Règlement d’exécution (UE) 2025/2316 · Article

Article annexe

Article en vigueur.

Version d'origine : acte du 17/11/2025 tel que publié au JO de l'Union ; aucune consolidation en français. Si l'acte a été modifié depuis, ce texte n'en tient pas compte : vérifier sur EUR-Lex.

TexteRèglement d’exécution (UE) 2025/2316
IntituléANNEXE
RattachementRèglement d’exécution (UE) 2025/2316
VersionVersion d'origine (CELEX 32025R2316)
RéférenceAnnexe du règlement d’exécution (UE) 2025/2316EUR-Lex →

1. L’annexe, partie A, du règlement d’exécution (UE) no 540/2011 est modifiée comme suit:

1) dans la sixième colonne, «Expiration de l’approbation», à la ligne 136, «Triclopyr», la date est remplacée par la date du «31 mars 2027»;

2) dans la sixième colonne, «Expiration de l’approbation», à la ligne 173, «Difénoconazole», la date est remplacée par la date du «31 janvier 2028»;

3) dans la sixième colonne, «Expiration de l’approbation», à la ligne 181, «Diflufénican», la date est remplacée par la date du «31 août 2027»;

4) dans la sixième colonne, «Expiration de l’approbation», à la ligne 220, «Silicate d’aluminium», la date est remplacée par la date du «31 mars 2027»;

5) dans la sixième colonne, «Expiration de l’approbation», à la ligne 228, «Extrait de l’arbre à thé», la date est remplacée par la date du «15 décembre 2027»;

6) dans la sixième colonne, «Expiration de l’approbation», à la ligne 241, «Huiles végétales/Essence de girofle», la date est remplacée par la date du «30 juin 2028»;

7) dans la sixième colonne, «Expiration de l’approbation», à la ligne 243, «Huiles végétales/Huile de menthe verte», la date est remplacée par la date du «15 janvier 2028»;

8) dans la sixième colonne, «Expiration de l’approbation», à la ligne 326, «Acide indolylbutyrique», la date est remplacée par la date du «31 janvier 2028»;

9) dans la sixième colonne, «Expiration de l’approbation», à la ligne 354, «Flurochloridone», la date est remplacée par la date du «31 octobre 2027».

2. L’annexe, partie B, du règlement d’exécution (UE) no 540/2011 est modifiée comme suit:

1) dans la sixième colonne, «Expiration de l’approbation», à la ligne 28, «Phosphane», la date est remplacée par la date du «15 mars 2027»;

2) dans la sixième colonne, «Expiration de l’approbation», à la ligne 40, «Phosphonates de potassium», la date est remplacée par la date du «31 juillet 2029»;

3) dans la sixième colonne, «Expiration de l’approbation», à la ligne 44, «Maltodextrine», la date est remplacée par la date du «28 février 2027»;

4) dans la sixième colonne, «Expiration de l’approbation», à la ligne 54, «Phosphonate de disodium», la date est remplacée par la date du «31 juillet 2029».

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Source : EUR-Lex, © Union européenne, identifiant CELEX 32025R2316. Les versions consolidées sont des documents de travail de l'Office des publications de l'Union, sans valeur juridique. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel de l'Union européenne (EUR-Lex).