Article considérant 15

(15) Afin que les référentiels du SEQE de l’UE soient pris en compte, les référentiels du MACF pour les marchandises simples ont été calculés au moyen des référentiels de produits du SEQE de l’UE relatifs au même type de marchandises. Lorsqu’aucun référentiel de produit n’est défini, le rapport moyen entre le référentiel de chaleur et le référentiel de combustibles pour la période 2021-2025 dans le SEQE de l’UE qui a été déclaré pour les groupes de produits concernés dans les données de référence correspondantes a servi à déterminer la contribution respective du référentiel de chaleur et du référentiel de combustibles aux référentiels du MACF. Étant donné qu’aucune donnée sur la consommation d’énergie par tonne de marchandise n’est disponible à partir des données du SEQE de l’UE, les niveaux de consommation d’énergie à appliquer à ces référentiels alternatifs ainsi que le niveau des émissions de procédé, le cas échéant, ont été alignés sur les données et les hypothèses utilisées afin de déterminer les valeurs par défaut pour les émissions intrinsèques. Pour mettre davantage en adéquation les référentiels du MACF relatifs aux marchandises complexes avec les valeurs par défaut pour les émissions intrinsèques, la qualité et la quantité des précurseurs inclus dans le calcul ont été alignées sur les données utilisées pour le calcul des valeurs par défaut pour les émissions intrinsèques. Cela concerne notamment la sélection des niveaux de référence pour le clinker contenu dans le ciment, la formulation d’engrais mélangés et les qualités d’alliages pour l’acier. Les référentiels du SEQE de l’UE ne sont pas totalement alignés sur les codes NC ou les catégories agrégées de marchandises définies dans le règlement d’exécution (UE) 2025/2547. En particulier, certains référentiels du SEQE de l’UE dépendent de certains modes de production. Afin que les marchandises concernées soient traitées de la même manière dans le cadre du MACF que dans celui du SEQE de l’UE, des valeurs spécifiques au mode de production ont été déterminées pour l’aluminium primaire et secondaire, ainsi que pour l’acier brut (haut fourneau, fer de réduction directe et four à arc électrique).