Règlement d’exécution (UE) 2025/2461 · Article

Article considérant 1

Article en vigueur.

Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 29/09/2025) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.

TexteRèglement d’exécution (UE) 2025/2461
RattachementRèglement d’exécution (UE) 2025/2461
Versionacte d'origine du 29/09/2025 (CELEX 32025R2461)
RéférenceConsidérant 1 du règlement d’exécution (UE) 2025/2461EUR-Lex →

(1) Le règlement d’exécution (UE) 2022/2095 de la Commission établit des mesures destinées à prévenir l’introduction, l’établissement et la dissémination d’Anoplophora chinensis (Forster) (ci-après l’«organisme nuisible spécifié») sur le territoire de l’Union.

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