Règlement d’exécution (UE) 2025/2521 · Article

Article considérant 3

Article en vigueur.

Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 15/12/2025) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.

TexteRèglement d’exécution (UE) 2025/2521
RattachementRèglement d’exécution (UE) 2025/2521
Versionacte d'origine du 15/12/2025 (CELEX 32025R2521)
RéférenceConsidérant 3 du règlement d’exécution (UE) 2025/2521EUR-Lex →

(3) Plus précisément, l’annexe VII du règlement d’exécution (UE) 2019/2072 établit une liste de végétaux, produits végétaux et autres objets provenant de pays tiers, ainsi que des exigences particulières correspondantes relatives à leur introduction sur le territoire de l’Union. L’annexe VIII dudit règlement établit une liste de végétaux, produits végétaux et autres objets provenant du territoire de l’Union ainsi que des exigences particulières correspondantes relatives à leur circulation sur le territoire de l’Union. L’annexe XI dudit règlement établit une liste de végétaux, produits végétaux et autres objets pour lesquels un certificat phytosanitaire est requis et de ceux dont l’introduction sur le territoire de l’Union n’exige pas de certificat phytosanitaire. L’annexe XIII dudit règlement établit une liste de végétaux, produits végétaux et autres objets dont la circulation sur le territoire de l’Union exige un passeport phytosanitaire.

Aller plus loin

Voir cet article à sa place dans l'acte entier, avec les articles qui l'entourent.

Source : EUR-Lex, © Union européenne, identifiant CELEX 32025R2521. Les versions consolidées sont des documents de travail de l'Office des publications de l'Union, sans valeur juridique. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel de l'Union européenne (EUR-Lex).