Règlement d’exécution (UE) 2025/1923 · Article

Article considérant 8

Article en vigueur.

Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 19/09/2025) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.

TexteRèglement d’exécution (UE) 2025/1923
RattachementRèglement d’exécution (UE) 2025/1923
Versionacte d'origine du 19/09/2025 (CELEX 32025R1923)
RéférenceConsidérant 8 du règlement d’exécution (UE) 2025/1923EUR-Lex →

(8) Le 10 juin 2025 et le 28 juillet 2025, le Brésil a communiqué à la Commission de nouvelles informations sur la situation épidémiologique sur son territoire et sur les mesures qu’il a prises pour empêcher la propagation de l’IAHP à la suite de l’apparition de ce récent foyer dans l’État du Rio Grande do Sul. Les informations actualisées comprenaient des données relatives à la surveillance effectuée pour démontrer l’absence d’autres foyers, compte tenu des circonstances épidémiologiques spécifiques liées à l’apparition du foyer dans l’État du Rio Grande do Sul.

Aller plus loin

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Source : EUR-Lex, © Union européenne, identifiant CELEX 32025R1923. Les versions consolidées sont des documents de travail de l'Office des publications de l'Union, sans valeur juridique. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel de l'Union européenne (EUR-Lex).