Règlement d’exécution (UE) 2025/2186 · Article

Article considérant 5

Article en vigueur.

Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 29/10/2025) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.

TexteRèglement d’exécution (UE) 2025/2186
RattachementRèglement d’exécution (UE) 2025/2186
Versionacte d'origine du 29/10/2025 (CELEX 32025R2186)
RéférenceConsidérant 5 du règlement d’exécution (UE) 2025/2186EUR-Lex →

(5) Par lettre du 11 septembre 2024, le demandeur a retiré sa demande de renouvellement de l’autorisation en ce qui concerne l’utilisation de l’acide propionique, du propionate de sodium et du propionate d’ammonium pour les animaux aquatiques.

Aller plus loin

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Source : EUR-Lex, © Union européenne, identifiant CELEX 32025R2186. Les versions consolidées sont des documents de travail de l'Office des publications de l'Union, sans valeur juridique. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel de l'Union européenne (EUR-Lex).