(2) Une demande d’autorisation a été présentée conformément à l’article 7 du règlement (CE) no 1831/2003 pour des préparations d’Enterococcus faecium DSM 33761, de Pediococcus acidilactici DSM 33758, de Bifidobacterium animalis DSM 16284, de Limosilactobacillus reuteri DSM 33751 et de Ligilactobacillus salivarius DSM 16351. Cette demande était accompagnée des informations et documents requis au titre de l’article 7, paragraphe 3, du règlement (CE) no 1831/2003.
Règlement d’exécution (UE) 2025/2497 · Article
Article considérant 2
Article en vigueur.
Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 10/12/2025) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.
TexteRèglement d’exécution (UE) 2025/2497
RattachementRèglement d’exécution (UE) 2025/2497
Versionacte d'origine du 10/12/2025 (CELEX 32025R2497)
Aller plus loin
Voir cet article à sa place dans l'acte entier, avec les articles qui l'entourent.