Règlement d’exécution (UE) 2025/2156 · Article

Article annexe

Article en vigueur.

Version d'origine : acte du 24/10/2025 tel que publié au JO de l'Union ; aucune consolidation en français. Si l'acte a été modifié depuis, ce texte n'en tient pas compte : vérifier sur EUR-Lex.

TexteRèglement d’exécution (UE) 2025/2156
IntituléANNEXE
RattachementRèglement d’exécution (UE) 2025/2156
VersionVersion d'origine (CELEX 32025R2156)
RéférenceAnnexe du règlement d’exécution (UE) 2025/2156EUR-Lex →

À l’annexe du règlement d’exécution (UE) 2025/897, les entrées suivantes sont ajoutées à la liste des ports agréés conformément au chapitre II du règlement d’exécution (UE) 2024/1474:

| «Nom du port inscrit sur la liste | Situation géographique | Union/Pays tiers | État membre demandeur

| Santa Eugenia de Ribeira (ESSNI) | Espagne | Union | Espagne

| La Puebla del Caramiñal (ESLPC) | Espagne | Union | Espagne»

Aller plus loin

Voir cet article à sa place dans l'acte entier, avec les articles qui l'entourent.

Source : EUR-Lex, © Union européenne, identifiant CELEX 32025R2156. Les versions consolidées sont des documents de travail de l'Office des publications de l'Union, sans valeur juridique. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel de l'Union européenne (EUR-Lex).