Version d'origine : acte du 05/12/2025 tel que publié au JO de l'Union ; aucune consolidation en français. Si l'acte a été modifié depuis, ce texte n'en tient pas compte : vérifier sur EUR-Lex.
TexteRèglement (UE) 2025/2473
IntituléANNEXE
RattachementRèglement (UE) 2025/2473
VersionVersion d'origine (CELEX 32025R2473)
RéférenceAnnexe du règlement (UE) 2025/2473EUR-Lex →
L’annexe IV du règlement (CE) no 396/2005 est modifiée comme suit:
1) la référence à la note de bas de page 1 après l’entrée «Huiles végétales/Huile de colza» est supprimée;
2) les entrées suivantes sont ajoutées:
«Betabaculovirus phoperculellae;
Fer élémentaire».
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