Règlement d’exécution (UE) 2025/2500 · Article

Article annexe

Article en vigueur.

Version d'origine : acte du 11/12/2025 tel que publié au JO de l'Union ; aucune consolidation en français. Si l'acte a été modifié depuis, ce texte n'en tient pas compte : vérifier sur EUR-Lex.

TexteRèglement d’exécution (UE) 2025/2500
IntituléANNEXE
RattachementRèglement d’exécution (UE) 2025/2500
VersionVersion d'origine (CELEX 32025R2500)
RéférenceAnnexe du règlement d’exécution (UE) 2025/2500EUR-Lex →

| Numéro d’identification de l’additif pour l’alimentation animale | Nom du titulaire de l’autorisation | Dénomination de l’additif | Composition, formule chimique, description, méthode d’analyse | Espèce animale ou catégorie d’animaux | Âge maximal | Teneur minimale | Teneur maximale | Autres dispositions | Fin de la période d’autorisation

| UFC/kg d’aliment complet pour animaux ayant une teneur en humidité de 12 %

| Catégorie: additifs zootechniques. Groupe fonctionnel: stabilisateurs de la flore intestinale.

| 4b1898 | S.I.Lesaffre | Préparation de Bacillus velezensis NRRL B-67647, de Bacillus pumilus NRRL B-67648 et de Bacillus licheniformis NRRL B-67649 |

Composition de l’additif

Préparation de Bacillus velezensis NRRL B-67647, de Bacillus pumilus NRRL B-67648 et

de Bacillus licheniformis NRRL B-67649 contenant au moins: Bacillus spp.

2 × 108 UFC/g d’additif au total (ratio 1:1:1).

États solides

Caractérisation de la substance active

Cellules viables de Bacillus velezensis NRRL B-67647, de Bacillus pumilus NRRL B-67648 et

de Bacillus licheniformis NRRL B-67649.

Méthode d’analyse

— Identification: méthodes de séquençage de l’ADN ou électrophorèse en champ pulsé (ECP) (CEN/TS 17697)

— Dénombrement dans l’additif pour l’alimentation animale, les prémélanges et les aliments composés pour animaux: méthode par étalement sur lame au moyen d’une gélose tryptone soja (EN 15784)

|

Volailles d’engraissement

Oiseaux d’ornement

| — | 3 × 107 | — |

1. Les conditions de stockage et la stabilité au traitement thermique doivent être indiquées dans le mode d’emploi de l’additif et des prémélanges.

2. L’additif peut être utilisé simultanément avec les coccidiostatiques suivants, dans le respect de leurs conditions d’autorisation respectives en tant qu’additifs pour l’alimentation animale: diclazuril, narasine, maduramicine ammonium, salinomycine-sodium, monensine-sodium, chlorhydrate de robénidine, combinaison de narasine et de nicarbazine, lasalocide ou halofuginone.

3. Les exploitants du secteur de l’alimentation animale doivent établir, à l’intention des utilisateurs de l’additif et des prémélanges, des procédures opérationnelles et des mesures organisationnelles pour parer aux risques éventuels résultant de leur utilisation. Lorsque ces risques ne peuvent pas être éliminés par de telles procédures et mesures, le port d’un équipement de protection individuelle, assurant une protection respiratoire et une protection de la peau, est obligatoire lors de l’utilisation de l’additif et des prémélanges.

| 1er janvier 2036

Aller plus loin

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Source : EUR-Lex, © Union européenne, identifiant CELEX 32025R2500. Les versions consolidées sont des documents de travail de l'Office des publications de l'Union, sans valeur juridique. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel de l'Union européenne (EUR-Lex).