(11) Les substances actives «silicate d’aluminium», «difénoconazole», «diflufénican», «extrait de l’arbre à thé», «flurochloridone», «acide indolylbutyrique», «huiles végétales/essence de girofle», «huiles végétales/huile de menthe verte» et «triclopyr» ont été inscrites dans la partie A de l’annexe du règlement d’exécution (UE) no 540/2011 de la Commission. Les substances actives «phosphonate de disodium», «maltodextrine», «phosphane» et «phosphonates de potassium» ont été inscrites dans la partie B de l’annexe dudit règlement.
Règlement d’exécution (UE) 2025/2316 · Article
Article considérant 11
Article en vigueur.
Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 17/11/2025) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.
TexteRèglement d’exécution (UE) 2025/2316
RattachementRèglement d’exécution (UE) 2025/2316
Versionacte d'origine du 17/11/2025 (CELEX 32025R2316)
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