Version d'origine : acte du 14/10/2025 tel que publié au JO de l'Union ; aucune consolidation en français. Si l'acte a été modifié depuis, ce texte n'en tient pas compte : vérifier sur EUR-Lex.
TexteRèglement (UE) 2025/2058
IntituléANNEXE III
RattachementRèglement (UE) 2025/2058
VersionVersion d'origine (CELEX 32025R2058)
RéférenceAnnexe III du règlement (UE) 2025/2058EUR-Lex →
L’annexe II du règlement (CE) no 1333/2008 est modifiée comme suit:
1) Dans la partie E, catégorie 13.2 [Aliments diététiques destinés à des fins médicales spéciales au sens de la directive 1999/21/CE (à l’exclusion des produits relevant de la catégorie 13.1.5)], la ligne relative à l’advantame est remplacée par le texte suivant:
| | «E 969 | Advantame | 10» | | |
2) Dans la partie E, catégorie 13.3 [Aliments diététiques de régime pour contrôle du poids destinés à remplacer un repas ou l’apport alimentaire d’une journée (en tout ou en partie)], la ligne relative à l’advantame est remplacée par le texte suivant:
| | «E 969 | Advantame | 8» | |
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