Règlement d’exécution (UE) 2025/2497 · Article

Article annexe

Article en vigueur.

Version d'origine : acte du 10/12/2025 tel que publié au JO de l'Union ; aucune consolidation en français. Si l'acte a été modifié depuis, ce texte n'en tient pas compte : vérifier sur EUR-Lex.

TexteRèglement d’exécution (UE) 2025/2497
IntituléANNEXE
RattachementRèglement d’exécution (UE) 2025/2497
VersionVersion d'origine (CELEX 32025R2497)
RéférenceAnnexe du règlement d’exécution (UE) 2025/2497EUR-Lex →

PARTIE I

| Numéro d’identification de l’additif pour l’alimentation animale | Nom du titulaire de l’autorisation | Dénomination de l’additif | Composition, formule chimique, description, méthode d’analyse | Espèce animale ou catégorie d’animaux | Âge maximal | Teneur minimale | Teneur maximale | Autres dispositions | Fin de la période d’autorisation

| UFC/kg d’aliment complet pour animaux ayant une teneur en humidité de 12 %

| Catégorie: additifs zootechniques. Groupe fonctionnel: stabilisateurs de la flore intestinale.

| 4b1897 | Biomin GmbH |

Enterococcus faecium DSM 33761, Pediococcus acidilactici

DSM 33758, Bifidobacterium animalis DSM 16284, Limosilactobacillus reuteri DSM

33751 et Ligilactobacillus salivarius DSM 16351

|

Composition de l’additif

Préparation d’Enterococcus faecium DSM 33761, de Pediococcus acidilactici

DSM 33758, de Bifidobacterium animalis DSM 16284, de Limosilactobacillus reuteri DSM 33751 et de Ligilactobacillus salivarius DSM 16351 contenant au moins:

4 × 1010 UFC/g (au total) et ayant une concentration bactérienne minimale de

1,3 × 1010 d’Enterococcus faecium DSM 33761,

1,3 x 1010 de Pediococcus acidilactici DSM 33758,

1,2 x 1010 de Bifidobacterium animalis DSM 16284,

1,0 x 109 de Limosilactobacillus reuteri DSM 33751 et

1,0 x 109 de Ligilactobacillus salivarius DSM 16351.

État solide enrobé

Caractérisation de la substance active

Cellules viables d’Enterococcus faecium DSM 33761, de Pediococcus acidilactici DSM 33758, de Bifidobacterium animalis DSM 16284, de Limosilactobacillus reuteri DSM 33751 et de Ligilactobacillus salivarius DSM 16351.

Méthode d’analyse

Pour l’identification d’Enterococcus faecium DSM 33761, de Pediococcus acidilactici DSM 33758, de Bifidobacterium animalis DSM 16284, de Limosilactobacillus reuteri DSM 33751 et de Ligilactobacillus salivarius DSM 16351:

— méthodes de séquençage de l’ADN ou électrophorèse en champ pulsé (ECP) — CEN/TS 17697

Pour le dénombrement d’Enterococcus faecium DSM 33761 dans l’additif pour l’alimentation animale, dans les prémélanges et dans les aliments composés pour animaux:

— méthode de dénombrement par étalement sur lame (ou méthode du milieu coulé) au moyen d’une gélose bile-esculine-azide ou d’une gélose de Slanetz et Bartley (EN 15788)

Pour le dénombrement de Pediococcus acidilactici DSM 33758 dans l’additif pour l’alimentation animale, dans les prémélanges et dans les aliments composés pour animaux:

— méthode de dénombrement par étalement (ou méthode du milieu coulé) sur gélose MRS (EN 15786)

Pour le dénombrement de Bifidobacterium animalis DSM 16284 dans l’additif pour l’alimentation animale, dans les prémélanges et dans les aliments composés pour animaux:

— méthode de dénombrement par étalement (ou méthode du milieu coulé) sur gélose MRS (EN 15785)

Pour le dénombrement de Limosilactobacillus reuteri DSM 33751 et de Ligilactobacillus salivarius DSM 16351 dans l’additif pour l’alimentation animale, dans les prémélanges et dans les aliments composés pour animaux:

— méthode de dénombrement par étalement (ou méthode du milieu coulé) sur gélose MRS (EN 15787)

| Volailles d’engraissement ou élevées pour la ponte ou pour la reproduction | — | 1 × 108 | — |

1. Les conditions de stockage et la stabilité au traitement thermique doivent être indiquées dans le mode d’emploi de l’additif et des prémélanges.

2. L’additif peut être utilisé simultanément avec les coccidiostatiques suivants, dans le respect de leurs conditions d’autorisation respectives en tant qu’additifs pour l’alimentation animale: nicarbazine, diclazuril, décoquinate ou halofuginone.

3. Les exploitants du secteur de l’alimentation animale doivent établir, à l’intention des utilisateurs de l’additif et des prémélanges, des procédures opérationnelles et des mesures organisationnelles pour parer aux risques éventuels résultant de leur utilisation. Lorsque ces risques ne peuvent pas être éliminés par de telles procédures et mesures, le port d’un équipement de protection individuelle, assurant une protection respiratoire, une protection des yeux et une protection de la peau, est obligatoire lors de l’utilisation de l’additif et des prémélanges.

| 31 décembre 2035

PARTIE II

| Numéro d’identification de l’additif pour l’alimentation animale | Nom du titulaire de l’autorisation | Dénomination de l’additif | Composition, formule chimique, description, méthode d’analyse | Espèce animale ou catégorie d’animaux | Âge maximal | Teneur minimale | Teneur maximale | Autres dispositions | Fin de la période d’autorisation

| en UFC/l d’eau d’abreuvement

| Catégorie: additifs zootechniques. Groupe fonctionnel: stabilisateurs de la flore intestinale.

| 4b1897i | Biomin GmbH |

Enterococcus faecium DSM 33761, Pediococcus acidilactici

DSM 33758, Bifidobacterium animalis DSM 16284, Limosilactobacillus reuteri DSM

33751 et Ligilactobacillus salivarius DSM 16351

|

Composition de l’additif

Préparation d’Enterococcus faecium DSM 33761, de Pediococcus acidilactici

DSM 33758, de Bifidobacterium animalis DSM 16284, de Limosilactobacillus reuteri DSM 33751 et de Ligilactobacillus salivarius DSM 16351 contenant au moins:

1 × 1011 UFC/g (total) et ayant une concentration bactérienne minimale de

3,25 × 1010 d’Enterococcus faecium DSM 33761,

3,25 x 1010 de Pediococcus acidilactici DSM 33758,

3,0 x 1010 de Bifidobacterium animalis DSM 16284,

2,0 x 109 de Limosilactobacillus reuteri DSM 33751 et

2,0 x 109 de Ligilactobacillus salivarius DSM 16351.

État solide (non enrobé)

Caractérisation de la substance active

Cellules viables d’Enterococcus faecium DSM 33761, de Pediococcus acidilactici DSM 33758, de Bifidobacterium animalis DSM 16284, de Limosilactobacillus reuteri DSM 33751 et de Ligilactobacillus salivarius DSM 16351.

Méthode d’analyse

Pour l’identification d’Enterococcus faecium DSM 33761, de Pediococcus acidilactici DSM 33758, de Bifidobacterium animalis DSM 16284, de Limosilactobacillus reuteri DSM 33751 et de Ligilactobacillus salivarius DSM 16351:

— méthodes de séquençage de l’ADN ou électrophorèse en champ pulsé (ECP) — CEN/TS 17697

Pour le dénombrement d’Enterococcus faecium DSM 33761 dans l’additif pour l’alimentation animale, dans les prémélanges, dans les aliments composés pour animaux et dans l’eau d’abreuvement:

— méthode de dénombrement par étalement sur lame (ou méthode du milieu coulé) au moyen d’une gélose bile-esculine-azide ou d’une gélose de Slanetz et Bartley (EN 15788)

Pour le dénombrement de Pediococcus acidilactici DSM 33758 dans l’additif pour l’alimentation animale, dans les prémélanges, dans les aliments composés pour animaux et dans l’eau d’abreuvement:

— méthode de dénombrement par étalement (ou méthode du milieu coulé) sur gélose MRS (EN 15786)

Pour le dénombrement de Bifidobacterium animalis DSM 16284 dans l’additif pour l’alimentation animale, dans les prémélanges, dans les aliments composés pour animaux et dans l’eau d’abreuvement:

— méthode de dénombrement par étalement (ou méthode du milieu coulé) sur gélose MRS (EN 15785)

Pour le dénombrement de Limosilactobacillus reuteri DSM 33751 et de Ligilactobacillus salivarius DSM 16351 dans l’additif pour l’alimentation animale, dans les prémélanges, dans les aliments composés pour animaux et dans l’eau d’abreuvement:

— méthode de dénombrement par étalement (ou méthode du milieu coulé) sur gélose MRS (EN 15787)

| Volailles d’engraissement ou élevées pour la ponte ou pour la reproduction | — | 5 × 107 | — |

1. Les conditions de stockage et la stabilité dans l’eau d’abreuvement doivent être indiquées dans le mode d’emploi de l’additif.

2. L’additif doit être utilisé dans l’eau d’abreuvement.

3. L’additif peut être utilisé simultanément avec les coccidiostatiques suivants, dans le respect de leurs conditions d’autorisation respectives en tant qu’additifs pour l’alimentation animale: nicarbazine, diclazuril, décoquinate ou halofuginone.

4. Les exploitants du secteur de l’alimentation animale doivent établir, à l’intention des utilisateurs de l’additif et des prémélanges, des procédures opérationnelles et des mesures organisationnelles pour parer aux risques éventuels résultant de leur utilisation. Lorsque ces risques ne peuvent pas être éliminés par de telles procédures et mesures, le port d’un équipement de protection individuelle, assurant une protection respiratoire, une protection des yeux et une protection de la peau, est obligatoire lors de l’utilisation de l’additif et des prémélanges.

| 31 décembre 2035

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