(5) Sur la base des données les plus récentes relatives à la présence d’arsenic dans les poissons et autres produits de la mer, et dans l’attente de consultations concernant les teneurs maximales potentielles en arsenic dans les poissons et autres fruits de mer, le règlement (UE) 2023/465 de la Commission a abaissé la teneur maximale en arsenic inorganique dans le riz blanc et a fixé des teneurs maximales pour certaines denrées alimentaires terrestres.
Règlement (UE) 2025/1891 · Article
Article considérant 5
Article en vigueur.
Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 17/09/2025) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.
TexteRèglement (UE) 2025/1891
RattachementRèglement (UE) 2025/1891
Versionacte d'origine du 17/09/2025 (CELEX 32025R1891)
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