Règlement d’exécution (UE) 2025/1923 · Article

Article considérant 10

Article en vigueur.

Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 19/09/2025) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.

TexteRèglement d’exécution (UE) 2025/1923
RattachementRèglement d’exécution (UE) 2025/1923
Versionacte d'origine du 19/09/2025 (CELEX 32025R1923)
RéférenceConsidérant 10 du règlement d’exécution (UE) 2025/1923EUR-Lex →

(10) Il convient de modifier les entrées concernant le Brésil dans les listes de pays tiers, de territoires ou de zones de pays tiers figurant dans les tableaux figurant dans la partie 1, section B de l’annexe V et dans la partie 1, section B de l’annexe XIV, du règlement d’exécution (UE) 2021/404 afin de tenir compte de la situation épidémiologique dans ce pays tiers.

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