Règlement (UE) 2025/2006 · Article

Article considérant 1

Article en vigueur.

Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 18/12/2025) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.

TexteRèglement (UE) 2025/2006
RattachementRèglement (UE) 2025/2006
Versionacte d'origine du 18/12/2025 (CELEX 32025R2006)
RéférenceConsidérant 1 du règlement (UE) 2025/2006EUR-Lex →

(1) Le règlement (UE) 2023/1670 de la Commission établit des exigences en matière d’écoconception applicables aux smartphones, aux téléphones portables autres que des smartphones, aux téléphones sans fil et aux tablettes.

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