(3) La demande concerne l’autorisation de la préparation de Bacillus velezensis NRRL B-67647, de Bacillus pumilus NRRL B-67648 et de Bacillus licheniformis NRRL B-67649 en tant qu’additif pour l’alimentation des poulets d’engraissement, des autres volailles d’engraissement et des oiseaux d’ornement, à classer dans la catégorie «additifs zootechniques» et dans le groupe fonctionnel «stabilisateurs de la flore intestinale».
Règlement d’exécution (UE) 2025/2500 · Article
Article considérant 3
Article en vigueur.
Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 11/12/2025) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.
TexteRèglement d’exécution (UE) 2025/2500
RattachementRèglement d’exécution (UE) 2025/2500
Versionacte d'origine du 11/12/2025 (CELEX 32025R2500)
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