(11) Il convient d’ajouter certains types de bois à la liste figurant à l’annexe XIII du règlement d’exécution (UE) 2019/2072, car un passeport phytosanitaire est nécessaire à leur circulation au sein de l’Union pour attester leur conformité avec les exigences particulières respectives concernant Aromia bungii (Faldermann) énoncées à l’annexe VIII dudit règlement d’exécution.
Règlement d’exécution (UE) 2025/2521 · Article
Article considérant 11
Article en vigueur.
Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 15/12/2025) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.
TexteRèglement d’exécution (UE) 2025/2521
RattachementRèglement d’exécution (UE) 2025/2521
Versionacte d'origine du 15/12/2025 (CELEX 32025R2521)
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