Règlement d’exécution (UE) 2025/2179 · Article

Article annexe I

Article en vigueur.

Version d'origine : acte du 12/09/2025 tel que publié au JO de l'Union ; aucune consolidation en français. Si l'acte a été modifié depuis, ce texte n'en tient pas compte : vérifier sur EUR-Lex.

TexteRèglement d’exécution (UE) 2025/2179
IntituléANNEXE I — RÉFÉRENCES DES DOCUMENTS
RattachementRèglement d’exécution (UE) 2025/2179
VersionVersion d'origine (CELEX 32025R2179)
RéférenceAnnexe I du règlement d’exécution (UE) 2025/2179EUR-Lex →

| Annexe du présent règlement à laquelle se rapportent les informations (II-VII) | Numéro de référence unique du document | Titre du document | Exigence spécifique du règlement (UE) 2023/2631 à laquelle se rapportent les informations | Chapitre, section ou page du document où se trouve l’information, ou raison pour laquelle celle-ci est manquante

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Source : EUR-Lex, © Union européenne, identifiant CELEX 32025R2179. Les versions consolidées sont des documents de travail de l'Office des publications de l'Union, sans valeur juridique. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel de l'Union européenne (EUR-Lex).