(6) L’État du Rio Grande do Sul est inclus dans chacune des zones actuellement répertoriées dans les entrées relatives au Brésil dans la partie 1, section B de l’annexe V et dans la partie 1, section B de l’annexe XIV du règlement d’exécution (UE) 2021/404, en tant que zones en provenance desquelles l’entrée dans l’Union d’envois de volailles et de produits germinaux de volailles et de viandes fraîches de volailles et de gibier à plumes est autorisée.
Règlement d’exécution (UE) 2025/1923 · Article
Article considérant 6
Article en vigueur.
Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 19/09/2025) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.
TexteRèglement d’exécution (UE) 2025/1923
RattachementRèglement d’exécution (UE) 2025/1923
Versionacte d'origine du 19/09/2025 (CELEX 32025R1923)
Aller plus loin
Voir cet article à sa place dans l'acte entier, avec les articles qui l'entourent.