(9) La Commission a évalué les informations communiquées par le Brésil et considère que la situation zoosanitaire est telle qu’il est justifié d’autoriser à nouveau progressivement l’entrée dans l’Union d’envois de volailles et de produits germinaux de volailles, ainsi que de viandes fraîches de volailles et de gibier à plumes, compte tenu des spécificités géographiques du Brésil, de la période d’incubation du virus de l’IAHP et des risques éventuels de transmission de l’IAHP. Cette analyse a abouti à la conclusion que, premièrement, l’entrée dans l’Union de ces produits en provenance des zones du Brésil actuellement répertoriées dans les tableaux de la partie 1, section B de l’annexe V et dans la partie 1, section B de l’annexe XIV du règlement d’exécution (UE) 2021/404, à l’exclusion de l’État du Rio Grande do Sul, devrait être à nouveau autorisée à partir du 18 septembre 2025. Deuxièmement, compte tenu de la période d’incubation du virus de l’IAHP, il convient également d’autoriser à nouveau l’entrée dans l’Union de ces produits en provenance de l’État du Rio Grande do Sul, à l’exclusion de la zone située dans un rayon de 10 km autour de l’établissement dans lequel le foyer est apparu, à partir du 2 octobre 2025. Enfin, il convient d’autoriser de nouveau l’entrée dans l’Union de ces produits en provenance de la zone située dans un rayon de 10 km autour de l’établissement dans lequel le foyer est apparu à partir du 16 octobre 2025.
Règlement d’exécution (UE) 2025/1923 · Article
Article considérant 9
Article en vigueur.
Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 19/09/2025) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.
TexteRèglement d’exécution (UE) 2025/1923
RattachementRèglement d’exécution (UE) 2025/1923
Versionacte d'origine du 19/09/2025 (CELEX 32025R1923)
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