Règlement d’exécution (UE) 2025/2246 · Article

Article annexe

Article en vigueur.

Version d'origine : acte du 07/11/2025 tel que publié au JO de l'Union ; aucune consolidation en français. Si l'acte a été modifié depuis, ce texte n'en tient pas compte : vérifier sur EUR-Lex.

TexteRèglement d’exécution (UE) 2025/2246
IntituléANNEXE
RattachementRèglement d’exécution (UE) 2025/2246
VersionVersion d'origine (CELEX 32025R2246)
RéférenceAnnexe du règlement d’exécution (UE) 2025/2246EUR-Lex →

L’annexe I du règlement d’exécution (UE) 2022/932 est modifiée comme suit:

1) Au point 1, a), le tableau est modifié comme suit:

a) les entrées relatives aux «viandes bovines non transformées (y compris les abats comestibles)», «viandes ovines et caprines non transformées (y compris les abats comestibles)» et «viandes porcines non transformées (y compris les abats comestibles)» sont remplacées par le texte suivant:

| «Viandes bovines non transformées (y compris les abats comestibles) | Au moins 0,01 % du nombre total d’animaux abattus

| Viandes ovines et caprines non transformées (y compris les abats comestibles) | Au moins 0,002 % du nombre total d’animaux abattus

| Viandes porcines non transformées (y compris les abats comestibles) | Au moins 0,0015 % du nombre total d’animaux abattus»

b) l’entrée relative aux «viandes de volaille non transformées (y compris les abats comestibles)» est remplacée par le texte suivant:

| «Viandes de volaille non transformées (y compris les abats comestibles) | Pour chaque catégorie de volailles considérée (poulets de chair, poules de réforme, dindes et autres volailles), au moins un échantillon par 5 000 tonnes de la production annuelle (poids mort)»

c) l’entrée relative aux «œufs de poule et autres œufs frais» est remplacée par le texte suivant:

| «Œufs de poule et autres œufs frais | Au moins un échantillon par 5 000 tonnes de la production annuelle d’œufs»

2) Le point 1, b), est remplacé par le texte suivant:

«b) Les États membres effectuent chaque année des contrôles portant sur les “métaux” sur au moins 10 % des échantillons prélevés pour chaque groupe de produits conformément au tableau de la présente annexe, à l’exception des groupes de produits “œufs de poules et autres œufs frais”, “crustacés et mollusques bivalves”, “graisses et huiles animales et marines” et “produits transformés d’origine animale”.».

Aller plus loin

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Source : EUR-Lex, © Union européenne, identifiant CELEX 32025R2246. Les versions consolidées sont des documents de travail de l'Office des publications de l'Union, sans valeur juridique. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel de l'Union européenne (EUR-Lex).