(6) Dans son avis du 20 mars 2025, l’Autorité européenne de sécurité des aliments (ci-après l’«Autorité») a conclu que, dans les conditions d’utilisation proposées, la préparation de Bacillus subtilis DSM 32324, Bacillus subtilis DSM 32325 et Bacillus amyloliquefaciens DSM 25840 est sûre pour toutes les espèces ciblées, y compris les espèces de volailles élevées pour la ponte ou pour la reproduction, ainsi que pour les consommateurs et l’environnement. L’Autorité a également conclu que la préparation de Bacillus subtilis DSM 32324, Bacillus subtilis DSM 32325 et Bacillus amyloliquefaciens DSM 25840, sous les deux formes de l’additif, ne sont pas irritantes pour les yeux, mais sont considérées comme des sensibilisants cutanés et respiratoires, et que toute exposition par voie cutanée et respiratoire est considérée comme un risque. L’Autorité a en outre conclu que la préparation de Bacillus subtilis DSM 32324, Bacillus subtilis DSM 32325 et Bacillus amyloliquefaciens DSM 25840 pourrait être efficace pour toutes les volailles à la dose de 1,6 × 109 UFC/kg d’aliment pour animaux et de 5,4 × 108 UFC/l d’eau d’abreuvement. Elle a jugé inutile de prévoir des exigences spécifiques en matière de surveillance consécutive à la mise sur le marché.
Règlement d’exécution (UE) 2025/2576 · Article
Article considérant 6
Article en vigueur.
Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 18/12/2025) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.
TexteRèglement d’exécution (UE) 2025/2576
RattachementRèglement d’exécution (UE) 2025/2576
Versionacte d'origine du 18/12/2025 (CELEX 32025R2576)
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