Règlement d’exécution (UE) 2025/2511 · Article

Article annexe

Article en vigueur.

Version d'origine : acte du 11/12/2025 tel que publié au JO de l'Union ; aucune consolidation en français. Si l'acte a été modifié depuis, ce texte n'en tient pas compte : vérifier sur EUR-Lex.

TexteRèglement d’exécution (UE) 2025/2511
IntituléANNEXE
RattachementRèglement d’exécution (UE) 2025/2511
VersionVersion d'origine (CELEX 32025R2511)
RéférenceAnnexe du règlement d’exécution (UE) 2025/2511EUR-Lex →

| Numéro d’identification de l’additif pour l’alimentation animale | Nom du titulaire de l’autorisation | Dénomination de l’additif | Composition, formule chimique, description, méthode d’analyse | Espèce animale ou catégorie d’animaux | Âge maximal | Teneur minimale | Teneur maximale | Teneur minimale | Teneur maximale | Autres dispositions | Fin de la période d’autorisation

| UFC/kg d’aliment complet pour animaux ayant une teneur en humidité de 12 % | en UFC/l d’eau d’abreuvement

| Catégorie: additifs zootechniques. Groupe fonctionnel: stabilisateurs de la flore intestinale.

| 4b1896 | Chr. Hansen A/S | Bacillus paralicheniformis DSM 33902 et Bacillus subtilis DSM 33903 |

Composition de l’additif

Préparation de Bacillus paralicheniformis DSM 33902 et de Bacillus subtilis DSM 33903 contenant un total de Bacillus spp. d’au moins 3,2 × 1010 UFC/g d’additif (ratio 1:1)

État solide

Caractérisation de la substance active

Spores viables de Bacillus paralicheniformis DSM 33902 et de Bacillus subtilis DSM 33903

Méthode d’analyse

Pour le dénombrement dans l’additif pour l’alimentation animale, dans les aliments composés pour animaux et dans l’eau d’abreuvement: méthode par étalement sur lame au moyen d’une gélose tryptone soja (EN 15784)

Pour l’identification: méthodes de séquençage de l’ADN ou électrophorèse en champ pulsé (ECP) (CEN/TS 17697)

| Ruminants laitiers ou destinés à la reproduction | — | 3,8 × 108 | — | 7,4 × 107 | — |

1. L’additif peut être utilisé dans l’eau d’abreuvement.

2. Les conditions de stockage, la stabilité au traitement thermique et la stabilité dans l’eau d’abreuvement doivent être indiquées dans le mode d’emploi de l’additif et des prémélanges.

3. Lorsqu’il est utilisé dans l’eau d’abreuvement, l’additif doit être utilisé à une dose minimale de: 9,6 × 109 UFC/animal/jour.

4. Les exploitants du secteur de l’alimentation animale doivent établir, à l’intention des utilisateurs de l’additif et des prémélanges, des procédures opérationnelles et des mesures organisationnelles pour parer aux risques éventuels résultant de l’utilisation de l’additif et des prémélanges. Lorsque ces risques ne peuvent pas être éliminés par de telles procédures et mesures, le port d’un équipement de protection individuelle assurant une protection respiratoire et une protection de la peau est obligatoire lors de l’utilisation de l’additif et des prémélanges.

| 1er janvier 2036

Aller plus loin

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Source : EUR-Lex, © Union européenne, identifiant CELEX 32025R2511. Les versions consolidées sont des documents de travail de l'Office des publications de l'Union, sans valeur juridique. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel de l'Union européenne (EUR-Lex).