(16) En ce qui concerne le sprat, le CIEM estime que, bien que la biomasse reste supérieure au RMD Btrigger, elle n’a cessé de diminuer en raison d’un recrutement historiquement bas de 2021 à 2023. Selon les estimations, en 2025, la biomasse est à son niveau le plus bas depuis 1990 et se trouve proche du RMD Btrigger. Le CIEM estime que le recrutement pourrait avoir été exceptionnellement élevé en 2024, mais souligne que cette estimation est incertaine et que la probabilité que la biomasse tombe en dessous des niveaux de référence de conservation pourrait être sous-estimée. En outre, le CIEM rappelle que la persistance de déclarations erronées confondant les espèces accroît l’incertitude de l’avis. Conformément au règlement (UE) 2016/1139, il convient donc de fixer les possibilités de pêche en conséquence et de maintenir la période existante de fermeture des zones de frai de trois mois.
Règlement (UE) 2025/2454 · Article
Article considérant 16
Article en vigueur.
Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 01/12/2025) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.
TexteRèglement (UE) 2025/2454
RattachementRèglement (UE) 2025/2454
Versionacte d'origine du 01/12/2025 (CELEX 32025R2454)
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