(1) La décision d’exécution (UE) 2018/1503 de la Commission a établi des mesures visant à prévenir l’introduction et la propagation dans l’Union d’Aromia bungii (Faldermann) (ci-après l’«organisme nuisible spécifié») et a été remplacée par le règlement d’exécution (UE) 2025/2520 de la Commission. Elle prévoit des exigences relatives à l’introduction et à la circulation dans l’Union de certains végétaux et produits végétaux.
Règlement d’exécution (UE) 2025/2521 · Article
Article considérant 1
Article en vigueur.
Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 15/12/2025) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.
TexteRèglement d’exécution (UE) 2025/2521
RattachementRèglement d’exécution (UE) 2025/2521
Versionacte d'origine du 15/12/2025 (CELEX 32025R2521)
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