Version d'origine : acte du 19/09/2025 tel que publié au JO de l'Union ; aucune consolidation en français. Si l'acte a été modifié depuis, ce texte n'en tient pas compte : vérifier sur EUR-Lex.
TexteRèglement d’exécution (UE) 2025/1923
IntituléANNEXE
RattachementRèglement d’exécution (UE) 2025/1923
VersionVersion d'origine (CELEX 32025R1923)
RéférenceAnnexe du règlement d’exécution (UE) 2025/1923EUR-Lex →
Les annexes V et XIV du règlement d’exécution (UE) 2021/404 sont modifiées comme suit:
1) Dans le tableau figurant dans la partie 1, section B de l’annexe V, dans l’entrée concernant le Brésil, les lignes concernant les zones BR-1 et BR-2 sont remplacées par le texte suivant:
|
«BR
Brésil
| BR-1 | BPR, DOR, SR, HER | N, P1 | | 15.5.2025 | 18.9.2025
2) Dans le tableau figurant dans la partie 1, section B de l’annexe XIV, dans l’entrée concernant le Brésil, les lignes concernant les zones BR-1 et BR-2 sont remplacées par le texte suivant:
|
«BR
Brésil
| BR-1 | POU | N, P1 | | 15.5.2025 | 18.9.2025
| GBM | P1 | | 15.5.2025 | 18.9.2025
| BR-2 | RAT | N, P1 | | 15.5.2025 | 18.9.2025
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