Règlement (UE) 2025/2454 · Article

Article considérant 16

Article en vigueur.

Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 01/12/2025) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.

TexteRèglement (UE) 2025/2454
RattachementRèglement (UE) 2025/2454
Versionacte d'origine du 01/12/2025 (CELEX 32025R2454)
RéférenceConsidérant 16 du règlement (UE) 2025/2454EUR-Lex →

(16) En ce qui concerne le sprat, le CIEM estime que, bien que la biomasse reste supérieure au RMD Btrigger, elle n’a cessé de diminuer en raison d’un recrutement historiquement bas de 2021 à 2023. Selon les estimations, en 2025, la biomasse est à son niveau le plus bas depuis 1990 et se trouve proche du RMD Btrigger. Le CIEM estime que le recrutement pourrait avoir été exceptionnellement élevé en 2024, mais souligne que cette estimation est incertaine et que la probabilité que la biomasse tombe en dessous des niveaux de référence de conservation pourrait être sous-estimée. En outre, le CIEM rappelle que la persistance de déclarations erronées confondant les espèces accroît l’incertitude de l’avis. Conformément au règlement (UE) 2016/1139, il convient donc de fixer les possibilités de pêche en conséquence et de maintenir la période existante de fermeture des zones de frai de trois mois.

Aller plus loin

Voir cet article à sa place dans l'acte entier, avec les articles qui l'entourent.

Source : EUR-Lex, © Union européenne, identifiant CELEX 32025R2454. Les versions consolidées sont des documents de travail de l'Office des publications de l'Union, sans valeur juridique. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel de l'Union européenne (EUR-Lex).