Règlement d’exécution (UE) 2025/2461 · Article

Article considérant 4

Article en vigueur.

Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 29/09/2025) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.

TexteRèglement d’exécution (UE) 2025/2461
RattachementRèglement d’exécution (UE) 2025/2461
Versionacte d'origine du 29/09/2025 (CELEX 32025R2461)
RéférenceConsidérant 4 du règlement d’exécution (UE) 2025/2461EUR-Lex →

(4) En ce qui concerne le genre Aesculus, la liste des végétaux spécifiés, tels que définis dans le règlement d’exécution (UE) 2022/2095, ne comprend que l’espèce Aesculus hippocastanum en tant que végétal hôte requérant l’adoption de mesures d’éradication et d’enrayement. Toutefois, à la suite de la détection de l’organisme nuisible spécifié chez d’autres espèces d’Aesculus dans l’Union, il convient d’étendre cette liste à l’ensemble du genre Aesculus.

Aller plus loin

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Source : EUR-Lex, © Union européenne, identifiant CELEX 32025R2461. Les versions consolidées sont des documents de travail de l'Office des publications de l'Union, sans valeur juridique. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel de l'Union européenne (EUR-Lex).