17/09/2025 (CELEX 32025R1891)
RéférenceConsidérant 1 du règlement (UE) 2025/1891EUR-Lex →

(1) Le règlement (UE) 2023/915 de la Commission fixe des teneurs maximales pour certains contaminants dans les denrées alimentaires, y compris pour l’arsenic inorganique dans une série de denrées alimentaires.

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