Règlement d’exécution (UE) 2025/2313 · Article

Article annexe I

Article en vigueur.

Version d'origine : acte du 17/11/2025 tel que publié au JO de l'Union ; aucune consolidation en français. Si l'acte a été modifié depuis, ce texte n'en tient pas compte : vérifier sur EUR-Lex.

TexteRèglement d’exécution (UE) 2025/2313
IntituléANNEXE I
RattachementRèglement d’exécution (UE) 2025/2313
VersionVersion d'origine (CELEX 32025R2313)
RéférenceAnnexe I du règlement d’exécution (UE) 2025/2313EUR-Lex →

| Nom commun, numéros d’identification | Dénomination de l’UICPA | Pureté | Date d’approbation | Expiration de l’approbation | Dispositions spécifiques

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Acide gibbérellique No CAS: 77-06-5

No CIMAP: 307

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Acide (3S,3aS,4S,4aS,7S,9aR,9bR,12S)-7,12-dihydroxy-3-méthyl-6-méthylène-2-oxoperhydro-4a,7-méthano-9b,3-propénoazuléno[1,2-b]furanne-4-carboxylique

ou

Acide (3S,3aS,4S,4aS,6S,8aR,8bR,11S)-6,11-dihydroxy-3-méthyl-12-méthylène-2-oxo-4a,6-éthano-3,8b-prop-1-énoperhydroindéno[1,2-b]furanne-4-carboxylique

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≥ 850 g/kg

Impuretés — Fumonisines B1 et B2: la somme des fumonisines B1 et B2 ne doit pas dépasser 200 μg/kg dans le matériel technique.

| 1er janvier 2026 | 31 décembre 2040 |

Aux fins de l’application des principes uniformes visés à l’article 29, paragraphe 6, du règlement (CE) no 1107/2009, il est tenu compte des conclusions du rapport de renouvellement sur l’acide gibbérellique, et notamment de ses appendices I et II.

Lors de cette évaluation générale, les États membres doivent accorder une attention particulière:

— à la protection des végétaux terrestres non ciblés dans la zone non cultivée.

Les conditions d’utilisation doivent comprendre, s’il y a lieu, des mesures d’atténuation des risques.

Aller plus loin

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Source : EUR-Lex, © Union européenne, identifiant CELEX 32025R2313. Les versions consolidées sont des documents de travail de l'Office des publications de l'Union, sans valeur juridique. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel de l'Union européenne (EUR-Lex).