Règlement d’exécution (UE) 2025/2500 · Article

Article considérant 4

Article en vigueur.

Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 11/12/2025) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.

TexteRèglement d’exécution (UE) 2025/2500
RattachementRèglement d’exécution (UE) 2025/2500
Versionacte d'origine du 11/12/2025 (CELEX 32025R2500)
RéférenceConsidérant 4 du règlement d’exécution (UE) 2025/2500EUR-Lex →

(4) Dans son avis du 6 mai 2025, l’Autorité européenne de sécurité des aliments (ci-après l’«Autorité») a conclu que, dans les conditions d’utilisation proposées, la préparation de Bacillus velezensis NRRL B-67647, de Bacillus pumilus NRRL B-67648 et de Bacillus licheniformis NRRL B-67649 est sûre pour les espèces cibles, les consommateurs et l’environnement. L’Autorité a également conclu que la préparation de Bacillus velezensis NRRL B-67647, de Bacillus pumilus NRRL B-67648 et de Bacillus licheniformis NRRL B-67649, sous forme concentrée, n’est pas irritante pour la peau ou les yeux. Compte tenu de la similarité de leur composition, cette conclusion peut être étendue à la forme diluée, à condition qu’elle soit formulée uniquement avec du carbonate de calcium. L’additif, sous ses deux formes, est considéré comme un sensibilisant cutané et respiratoire, et toute exposition par voie cutanée et respiratoire est considérée comme un risque. L’Autorité a aussi conclu que la préparation de Bacillus velezensis NRRL B-67647, de Bacillus pumilus NRRL B-67648 et de Bacillus licheniformis NRRL B-67649 pourrait s’avérer efficace chez les poulets d’engraissement, les autres volailles d’engraissement et les oiseaux d’ornement à un niveau d’incorporation minimal proposé de 3 × 107 UFC/kg d’aliments complets pour animaux au total. Elle n’a pas jugé nécessaire d’imposer des exigences spécifiques en matière de surveillance consécutive à la mise sur le marché. Elle a également vérifié le rapport sur les méthodes d’analyse de l’additif dans les aliments pour animaux présenté par le laboratoire de référence désigné par le règlement (CE) no 1831/2003.

Aller plus loin

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Source : EUR-Lex, © Union européenne, identifiant CELEX 32025R2500. Les versions consolidées sont des documents de travail de l'Office des publications de l'Union, sans valeur juridique. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel de l'Union européenne (EUR-Lex).