Acte en vigueur, version d'origine.
Version d'origine : acte du 16/12/2025 tel que publié au JO de l'Union ; aucune consolidation en français. Si l'acte a été modifié depuis, ce texte n'en tient pas compte : vérifier sur EUR-Lex.
(1) Le règlement (UE) 2023/956 établit le mécanisme d’ajustement carbone aux frontières (MACF), qui vise à remplacer l’allocation de quotas à titre gratuit, destinée à prévenir le risque de fuite de carbone dans le cadre du système d’échange de quotas d’émission de gaz à effet de serre dans l’Union établi par la directive 2003/87/CE du Parlement européen et du Conseil (ci-après le «SEQE de l’UE»). Pour assurer une transition progressive du système actuel de quotas alloués à titre gratuit dans le cadre du SEQE de l’UE au MACF, il convient de mettre en place ce dernier par étapes, tout en supprimant graduellement les quotas alloués à titre gratuit dans les secteurs couverts par le MACF. L’application simultanée et transitoire des quotas alloués à titre gratuit dans le cadre du SEQE de l’UE, d’une part, et du règlement (UE) 2023/956, d’autre part, ne devrait en aucun cas déboucher sur un traitement plus favorable pour les marchandises de l’Union par rapport aux marchandises importées sur le territoire douanier de l’Union.
(2) L’article 31, paragraphe 1, du règlement (UE) 2023/956 exige par conséquent que les certificats MACF à restituer soient ajustés pour correspondre à la mesure dans laquelle les quotas du SEQE de l’UE sont alloués à titre gratuit. La Commission doit adopter des actes d’exécution établissant des règles détaillées pour le calcul de cet ajustement (ci-après l’«ajustement dans le cadre de l’allocation à titre gratuit»).
(3) La détermination de l’ajustement dans le cadre de l’allocation à titre gratuit nécessite de tenir compte de la quantité de marchandises importées, du facteur de correction transsectoriel de la quantité totale de quotas alloués à titre gratuit dans le cadre du SEQE de l’UE, du facteur MACF correspondant établi à l’article 10 bis de la directive 2003/87/CE et d’une valeur combinant les référentiels pertinents du SEQE de l’UE pour les marchandises concernées. Par analogie avec le SEQE de l’UE, cette valeur devrait être appelée le référentiel du MACF.
(4) Les référentiels du SEQE de l’UE, qui servent à déterminer le taux d’allocation à titre gratuit au niveau des installations produisant, au sein de l’Union, les marchandises énumérées à l’annexe I du règlement (UE) 2023/956, s’appliquent à chaque sous-installation, tandis que l’ajustement dans le cadre de l’allocation à titre gratuit s’applique au niveau des marchandises énumérées à l’annexe I du règlement (UE) 2023/956. Par conséquent, les référentiels du MACF devraient être déterminés pour chaque code de marchandises.
(5) Conformément au règlement (UE) 2023/956, les déclarants autorisés peuvent déclarer les émissions intrinsèques des marchandises importées couvertes par le MACF sur la base des émissions réelles ou de valeurs par défaut. L’ajustement dans le cadre de l’allocation à titre gratuit devrait tenir compte de ce principe. Si des émissions réelles sont déclarées, l’ajustement dans le cadre de l’allocation à titre gratuit devrait, de la même manière, tenir compte du procédé de production réel et de la composition des marchandises (ci-après l’«ajustement réel dans le cadre de l’allocation à titre gratuit»). Si des valeurs par défaut sont déclarées pour les émissions, il convient que l’ajustement soit, de la même manière, fondé sur des valeurs par défaut pour l’allocation à titre gratuit.
(6) Dans le cadre du SEQE de l’UE, l’allocation à titre gratuit est déterminée au niveau de l’installation, en recourant à un nombre limité de référentiels de produits. Lorsqu’il n’est pas possible d’attribuer des émissions et des produits à des référentiels de produits, les référentiels de chaleur et de combustibles sont utilisés en tant que méthodes alternatives. Si les référentiels alternatifs pour la chaleur ou les combustibles ne peuvent pas être attribués, les procédés concernés se voient allouer des quotas à titre gratuit au titre d’une sous-installation avec émissions de procédé sur la base des niveaux d’activité historiques. Aux fins du MACF, il convient de combiner ces référentiels et méthodes alternatives du SEQE de l’UE pour aboutir à des référentiels du MACF qui se rapportent à des marchandises spécifiques.
(7) Lors de la détermination de l’ajustement réel dans le cadre de l’allocation à titre gratuit, il y a lieu de tenir compte non seulement des procédés qui se déroulent dans l’installation où les marchandises sont produites, mais aussi des procédés de production des matières entrantes (précurseurs) utilisées par l’installation. En outre, le MACF requiert des informations plus détaillées que le SEQE de l’UE, étant donné que le concept de division de l’installation en sous-installations selon les référentiels devrait être appliqué au niveau des marchandises. Enfin, l’ajustement réel dans le cadre de l’allocation à titre gratuit pour les marchandises dépend très fortement de l’origine des précurseurs et de la composition de ces marchandises. La détermination de l’allocation réelle à titre gratuit devrait être aussi simple que possible et, dans le même temps, prendre en considération les conditions réelles de l’installation où les marchandises sont produites, que ce soit en ce qui concerne le mode de production, l’origine des précurseurs et la composition des marchandises.
(8) L’ajustement fondé sur des valeurs par défaut pour l’allocation à titre gratuit devrait être déterminé sur la base de référentiels du MACF par défaut. Afin d’assurer l’équivalence entre les émissions intrinsèques et l’allocation intégrée à titre gratuit, il convient que les référentiels du MACF par défaut tiennent compte des mêmes conditions que celles appliquées pour la détermination des valeurs par défaut pour les émissions, en ce qui concerne le mode de production, l’origine des précurseurs et la composition des marchandises. Toutefois, lorsque cette approche risque de rendre la règle de calcul excessivement complexe, il y a lieu de formuler des hypothèses simplificatrices pour l’élaboration des référentiels du MACF. En particulier, les référentiels du MACF devraient être applicables indépendamment du pays d’origine de la marchandise importée ou du précurseur utilisé.
(9) Les référentiels du SEQE de l’UE sont déterminés pour les périodes allant de 2021 à 2025 et de 2026 à 2030. Afin de garantir le traitement équitable des importations, les référentiels du MACF à appliquer au cours de la période allant de 2026 à 2030 devraient être fondés sur les référentiels du SEQE de l’UE applicables au cours de cette période. En outre, le facteur utilisé pour calculer l’allocation à titre gratuit des sous-installations avec émissions de procédé dans le cadre du SEQE de l’UE à partir du 1er janvier 2028 sera différent de la valeur utilisée jusqu’en 2027. Par conséquent, les référentiels du MACF qui sont fondés sur une méthode alternative en matière d’émissions de procédé devraient tenir compte de cette modification.
(10) Les référentiels du SEQE de l’UE pour la période 2026-2030 ne seront disponibles qu’au début de 2026. Toutefois, en se fondant sur les données collectées à ce jour, il est déjà possible d’estimer avec un degré élevé de certitude la majorité des référentiels du SEQE pertinents pour le MACF, tandis que les référentiels restants du SEQE peuvent être estimés avec un bon degré de certitude. Afin d’offrir davantage de sécurité aux importateurs de marchandises couvertes par le MACF dès le début de 2026, il convient que les référentiels du MACF pour 2026 soient fondés sur les référentiels estimés du SEQE qui doivent être appliqués au cours de la période 2026-2030 et soient applicables à partir du 1er janvier 2026. Ces référentiels du MACF devraient être réexaminés au plus tard un mois après la publication des référentiels définitifs du SEQE de l’UE pour la période 2026-2030. Les référentiels du MACF qui sont actualisés sur la base des référentiels définitifs du SEQE pour la période 2026-2030 devraient s’appliquer aux marchandises importées à partir du 1er janvier 2027. Lorsque la Commission reçoit des éléments de preuve démontrant que les référentiels du MACF sont trop élevés ou trop bas, il y a lieu qu’elle révise les référentiels du MACF correspondants.
(11) L’article 10 bis, paragraphe 1, deuxième alinéa, de la directive 2003/87/CE dispose qu’aucun quota n’est délivré à titre gratuit pour la production d’électricité. Par conséquent, l’ajustement dans le cadre de l’allocation à titre gratuit pour l’énergie électrique (code NC 2716 00 00) est fixé à zéro.
(12) Afin de simplifier la détermination de la période de déclaration pour les marchandises, à l’exception de l’électricité importée sur le territoire douanier de l’Union, il convient de présumer que ces marchandises ont été produites pendant l’année d’importation. Les déclarants MACF autorisés devraient avoir la possibilité de renverser cette présomption en fournissant des éléments qui prouvent la période effective au cours de laquelle les marchandises ont été produites. Étant donné que les déclarants MACF autorisés doivent restituer pour la première fois en 2027 les certificats MACF qui correspondent aux émissions intrinsèques déclarées pour l’année 2026, la période de déclaration ne devrait pas couvrir de période antérieure à 2026.
(13) Pour ce qui est des précurseurs utilisés dans la production d’une marchandise complexe, l’exploitant produisant la marchandise complexe devrait, aux fins de la détermination de l’allocation intégrée à titre gratuit sur la base des émissions réelles, déterminer la période de déclaration applicable au cours de laquelle le précurseur a été produit et utiliser les valeurs réelles vérifiées correspondantes. Afin de simplifier la détermination de la période de déclaration applicable, il convient de présumer que les précurseurs utilisés dans la production d’une marchandise complexe ont été produits au cours de la période de déclaration pendant laquelle cette marchandise complexe a été produite. Les exploitants devraient avoir la possibilité de renverser cette présomption en fournissant au vérificateur des éléments qui prouvent la période effective au cours de laquelle le précurseur a été produit. Étant donné que les déclarants MACF autorisés doivent restituer pour la première fois en 2027 les certificats MACF qui correspondent aux émissions intrinsèques déclarées pour l’année 2026, la période de déclaration ne devrait pas couvrir de période antérieure à 2026.
(14) Par souci de cohérence, il convient que la période de déclaration pour le calcul de l’ajustement dans le cadre de l’allocation à titre gratuit corresponde à la période de déclaration utilisée pour déterminer les émissions intrinsèques sur la base des valeurs réelles, conformément au règlement d’exécution (UE) 2025/2547 de la Commission.
(15) Afin que les référentiels du SEQE de l’UE soient pris en compte, les référentiels du MACF pour les marchandises simples ont été calculés au moyen des référentiels de produits du SEQE de l’UE relatifs au même type de marchandises. Lorsqu’aucun référentiel de produit n’est défini, le rapport moyen entre le référentiel de chaleur et le référentiel de combustibles pour la période 2021-2025 dans le SEQE de l’UE qui a été déclaré pour les groupes de produits concernés dans les données de référence correspondantes a servi à déterminer la contribution respective du référentiel de chaleur et du référentiel de combustibles aux référentiels du MACF. Étant donné qu’aucune donnée sur la consommation d’énergie par tonne de marchandise n’est disponible à partir des données du SEQE de l’UE, les niveaux de consommation d’énergie à appliquer à ces référentiels alternatifs ainsi que le niveau des émissions de procédé, le cas échéant, ont été alignés sur les données et les hypothèses utilisées afin de déterminer les valeurs par défaut pour les émissions intrinsèques. Pour mettre davantage en adéquation les référentiels du MACF relatifs aux marchandises complexes avec les valeurs par défaut pour les émissions intrinsèques, la qualité et la quantité des précurseurs inclus dans le calcul ont été alignées sur les données utilisées pour le calcul des valeurs par défaut pour les émissions intrinsèques. Cela concerne notamment la sélection des niveaux de référence pour le clinker contenu dans le ciment, la formulation d’engrais mélangés et les qualités d’alliages pour l’acier. Les référentiels du SEQE de l’UE ne sont pas totalement alignés sur les codes NC ou les catégories agrégées de marchandises définies dans le règlement d’exécution (UE) 2025/2547. En particulier, certains référentiels du SEQE de l’UE dépendent de certains modes de production. Afin que les marchandises concernées soient traitées de la même manière dans le cadre du MACF que dans celui du SEQE de l’UE, des valeurs spécifiques au mode de production ont été déterminées pour l’aluminium primaire et secondaire, ainsi que pour l’acier brut (haut fourneau, fer de réduction directe et four à arc électrique).
(16) La politique de l’Union dans le domaine de l’environnement doit être fondée sur le principe du pollueur-payeur, conformément à l’article 191, paragraphe 2, du traité. Ce principe est également appliqué dans le SEQE de l’UE pour l’allocation de quotas à titre gratuit, comme le prévoit le règlement délégué (UE) 2019/331 de la Commission. Actuellement, le fer de réduction directe est couvert par le référentiel du SEQE de l’UE pour la fonte liquide et, sans différenciation supplémentaire, les importations d’acier à base de fer de réduction directe obtenu à l’aide de gaz naturel bénéficieraient d’un ajustement dans le cadre de l’allocation à titre gratuit qui dépasse leurs émissions intrinsèques pour les premières années au cours desquelles une obligation découlant du MACF doit être exécutée, ce qui signifie qu’aucun certificat MACF ne serait dû pour les marchandises à base de fer de réduction directe. En comparaison, les importations d’acier secondaire seraient soumises à une obligation découlant du MACF, bien que leurs émissions intrinsèques réelles soient inférieures à celles du fer de réduction directe. En outre, l’ajustement potentiel dans le cadre de l’allocation à titre gratuit découlant du référentiel de la fonte liquide créerait une situation dans laquelle les importations de fer de réduction directe obtenu à l’aide de gaz naturel présentant une plus forte intensité de carbone bénéficieraient d’un ajustement dans le cadre de l’allocation à titre gratuit plus important que les producteurs d’acier secondaire, qui bénéficieraient comparativement d’une allocation à titre gratuit moindre sur la base des référentiels des fours à arc électrique, augmentant ainsi le risque de fuite de carbone pour les producteurs d’acier secondaire dans l’Union. Conformément aux principes à appliquer pour l’allocation de quotas à titre gratuit dans le cadre du SEQE de l’UE, il convient de créer un référentiel du MACF spécifique pour le fer de réduction directe obtenu à l’aide de gaz naturel, afin de garantir l’intégrité environnementale du MACF et de lutter contre le risque potentiel de fuite de carbone lié à la production d’acier secondaire dans l’Union. Compte tenu du niveau relatif des émissions intrinsèques, le niveau du référentiel relatif au fer de réduction directe devrait être tel que l’obligation découlant du MACF pour les importations de fer de réduction directe primaire obtenu à l’aide de gaz naturel soit moins importante que pour l’acier primaire de haut fourneau, mais plus importante que pour l’acier secondaire.
(17) Les dispositions relatives à l’interchangeabilité combustibles/électricité ont été supprimées pour la détermination de l’allocation à titre gratuit dans le cadre du SEQE de l’UE à partir de 2026. Cela signifie que l’allocation à titre gratuit accordée au titre de certains référentiels de produits du SEQE dans le secteur sidérurgique couvrira dans une certaine mesure les émissions indirectes. Étant donné que le champ d’application du MACF ne couvre actuellement que les émissions directes dans le secteur sidérurgique, seule la part des émissions directes dans les référentiels respectifs du SEQE devrait être prise en considération lors de la détermination des référentiels du MACF correspondants. Pour ces référentiels, les taux d’amélioration conformément à l’article 10 bis, paragraphe 2,[ troisième alinéa, points c) et d),] de la directive 2003/87/CE ne reflètent pas de manière appropriée les émissions directes qui doivent être couvertes par les référentiels du MACF. Par conséquent, les émissions directes moyennes des 10 % d’installations les plus performantes dans le cadre de ces référentiels du SEQE durant les nouvelles années de référence 2021 et 2022 devraient servir d’indicateur pour le calcul des référentiels du MACF, à la place des référentiels du SEQE de l’UE.
(18) Conformément aux lignes directrices de la Commission européenne pour une meilleure réglementation, en marge des consultations techniques avec les États membres, y compris au niveau des experts, la Commission européenne a procédé à des consultations approfondies des parties prenantes concernées, y compris les représentants de l’industrie, afin de recueillir des contributions dans le cadre de ses travaux préparatoires sur les règles énoncées dans le présent règlement. Un appel à contributions a été organisé entre le 28 août et le 25 septembre 2025 afin de recueillir des commentaires sur les principaux éléments du présent règlement.
(19) Les dispositions du présent règlement concernent l’ajustement dans le cadre de l’allocation à titre gratuit pour les émissions de gaz à effet de serre produites à partir du 1er janvier 2026. Il convient dès lors que le présent règlement s’applique à partir du 1er janvier 2026. Le présent règlement devrait être révisé en 2027.
(20) Les mesures prévues par le présent règlement sont conformes à l’avis du comité MACF,
Calcul de l’ajustement du nombre de certificats MACF à restituer
1. L’ajustement du nombre de certificats MACF, visé à l’article 31 du règlement (UE) 2023/956 (ci-après l’«ajustement dans le cadre de l’allocation à titre gratuit»), est calculé conformément au point 2 de l’annexe du présent règlement.
2. L’ajustement dans le cadre de l’allocation à titre gratuit pour l’énergie électrique (code NC 2716 00 00) est fixé à zéro.
Utilisation de valeurs réelles pour le calcul de l’allocation à titre gratuit
L’allocation intégrée spécifique à titre gratuit pour une marchandise est calculée sur la base des données réelles conformément au point 3 de l’annexe.
Utilisation de valeurs par défaut pour le calcul de l’allocation à titre gratuit
Par dérogation à l’article 2, l’ajustement dans le cadre de l’allocation à titre gratuit est calculé sur la base de valeurs par défaut conformément au point 4 de l’annexe, si des valeurs par défaut sont utilisées dans la déclaration MACF pour les émissions intrinsèques spécifiques.
Précurseurs produits dans différentes installations
Lorsqu’une installation produisant des marchandises complexes utilise un type de précurseur provenant de plusieurs installations, l’allocation intégrée à titre gratuit des marchandises complexes est déterminée par défaut, en ce qui concerne la partie de l’allocation intégrée à titre gratuit de ce précurseur, comme étant la moyenne pondérée des allocations intégrées à titre gratuit des précurseurs de ce type de précurseur utilisé provenant des différentes installations. Toutefois, s’il existe des éléments suffisants démontrant que l’installation produisant les marchandises complexes n’a utilisé, pour un procédé de production donné, que des précurseurs provenant d’une seule installation ou d’un sous-ensemble d’installations, l’allocation intégrée à titre gratuit des précurseurs utilisés dans les marchandises produites au moyen de ce procédé de production est déterminée, respectivement, sur la base de l’allocation intégrée à titre gratuit des précurseurs obtenus auprès de cette seule installation, ou comme étant la moyenne pondérée des allocations intégrées à titre gratuit des précurseurs utilisés provenant des différentes installations faisant partie du sous-ensemble.
Entrée en vigueur et application
Le présent règlement entre en vigueur le troisième jour suivant celui de sa publication au Journal officiel de l’Union européenne.
Il est applicable à partir du 1er janvier 2026.
ANNEXE
1. DÉFINITIONS
Aux fins de la présente annexe, on entend par:
1) «catégories agrégées de marchandises»: les catégories agrégées de marchandises en application du tableau 1 du point 2 de l’annexe I du règlement d’exécution (UE) 2025/2547;
2) «période de déclaration»: la période correspondant à l’année civile au cours de laquelle la marchandise ou, le cas échéant, le précurseur a été produit et qui doit servir de référence au déclarant MACF autorisé pour la détermination des émissions intrinsèques;
3) «précurseur»: toute matière entrante dans un procédé de production et figurant sur la liste des marchandises énumérées à l’annexe I du règlement (UE) 2023/956;
4) «mode de production»: une technique spécifique employée dans un procédé de production pour produire des marchandises.
2. CALCUL DE L’AJUSTEMENT DANS LE CADRE DE L’ALLOCATION À TITRE GRATUIT
Pour chaque marchandise g autre que l’électricité énumérée dans la déclaration MACF conformément à l’article 6 du règlement (UE) 2023/956, l’ajustement dans le cadre de l’allocation à titre gratuit conformément à l’article 31 dudit règlement est calculé au moyen de l’équation suivante:
| FAAgSEFAg,y × Mg | (Équation 1)
où:
FAAgreprésente l’ajustement dans le cadre de l’allocation à titre gratuit pour la marchandise g;
SEFAg,yreprésente l’allocation intégrée spécifique à titre gratuit pour une marchandise g au cours de l’année y, exprimée en tonnes équivalent CO2/tonne de marchandise g;
Mgreprésente la masse de marchandise g importée au cours de l’année à laquelle la déclaration MACF s’applique;
yreprésente la période de déclaration déterminée conformément à l’article 7 du règlement d’exécution (UE) 2025/2547.
3. CALCUL DE L’ALLOCATION INTÉGRÉE SPÉCIFIQUE À TITRE GRATUIT (SEFA) POUR UNE MARCHANDISE AU MOYEN DE DONNÉES RÉELLES
3. 1. Procédé de production
Pour un procédé de production donné, l’allocation spécifique à titre gratuit au niveau du procédé est calculée au moyen de l’équation suivante:
| SFAProcg,yCBAMy × CSCFy × BMg* | (Équation 2)
où:
SFAProcg,ycorrespond à l’allocation spécifique à titre gratuit au niveau du procédé au cours de l’année y pour le procédé de production qui génère une marchandise g, exprimée en tonnes équivalent CO2/tonne de marchandises g;
yreprésente la période de déclaration se rapportant à la production de la marchandise g;
CBAMyreprésente le facteur MACF visé à l’article 10 bis, paragraphe 1 bis, de la directive 2003/87/CE pour l’année y (adimensionnel);
CSCFyreprésente le facteur de correction transsectoriel pour l’année y déterminé par la Commission conformément à l’article 14, paragraphe 6, du règlement délégué (UE) 2019/331 et publié conformément à l’article 10 bis, paragraphe 5, de la directive 2003/87/CE (adimensionnel);
BMg*représente le référentiel du MACF se rapportant au procédé pour le procédé de production qui génère la marchandise g, exprimé en tonnes équivalent CO2/tonne de g produite, conformément au point 5, colonne A, de la présente annexe.
3. 2. SEFA d’une marchandise simple
La SEFA d’une marchandise simple g est calculée au moyen de l’équation suivante:
| SEFAg,ySFAProcg,y | (Équation 3)
où:
SFAProcg,ycorrespond au résultat direct de l’équation 2.
3. 3. SEFA d’une marchandise complexe
Pour une marchandise complexe, le calcul de la SEFA tient compte du procédé de production ainsi que de la SEFA de chaque précurseur et est effectué au moyen de l’équation suivante:
| SEFAg,ySFAProcg,y +ni1mi,y × SEFAi,yi' | (Équation 4)
où:
SEFAg,yreprésente l’allocation intégrée spécifique à titre gratuit pour la marchandise complexe g au cours de l’année y, exprimée en tonnes équivalent CO2/tonne de marchandise g;
SFAProcg,ycorrespond à l’allocation spécifique à titre gratuit se rapportant au procédé au cours de l’année y pour le procédé de production qui génère une marchandise g conformément à l’équation 2, exprimée en tonnes équivalent CO2/tonne de marchandises g;
mireprésente la masse spécifique du précurseur i consommé pour la production d’une tonne de marchandise g, déterminée conformément aux règles énoncées dans le règlement d’exécution (UE) 2025/2547, exprimée en t/t;
SEFAi,y’représente l’allocation intégrée spécifique à titre gratuit pour un précurseur i au cours de l’année yi’, exprimée en tonnes équivalent CO2/tonne de précurseur i;
yreprésente la période de déclaration déterminée conformément à l’article 7 du règlement d’exécution (UE) 2025/2547;
yi’représente la période de déclaration du précurseur i utilisé dans le calcul de la SEFAi, déterminée conformément à l’article 13 du règlement d’exécution (UE) 2025/2547.
La masse spécifique mi,y de chaque précurseur utilisé est déterminée au moyen de l’équation suivante:
| mi,yMi,yALi,y | (Équation 5)
où:
Mi,yreprésente la masse totale du précurseur i exprimée en tonnes utilisée au cours de la période de déclaration y pour le procédé de production se rapportant à la catégorie agrégée de marchandises à laquelle appartient la marchandise g. Mi,y est déterminée conformément au point E de l’annexe II du règlement d’exécution (UE) 2025/2547;
ALi,yreprésente le niveau d’activité, c’est-à-dire la quantité de marchandises produites dans les limites du système d’un procédé de production, au cours de l’année y du procédé de production se rapportant à la catégorie agrégée de marchandises à laquelle la marchandise g appartient, exprimée en tonnes; Mi,y est déterminée conformément au point F de l’annexe II du règlement d’exécution (UE) 2025/2547;
yreprésente la période de déclaration déterminée conformément à l’article 7 du règlement d’exécution (UE) 2025/2547.
Lorsque les précurseurs sont eux-mêmes des marchandises complexes, le calcul de la SEFAi,y’ est répété de manière récursive au moyen des équations 2, 3 et 4, selon le cas, jusqu’à ce que plus aucun précurseur ne soit concerné.
L’SEFAi,yi' pour chaque précurseur est déterminée à l’aide de l’une des méthodes suivante:
1) lorsque la valeur de l’SEFAi,yi' pour le précurseur i est communiquée par le producteur et vérifiée conformément à l’article 8 du règlement (UE) 2023/956, la période de déclaration par défaut pour le précurseur est utilisée conformément à l’article 13 du règlement d’exécution (UE) 2025/2547 sauf si l’on dispose d’éléments de preuve suffisants pour déterminer l’année effective de production conformément à l’article 13 du règlement d’exécution (UE) 2025/2547;
2) lorsque la valeur de l’SEFAi,yi' pour le précurseur i n’est pas communiquée par le producteur, la période de déclaration par défaut pour le précurseur est utilisée conformément à l’article 13 du règlement d’exécution (UE) 2025/2547 et l’SEFAi,yi' est déterminée en sélectionnant la valeur de l’BMg appropriée du point 5, colonne B, de la présente annexe, en tenant compte des facteurs suivants:
a) le pays d’origine du précurseur i;
b) le code NC du précurseur i;
c) le cas échéant, d’autres paramètres définissant le précurseur i, tels que spécifiés à l’annexe du règlement d’exécution (UE) 2025/2547;
d) le cas échéant, le mode de production [par défaut] indiqué pour le pays d’origine du précurseur i, conformément à l’annexe du règlement d’exécution (UE) 2025/2547.
4. CALCUL DE L’ALLOCATION INTÉGRÉE SPÉCIFIQUE À TITRE GRATUIT (SEFA) POUR UNE MARCHANDISE AU MOYEN DES VALEURS PAR DÉFAUT
Lorsque des valeurs par défaut sont utilisées, la SEFA est calculée au moyen de l’équation suivante:
| SEFAg,yCBAMy × CSCFy × BMg | (Équation 6)
où:
CBAMyreprésente le facteur MACF visé à l’article 10 bis, paragraphe 1 bis, de la directive 2003/87/CE pour l’année y (adimensionnel);
CSCFyreprésente le facteur de correction transsectoriel pour la période de déclaration y déterminé par la Commission conformément à l’article 14, paragraphe 6, du règlement délégué (UE) 2019/331 et publié conformément à l’article 10 bis, paragraphe 5, de la directive 2003/87/CE (adimensionnel);
BMgcorrespond au référentiel du MACF par défaut établi au point 5, colonne B, de la présente annexe;
yreprésente la période de déclaration déterminée conformément à l’article 7 du règlement d’exécution (UE) 2025/2547.
Aux fins de la sélection de la valeur appropriée pour Bmg,g, les paramètres suivants sont pris en considération:
a) le pays d’origine de la marchandise g;
b) le code NC de la marchandise g;
c) le cas échéant, d’autres paramètres définissant la marchandise g, tels que spécifiés à l’annexe du règlement d’exécution (UE) 2025/2547;
d) le cas échéant, le mode de production [par défaut] indiqué pour le pays d’origine tel qu’indiqué à l’annexe I du règlement d’exécution (UE) 2025/2547.
5. RÉFÉRENTIELS DU MACF
5. 1. Règles pour la sélection de la valeur appropriée des référentiels du MACF lors de l’utilisation des valeurs par défaut
Lorsque les valeurs par défaut sont utilisées pour déterminer la SEFA d’une marchandise finale ou d’un précurseur, le même mode de production est utilisé conformément aux indications figurant à l’annexe I du règlement d’exécution (UE) 2025/2621 de la Commission pour le pays d’origine de la marchandise ou du précurseur concerné.
Lorsque différents grades d’alliage pour l’acier sont indiqués dans le tableau pour le même code NC, la valeur de référence la plus élevée pour l’année de production concernée est utilisée.
5. 2. Règles pour la sélection de la valeur appropriée des référentiels du MACF lors de l’utilisation des données réelles
5. 2.1. Ciment
Le «clinker de ciment blanc» désigne les ciments non pulvérisés dits «clinkers» utilisés comme liant principal pour l'élaboration de matériaux tels que les mastics de jointoiement, les adhésifs pour carrelages, les matériaux isolants, les mortiers d'ancrage, les mortiers de sols industriels, le plâtre prêt à l'emploi, les mortiers de réparation et les enduits hydrofuges dont les teneurs moyennes en Fe2O3, en Cr2O3 et en Mn2O3 n'excèdent pas respectivement 0,4 %, 0,003 % et 0,03 % en poids.
Le «clinker de ciment gris» désigne les ciments non pulvérisés dits «clinkers» autres que le clinker de ciment blanc.
En ce qui concerne les autres ciments hydrauliques (NC 25239000) contenant un mélange de clinker blanc et de clinker gris et/ou d’argile calcinée, le référentiel du MACF est calculé sous la forme d’une moyenne pondérée qui tient compte de la composition.
5. 2.2. Engrais
Aucune règle particulière ne s’applique.
5. 2.3. Fonte, fer et acier
L’«acier au carbone» désigne les aciers autres que les aciers inoxydables et les aciers fortement alliés ou faiblement alliés.
Les «aciers inoxydables» désignent les aciers alliés contenant en poids 1,2 % ou moins de carbone et 10,5 % ou plus de chrome, avec ou sans autres éléments.
Les «aciers fortement alliés» désignent les aciers contenant 8 % [ou plus d’éléments d’alliage métalliques ou soumis à des exigences élevées en matière de qualité de surface et d’aptitude aux traitements].
Les «aciers faiblement alliés» désignent les aciers alliés autres que les aciers fortement alliés.
5. 2.4. Aluminium
Aucune règle particulière ne s’applique.
5. 3. Valeurs des référentiels du MACF
Lorsque plus d’une valeur des référentiels est indiquée pour un code NC spécifique, la signification des indicateurs est la suivante:
(1) Valeur à utiliser pour les années de production 2026-27
(2) Valeur à utiliser pour les années de production 2028-30
(A) Clinker/ciment gris
(B) Clinker/ciment blanc
(C) Acier au carbone obtenu à partir de BF/BOF
(D) Acier au carbone obtenu à partir de DRI/EAF
(E) Acier au carbone obtenu à partir de ferraille/EAF
(F) Aciers faiblement alliés obtenus à partir de BF/BOF
(G) Aciers faiblement alliés obtenus à partir de DRI/EAF
(H) Acier faiblement allié obtenu à partir de ferraille/EAF
(J) Aciers fortement alliés (obtenus à partir d’EAF)
(K) Aluminium primaire
(L) Aluminium secondaire
| Code NC | Désignation de la NC |
Colonne A
BMg* [en tCO2e/t]
|
Colonne B
BMg [en tCO2e/t]
| Ciment | | |
| 25070080 | Argiles kaoliniques (à l'exclusion du kaolin) | 0,666 | 0,666
| 25231000 | Ciments non pulvérisés dits «clinkers» |
0,666 (A)
0,859 (B)
|
0,666 (A)
0,859 (B)
| 25232100 | Ciments Portland blancs, même colorés artificiellement | 0,000 | 0,859
| 25232900 | Ciment Portland normal ou modéré (à l’exclusion des ciments Portland blancs, même colorés artificiellement) | 0,000 | 0,666
| 25233000 | Ciments alumineux |
0,717 (1)
0,686 (2)
|
0,717 (1)
0,686 (2)
| 25239000 | Ciments, même colorés (à l’exclusion des ciments Portland et des ciments alumineux) |
0,000 (A)
0,000 (B)
|
0,666 (A)
0,847 (B)
| Hydrogène | | |
| 28041000 | Hydrogène | 5,089 | 5,089
| Engrais | | |
| 28080000 | Acide nitrique; acides sulfonitriques | 0,151 | 0,582
| 28141000 | Ammoniac anhydre | 1,522 | 1,522
| 28142000 | Ammoniac en solution aqueuse (ammoniaque) | 0,457 | 0,457
| 28342100 | Nitrate de potassium | 0,019 | 0,626
| 31021012 | Urée en solution aqueuse, d’une teneur en azote > 45 % en poids du produit anhydre à l’état sec et contenant en poids ≥ 31,8 % mais ≤ 33,2 % d’urée (à l’exclusion des produits présentés en emballages d’un poids brut ≤ 10 kg) | 0,018 | 0,304
| 31021015 | Urée en solution aqueuse, d’une teneur en azote > 45 % en poids du produit anhydre à l’état sec et contenant en poids >33,2 % mais ≤ 55 % d’urée (à l’exclusion des produits présentés en emballages d’un poids brut ≤ 10 kg) | 0,029 | 0,503
| 31021019 | Urée, même en solution aqueuse, d’une teneur en azote > 45 % en poids du produit anhydre à l’état sec (à l’exclusion des produits présentés soit en tablettes ou formes similaires, soit en emballages d’un poids brut ≤ 10 kg ou en solution aqueuse contenant ≥ 31,8 % mais ≤ 55 % en poids d’urée) | 0,053 | 0,902
| 31021090 | Urée, même en solution aqueuse, d'une teneur en azote ≤ 45 % en poids du produit anhydre à l'état sec (à l'exclusion des produits présentés soit en tablettes ou formes similaires, soit en emballages d'un poids brut ≤ 10 kg) | 0,051 | 0,882
| 31022100 | Sulfate d’ammonium (à l’exclusion des produits présentés soit en tablettes ou formes similaires, soit en emballages d’un poids brut ≤ 10 kg) | 0,022 | 0,414
| 31022900 | Sels doubles et mélanges de sulfate d’ammonium et de nitrate d’ammonium (à l’exclusion des produits présentés soit en tablettes ou formes similaires, soit en emballages d’un poids brut ≤ 10 kg) | 0,019 | 0,566
| 31023010 | Nitrate d'ammonium, en solution aqueuse (à l'exclusion des produits présentés en emballages d'un poids brut ≤ 10 kg) | 0,000 | 0,508
| 31023090 | Nitrate d'ammonium (à l'exclusion des produits en solution aqueuse et des produits présentés soit en tablettes ou formes similaires, soit en emballages d'un poids brut ≤ 10 kg) | 0,019 | 0,767
| 31024010 | Mélanges de nitrate d'ammonium et de carbonate de calcium ou d'autres matières inorganiques dépourvues de pouvoir fertilisant, destinés à être utilisés comme engrais, d'une teneur en azote ≤ 28 % en poids (à l'exclusion des produits présentés soit en tablettes ou formes similaires, soit en emballages d'un poids brut ≤ 10 kg) | 0,019 | 0,688
| 31024090 | Mélanges de nitrate d'ammonium et de carbonate de calcium ou d'autres matières inorganiques dépourvues de pouvoir fertilisant, destinés à être utilisés comme engrais, d'une teneur en azote > 28 % en poids (à l'exclusion des produits présentés soit en tablettes ou formes similaires, soit en emballages d'un poids brut ≤ 10 kg) | 0,019 | 0,688
| 31025000 | Nitrate de sodium (à l’exclusion des produits présentés soit en tablettes ou formes similaires, soit en emballages d’un poids brut ≤ 10 kg) |
0,270 (1)
0,254 (2)
|
0,701 (1)
0,685 (2)
| 31026000 | Sels doubles et mélanges de nitrate de calcium et de nitrate d’ammonium (à l’exclusion des produits présentés soit en tablettes ou formes similaires, soit en emballages d’un poids brut ≤ 10 kg) | 0,042 | 0,633
| 31028000 | Mélanges d’urée et de nitrate d’ammonium en solutions aqueuses ou ammoniacales (à l’exclusion des produits présentés en emballages d’un poids brut ≤ 10 kg) | 0,000 | 0,625
| 31029000 | Engrais minéraux ou chimiques azotés (à l'exclusion de l'urée, du sulfate d'ammonium, des nitrates d'ammonium ou de sodium, des sels doubles et mélanges de nitrate d'ammonium et de sulfate d'ammonium ou de calcium, des mélanges d'urée et de nitrate d'ammonium en solutions aqueuses ou ammoniacales, des mélanges de nitrate d'ammonium et de carbonate de calcium ou d'autres matières inorganiques dépourvues de pouvoir fertilisant, présentés en tablettes ou formes similaires ou en emballages d'un poids brut ≤ 10 kg) | 0,053 | 0,847
| 31051000 | Engrais d'origine animale ou végétale, engrais minéraux ou chimiques, présentés soit en tablettes ou formes similaires, soit en emballages d'un poids brut ≤ 10 kg | 0,019 | 0,376
| 31052010 | Engrais minéraux ou chimiques contenant du phosphore et du potassium, d'une teneur en azote > 10 % en poids du produit anhydre à l'état sec (à l’excl. des produits présentés soit en tablettes ou formes similaires, soit en emballages d’un poids brut ≤ 10 kg) | 0,090 | 0,434
| 31052090 | Engrais minéraux ou chimiques contenant de l'azote, du phosphore et du potassium, d'une teneur en azote ≤ 10 % en poids du produit anhydre à l'état sec (à l’excl. des produits présentés soit en tablettes ou formes similaires, soit en emballages d’un poids brut ≤ 10 kg) | 0,090 | 0,319
| 31053000 | Hydrogénoorthophosphate de diammonium (phosphate diammonique) (à l’exclusion des produits présentés soit en tablettes ou formes similaires, soit en emballages d’un poids brut ≤ 10 kg) | 0,006 | 0,339
| 31054000 | Dihydrogénoorthophosphate d’ammonium (phosphate monoammonique), même en mélange avec l’hydrogénoorthophosphate de diammonium (phosphate diammonique) (à l’exclusion des produits présentés soit en tablettes ou formes similaires, soit en emballages d’un poids brut ≤ 10 kg) | 0,006 | 0,173
| 31055100 | Engrais minéraux ou chimiques contenant des nitrates et des phosphates (à l'exclusion du dihydrogénoorthophosphate d'ammonium [phosphate monoammonique], de l'hydrogénoorthophosphate de diammonium [phosphate diammonique] ainsi que des produits présentés soit en tablettes ou formes similaires, soit en emballages d'un poids brut ≤ 10 kg) Engrais minéraux ou chimiques contenant les deux éléments fertilisants : | 0,090 | 0,548
| 31055900 | Engrais minéraux ou chimiques contenant les deux éléments fertilisants azote (à l’exclusion des nitrates) et phosphore [à l’exclusion du dihydrogénoorthophosphate d’ammonium (phosphate monoammonique), de l’hydrogénoorthophosphate de diammonium (phosphate diammonique) ainsi que des produits présentés soit en tablettes ou formes similaires, soit en emballages d’un poids brut ≤ 10 kg] | 0,006 | 0,391
| 31059020 | Engrais minéraux ou chimiques contenant les deux éléments fertilisants azote et potassium ou ne contenant qu’un seul élément fertilisant principal, y compris les mélanges d’engrais d’origine animale ou végétale avec des engrais chimiques ou minéraux, contenant en poids > 10 % d’azote (à l’exclusion des produits présentés soit en tablettes ou formes similaires, soit en emballages d’un poids brut ≤ 10 kg) | 0,019 | 0,476
| 31059080 | Engrais minéraux ou chimiques contenant les éléments fertilisants azote et potassium ou ne contenant qu'un seul élément fertilisant principal, y compris les mélanges d'engrais d'origine animale ou végétale avec des engrais chimiques ou minéraux, ne contenant pas d'azote ou d'une teneur en azote ≤ 10 % en poids (à l’exclusion des produits présentés soit en tablettes ou formes similaires, soit en emballages d'un poids brut ≤ 10 kg) | 0,019 | 0,248
| Fer et acier | | |
| 26011200 | Minerais de fer et leurs concentrés, agglomérés [à l’exclusion des pyrites de fer grillées (cendres de pyrites)] | 0,086 | 0,086
| 72011011 | Fontes brutes en gueuses, saumons ou autres formes primaires, non-alliées, teneur en poids en phosphore ≤ 0,5 %, teneur en poids en manganèse ≥ 0,4 %, teneur en poids en silicium ≤ 1 % | 1,089 | 1,210
| 72011019 | Fontes brutes en gueuses, saumons ou autres formes primaires, non-alliées, teneur en poids en phosphore ≤ 0,5 %, teneur en poids en manganèse ≥ 0,4 %, teneur en poids en silicium > 1 % | 1,089 | 1,210
| 72011030 | Fontes brutes en gueuses, saumons ou autres formes primaires, non-alliées, teneur en poids en phosphore ≤ 0,5 %, teneur en poids en manganèse ≥ 0,1 % mais < 0,4 % | 1,089 | 1,210
| 72011090 | Fontes brutes en gueuses, saumons ou autres formes primaires, non-alliées, teneur en poids en phosphore ≤ 0,5 %, teneur en poids en manganèse < 0,1 % | 1,089 | 1,210
| 72012000 | Fontes brutes en gueuses, saumons ou autres formes similaires, non alliées, contenant en poids ≥ 0,5 % de phosphore | 1,089 | 1,210
| 72015010 | Fontes brutes en gueuses, saumons ou autres formes similaires, alliées, teneur en poids en titane ≥ 0,3 % et ≤ 1 %, teneur en poids en vanadium ≥ 0,5 % et ≤ 1 % Fontes brutes alliées et fontes spiegel, en gueuses, saumons ou autres formes similaires | 1,089 | 1,210
| 72015090 | (sauf à teneur en poids en titane ≥ 0,3 % et < 1 % et à teneur en poids en vanadium ≥ 0,5 % et < 1 %) | 1,089 | 1,210
| 72021120 | Ferromanganèse, contenant en poids > 2 % de carbone, avec granulométrie ≤ 5 mm et teneur en manganèse > 65 % en poids |
1,361 (1)
1,277 (2)
|
1,361 (1)
1,277 (2)
| 72021180 | Ferromanganèse, teneur en poids en carbone > 2 % (sauf à granulométrie ≤ 5 mm et à teneur en poids en manganèse > 65 %) |
1,361 (1)
1,277 (2)
|
1,361 (1)
1,277 (2)
| 72021900 | Ferromanganèse, contenant en poids ≤ 2 % de carbone |
1,361 (1)
1,277 (2)
|
1,361 (1)
1,277 (2)
| 72024110 | Ferrochrome, teneur en poids en carbone > 4 % mais ≤ 6 % |
1,142 (1)
1,106 (2)
|
1,142 (1)
1,106 (2)
| 72024190 | Ferrochrome, contenant en poids > 6 % de carbone |
1,142 (1)
1,106 (2)
|
1,142 (1)
1,106 (2)
| 72024910 | Ferrochrome, teneur en poids en carbone ≤ 0,05 % |
1,142 (1)
1,106 (2)
|
1,142 (1)
1,106 (2)
| 72024950 | Ferrochrome, teneur en poids en carbone > 0,05 % mais ≤ 0,5 % |
1,142 (1)
1,106 (2)
|
1,142 (1)
1,106 (2)
| 72024990 | Ferrochrome, teneur en poids en carbone > 0,5 % mais ≤ 4 % |
1,142 (1)
1,106 (2)
|
1,142 (1)
1,106 (2)
| 72026000 | Ferronickel |
2,390 (1)
2,295 (2)
|
2,390 (1)
2,295 (2)
| 72031000 | Produits ferreux obtenus par réduction directe des minerais de fer, en morceaux, boulettes ou formes similaires | 0,295 | 0,397
| 72039000 | Produits ferreux spongieux obtenus par atomisation de produits ferreux bruts fondus et fer, d’une pureté ≥ 99,94 %, en morceaux, boulettes ou formes similaires | 0,295 | 0,397
| 72051000 | Grenailles de fonte brute, de fonte spiegel, de fer ou d'acier (autres que grenailles en ferro-alliages, tournures et limailles de fer ou d'acier, ainsi que les billes défectueuses de petit calibre pour roulement à billes) | 0,000 |
1,288 (C)
0,424 (D)
0,027 (E)
| 72052100 | Poudres d’aciers alliés (à l’exclusion des poudres des ferro-alliages et des isotopes radioactifs de poudre de fer) | 0,000 |
1,460 (F)(1)
0,659 (G)(1)
0,328 (H)(1)
0,852 (J)(1)
1,298 (F)(2)
0,647 (G)(2)
0,315 (H)(2)
0,820 (J)(2)
| 72052900 | Poudres de fonte brute, de fonte spiegel, de fer ou d’aciers non alliés (à l’exclusion des poudres de ferro-alliages et des isotopes radioactifs de poudre de fer) | 0,000 |
1,288 (C)
0,424 (D)
0,027 (E)
| 72061000 | Fer et aciers non alliés en lingots bruts (à l’exclusion des déchets lingotés, des produits de coulée continue et des produits ferreux du no 7203) |
0,150 (C)
0,027 (D)
0,027 (E)
|
1,288 (C)
0,424 (D)
0,027 (E)
| 72069000 | Fer et aciers non alliés en loupes brutes ou autres formes brutes (à l’exclusion des lingots bruts, des déchets lingotés, des produits de coulée continue et des produits ferreux du no 7203) |
0,150 (C)
0,027 (D)
0,027 (E)
|
1,288 (C)
0,424 (D)
0,027 (E)
| 72071111 | Demi-produits en aciers non-alliés de décolletage, teneur en poids en carbone < 0,25 %, section transversale carrée ou rectangulaire, largeur < 2 fois l'épaisseur, laminés à chaud ou obtenus par coulée continue |
0,188 (C)
0,065 (D)
0,065 (E)
|
1,364 (C)
0,475 (D)
0,066 (E)
| 72071114 | Demi-produits en fer ou en aciers non-alliés, contenant en poids < 0,25 % de carbone, de section transversale carrée ou rectangulaire et dont la largeur est inférieure à deux fois l'épaisseur, d'une épaisseur ≤ 130 mm, laminés ou obtenus par coulée continue (à l'exclusion des produits en aciers de décolletage) |
0,188 (C)
0,065 (D)
0,065 (E)
|
1,364 (C)
0,475 (D)
0,066 (E)
| 72071116 | Demi-produits en fer ou en aciers non-alliés, contenant en poids < 0,25 % de carbone, de section transversale carrée ou rectangulaire et dont la largeur est inférieure à deux fois l'épaisseur, d'une épaisseur > 130 mm, laminés ou obtenus par coulée continue (à l'exclusion des produits en aciers de décolletage) |
0,188 (C)
0,065 (D)
0,065 (E)
|
1,364 (C)
0,475 (D)
0,066 (E)
| 72071190 | Demi-produits en fer ou aciers non-alliés, teneur en poids en carbone < 0,25 %, section transversale carrée ou rectangulaire, largeur < 2 fois l'épaisseur, forgés |
0,453 (C)
0,330 (D)
0,330 (E)
|
1,629 (C)
0,740 (D)
0,331 (E)
| 72071210 | Demi-produits en fer ou en aciers non-alliés, teneur en poids en carbone < 0,25 %, de section transversale rectangulaire mais non-carrée, largeur ≥ 2 fois l'épaisseur, laminés ou obtenus par coulée continue |
0,188 (C)
0,065 (D)
0,065 (E)
|
1,364 (C)
0,475 (D)
0,066 (E)
| 72071290 | Demi-produits en fer ou aciers non-alliés, teneur en poids en carbone < 0,25 %, de section transversale rectangulaire mais non-carrée, largeur ≥ 2 fois l'épaisseur, forgés |
0,453 (C)
0,330 (D)
0,330 (E)
|
1,629 (C)
0,740 (D)
0,331 (E)
| 72071912 | Demi-produits en fer ou en aciers non-alliés, contenant en poids < 0,25 % de carbone, de section transversale circulaire ou polygonale, laminés ou obtenus par coulée continue |
0,188 (C)
0,065 (D)
0,065 (E)
|
1,364 (C)
0,475 (D)
0,066 (E)
| 72071919 | Demi-produits en fer ou aciers non-alliés, teneur en poids en carbone < 0,25 %, section transversale circulaire ou polygonale, forgés |
0,453 (C)
0,330 (D)
0,330 (E)
|
1,629 (C)
0,740 (D)
0,331 (E)
| 72071980 | Demi-produits en fer ou aciers non-alliés, teneur en poids en carbone < 0,25 % (autres qu'à section transversale carrée, rectangulaire, circulaire ou polygonale) |
0,188 (C)
0,065 (D)
0,065 (E)
|
1,364 (C)
0,475 (D)
0,066 (E)
| 72072011 | Demi-produits en aciers de décolletage non-alliés, teneur en poids en carbone ≥ 0,25 %, section transversale carrée ou rectangulaire, largeur < 2 fois l'épaisseur, laminés à chaud ou obtenus par coulée continue |
0,188 (C)
0,065 (D)
0,065 (E)
|
1,364 (C)
0,475 (D)
0,066 (E)
| 72072015 | Demi-produits en fer ou aciers non-alliés, teneur en poids en carbone ≥ 0,25 % mais < 0,6 %, section transversale carrée ou rectangulaire, largeur < 2 fois l'épaisseur, laminés à chaud ou obtenus par coulée continue (autres que de décolletage) |
0,188 (C)
0,065 (D)
0,065 (E)
|
1,364 (C)
0,475 (D)
0,066 (E)
| 72072017 | Demi-produits en fer ou aciers non-alliés, teneur en poids en carbone ≥ 0,6 %, section transversale carrée ou rectangulaire, largeur < 2 fois l'épaisseur, laminés à chaud ou obtenus par coulée continue (autres que de décolletage) |
0,188 (C)
0,065 (D)
0,065 (E)
|
1,364 (C)
0,475 (D)
0,066 (E)
| 72072019 | Demi-produits en fer ou aciers non-alliés, teneur en poids en carbone ≥ 0,25 %, section transversale carrée ou rectangulaire, largeur < 2 fois l'épaisseur, forgés |
0,453 (C)
0,330 (D)
0,330 (E)
|
1,629 (C)
0,740 (D)
0,331 (E)
| 72072032 | Demi-produits en fer ou aciers non-alliés, teneur en poids en carbone ≥ 0,25 %, de section transversale rectangulaire mais non-carrée, largeur ≥ 2 fois l'épaisseur, laminés à chaud ou obtenus par coulée continue |
0,188 (C)
0,065 (D)
0,065 (E)
|
1,364 (C)
0,475 (D)
0,066 (E)
| 72072039 | Demi-produits en fer ou aciers non-alliés, teneur en poids en carbone ≥ 0,25 %, de section transversale rectangulaire mais non-carrée, largeur ≥ 2 fois l'épaisseur, forgés |
0,453 (C)
0,330 (D)
0,330 (E)
|
1,629 (C)
0,740 (D)
0,331 (E)
| 72072052 | Demi-produits en fer ou aciers non-alliés, teneur en poids en carbone ≥ 0,25 %, de section transversale circulaire ou polygonale, laminés à chaud ou obtenus par coulée continue |
0,188 (C)
0,065 (D)
0,065 (E)
|
1,364 (C)
0,475 (D)
0,066 (E)
| 72072059 | Demi-produits en fer ou aciers non-alliés, teneur en poids en carbone ≥ 0,6 %, de section transversale circulaire ou polygonale, forgés |
0,453 (C)
0,330 (D)
0,330 (E)
|
1,629 (C)
0,740 (D)
0,331 (E)
| 72072080 | Demi-produits en fer ou aciers non-alliés, teneur en poids en carbone ≥ 0,25 % (autres qu'à section transversale carrée, rectangulaire, circulaire ou polygonale) |
0,188 (C)
0,065 (D)
0,065 (E)
|
1,364 (C)
0,475 (D)
0,066 (E)
| 72081000 | Produits laminés plats, en fer ou en aciers non alliés, d’une largeur ≥ 600 mm, enroulés, simplement laminés à chaud, non plaqués ni revêtus, présentant des motifs en relief obtenus directement lors du laminage | 0,044 |
1,370 (C)
0,481 (D)
0,072 (E)
| 72082500 | Produits laminés plats, en fer ou en aciers non alliés, d’une largeur ≥ 600 mm, enroulés, simplement laminés à chaud, non plaqués ni revêtus, d’une épaisseur ≥ 4,75 mm, décapés, sans motifs en relief | 0,044 |
1,370 (C)
0,481 (D)
0,072 (E)
| 72082600 | Produits laminés plats, en fer ou en aciers non alliés, d’une largeur ≥ 600 mm, enroulés, simplement laminés à chaud, non plaqués ni revêtus, d’une épaisseur ≥ 3 mm mais < 4,75 mm, décapés, sans motifs en relief | 0,044 |
1,370 (C)
0,481 (D)
0,072 (E)
| 72082700 | Produits laminés plats, en fer ou en aciers non alliés, d’une largeur ≥ 600 mm, enroulés, simplement laminés à chaud, non plaqués ni revêtus, d’une épaisseur < 3 mm, décapés, sans motifs en relief | 0,044 |
1,370 (C)
0,481 (D)
0,072 (E)
| 72083600 | Produits laminés plats, en fer ou en aciers non alliés, d’une largeur ≥ 600 mm, enroulés, simplement laminés à chaud, non plaqués ni revêtus, d’une épaisseur ≥ 10 mm, non décapés, sans motifs en relief | 0,044 |
1,370 (C)
0,481 (D)
0,072 (E)
| 72083700 | Produits laminés plats, en fer ou en aciers non alliés, d’une largeur ≥ 600 mm, enroulés, simplement laminés à chaud, non plaqués ni revêtus, d’une épaisseur ≥ 4,75 mm mais < 10 mm, non décapés, sans motifs en relief | 0,044 |
1,370 (C)
0,481 (D)
0,072 (E)
| 72083800 | Produits laminés plats, en fer ou en aciers non alliés, d’une largeur ≥ 600 mm, enroulés, simplement laminés à chaud, non plaqués ni revêtus, d’une épaisseur ≥ 3 mm mais < 4,75 mm, non décapés, sans motifs en relief | 0,044 |
1,370 (C)
0,481 (D)
0,072 (E)
| 72083900 | Produits laminés plats, en fer ou en aciers non alliés, d’une largeur ≥ 600 mm, enroulés, simplement laminés à chaud, non plaqués ni revêtus, d’une épaisseur < 3 mm, non décapés, sans motifs en relief | 0,044 |
1,370 (C)
0,481 (D)
0,072 (E)
| 72084000 | Produits laminés plats, en fer ou en aciers non alliés, d’une largeur ≥ 600 mm, non enroulés, simplement laminés à chaud, non plaqués ni revêtus, présentant des motifs en relief obtenus directement lors du laminage | 0,044 |
1,370 (C)
0,481 (D)
0,072 (E)
| 72085120 | Produits laminés plats, en fer ou en aciers non-alliés, d'une largeur ≥ 600 mm, non enroulés, simplement laminés à chaud, non-plaqués ni revêtus, d'une épaisseur > 15 mm, sans motifs en relief | 0,044 |
1,370 (C)
0,481 (D)
0,072 (E)
| 72085191 | Produits laminés plats, en fer ou en aciers non-alliés, d'une largeur ≥ 2 050 mm, non enroulés, simplement laminés à chaud, non-plaqués ni revêtus, d'une épaisseur > 10 mm mais ≤ 15 mm, sans motifs en relief | 0,044 |
1,370 (C)
0,481 (D)
0,072 (E)
| 72085198 | Produits laminés plats, en fer ou en aciers non-alliés, d'une largeur < 2.050 mm, mais ≥ 600 mm, non enroulés, simplement laminés à chaud, non-plaqués ni revêtus, d'une épaisseur > 10 mm mais ≤ 15 mm, sans motifs en relief | 0,044 |
1,370 (C)
0,481 (D)
0,072 (E)
| 72085210 | Produits laminés plats, en fer ou en aciers non-alliés, d'une largeur ≤ 1.250 mm, non enroulés, simplement laminés à chaud sur les quatre faces ou en cannelures fermées, non-plaqués ni revêtus, d'une épaisseur de ≥ 4,75 mm à 10 mm, sans motifs en relief | 0,044 |
1,370 (C)
0,481 (D)
0,072 (E)
| 72085291 | Produits laminés plats, en fer ou en aciers non alliés, d’une largeur ≥ 2,050 mm, non enroulés, simplement laminés à chaud, non plaqués ni revêtus, d’une épaisseur ≥ 4,75 mm mais ≤ 10 mm, sans motifs en relief | 0,044 |
1,370 (C)
0,481 (D)
0,072 (E)
| 72085299 | Produits laminés plats, en fer ou en aciers non-alliés, d'une largeur < 2.050 mm mais ≥ 600 mm, non enroulés, simplement laminés à chaud, non-plaqués ni revêtus, d'une épaisseur de ≥ 4,75 mm à 10 mm, sans motifs en relief (à l'exclusion des produits laminés sur les quatre faces ou en cannelures fermées d'une largeur ≤ 1.250 mm) | 0,044 |
1,370 (C)
0,481 (D)
0,072 (E)
| 72085310 | Produits laminés plats, en fer ou en aciers non-alliés, d'une largeur ≤ 1.250 mm, non enroulés, simplement laminés à chaud sur les quatre faces ou en cannelures fermées, non-plaqués ni revêtus, d'une épaisseur ≥ 4 mm mais < 4,75 mm, sans motifs en relief | 0,044 |
1,370 (C)
0,481 (D)
0,072 (E)
| 72085390 | Produits laminés plats, en fer ou en acier non-alliés, d'une largeur ≥ 600 mm, non enroulés, simplement laminés à chaud, non-plaqués ni revêtus, épaisseur ≥ 3 mm mais < 4,75 mm, sans motifs en relief (à l'exclusion des produits laminés sur les quatre faces ou en cannelures fermées d'une largeur ≤ 1.250 mm et d'une épaisseur ≥ 4 mm) | 0,044 |
1,370 (C)
0,481 (D)
0,072 (E)
| 72085400 | Produits laminés plats, en fer ou en acier non alliés, d’une largeur ≥ 600 mm, non enroulés, simplement laminés à chaud, non plaqués ni revêtus, d’une épaisseur < 3 mm, sans motifs en relief | 0,044 |
1,370 (C)
0,481 (D)
0,072 (E)
| 72089020 | Produits laminés plats, en fer ou en acier, d'une largeur ≥ 600 mm, laminés à chaud et ayant subi certaines ouvraisons plus poussées, mais non-plaqués ni revêtus, perforés | 0,044 |
1,370 (C)
0,481 (D)
0,072 (E)
| 72089080 | Produits laminés plats, en fer ou en acier, d'une largeur ≥ 600 mm, laminés à chaud et ayant subi certaines ouvraisons plus poussées, mais non-plaqués ni revêtus, non perforés | 0,044 |
1,370 (C)
0,481 (D)
0,072 (E)
| 72091500 | Produits laminés plats, en fer ou en aciers non-alliés, d'une largeur ≥ 600 mm, enroulés, simplement laminés à froid, non-plaqués ni revêtus, épaisseur ≥ 3 mm | 0,079 |
1,458 (C)
0,533 (D)
0,108 (E)
| 72091610 | Produits laminés plats dits "magnétiques", en fer ou en aciers non-alliés, d'une largeur ≥ 600 mm, enroulés, simplement laminés à froid, d'une épaisseur > 1 mm mais < 3 mm | 0,079 |
1,458 (C)
0,533 (D)
0,108 (E)
| 72091690 | Produits laminés plats dits "magnétiques", en fer ou en aciers non-alliés, d'une largeur ≥ 600 mm, enroulés, simplement laminés à froid, d'une épaisseur > 1 mm mais < 3 mm | 0,079 |
1,458 (C)
0,533 (D)
0,108 (E)
| 72091710 | Produits laminés plats dits "magnétiques", en fer ou en aciers non-alliés, d'une largeur ≥ 600 mm, enroulés, simplement laminés à froid, d'une épaisseur de ≥ 0,5 mm mais ≤ 1 mm | 0,079 |
1,458 (C)
0,533 (D)
0,108 (E)
| 72091790 | Produits laminés plats, en fer ou en aciers non-alliés, d'une largeur ≥ 600 mm, enroulés, simplement laminés à froid, non-plaqués ni revêtus, d'une épaisseur de ≥ 0,5 mm mais ≤ 1 mm (sauf produits laminés plats dits "magnétiques") | 0,079 |
1,458 (C)
0,533 (D)
0,108 (E)
| 72091810 | Produits laminés plats dits "magnétiques", en fer ou en aciers non-alliés, d'une largeur ≥ 600 mm, enroulés, simplement laminés à froid, d'une épaisseur < 0,5 mm | 0,079 |
1,458 (C)
0,533 (D)
0,108 (E)
| 72091891 | Produits laminés plats, en fer ou en aciers non-alliés, d'une largeur ≥ 600 mm, enroulés, simplement laminés à froid, non-plaqués ni revêtus, d'une épaisseur ≥ 0,35 mm mais < 0,5 mm (à l'exclusion des produits laminés plats dits "magnétiques") | 0,079 |
1,458 (C)
0,533 (D)
0,108 (E)
| 72091899 | Produits laminés plats, en fer ou en aciers non-alliés, d'une largeur ≥ 600 mm, enroulés, simplement laminés à froid, non-plaqués ni revêtus, d'une épaisseur < 0,35 mm (à l'exclusion des produits laminés plats dits "magnétiques") | 0,079 |
1,458 (C)
0,533 (D)
0,108 (E)
| 72092500 | Produits laminés plats, en fer ou en aciers non-alliés, d'une largeur ≥ 600 mm, non enroulés, simplement laminés à froid, non-plaqués ni revêtus, épaisseur ≥ 3 mm | 0,079 |
1,458 (C)
0,533 (D)
0,108 (E)
| 72092610 | Produits laminés plats dits "magnétiques" en fer ou en aciers non-alliés, d'une largeur ≥ 600 mm, non enroulés, simplement laminés à froid, d'une épaisseur > 1 mm mais < 3 mm | 0,079 |
1,458 (C)
0,533 (D)
0,108 (E)
| 72092690 | Produits laminés plats, en fer ou en aciers non-alliés, d'une largeur ≥ 600 mm, non enroulés, simplement laminés à froid, non-plaqués ni revêtus, d'une épaisseur > 1 mm mais < 3 mm (à l'exclusion des produits laminés plats dits "magnétiques") | 0,079 |
1,458 (C)
0,533 (D)
0,108 (E)
| 72092710 | Produits laminés plats dits "magnétiques" en fer ou en aciers non-alliés, d'une largeur ≥ 600 mm, non enroulés, simplement laminés à froid, d'une épaisseur de ≥ 0,5 mm mais ≤ 1 mm | 0,079 |
1,458 (C)
0,533 (D)
0,108 (E)
| 72092790 | Produits laminés plats, en fer ou en aciers non-alliés, d'une largeur ≥ 600 mm, non enroulés, simplement laminés à froid, non-plaqués ni revêtus, d'une épaisseur de ≥ 0,5 mm mais ≤ 1 mm (à l'exclusion des produits laminés plats dits "magnétiques") | 0,079 |
1,458 (C)
0,533 (D)
0,108 (E)
| 72092810 | Produits laminés plats dits "magnétiques" en fer ou en aciers non-alliés, d'une largeur ≥ 600 mm, non enroulés, simplement laminés à froid, d'une épaisseur < 0,5 mm | 0,079 |
1,458 (C)
0,533 (D)
0,108 (E)
| 72092890 | Produits laminés plats, en fer ou en aciers non-alliés, d'une largeur ≥ 600 mm, non enroulés, simplement laminés à froid, non-plaqués ni revêtus, d'une épaisseur < 0,5 mm (à l'exclusion des produits laminés plats dits "magnétiques") | 0,079 |
1,458 (C)
0,533 (D)
0,108 (E)
| 72099020 | Produits laminés plats, en fer ou en acier, d'une largeur ≥ 600 mm, laminés à froid et ayant subi certaines ouvraisons plus poussées, mais non-plaqués ni revêtus, perforés | 0,079 |
1,458 (C)
0,533 (D)
0,108 (E)
| 72099080 | Produits laminés plats, en fer ou en acier, d'une largeur ≥ 600 mm, laminés à froid et ayant subi certaines ouvraisons plus poussées, mais non-plaqués ni revêtus, non perforés | 0,079 |
1,458 (C)
0,533 (D)
0,108 (E)
| 72101100 | Produits laminés plats, en fer ou en aciers non alliés, d’une largeur ≥ 600 mm, laminés à chaud ou à froid, étamés, d’une épaisseur ≥ 0,5 mm | 0,112 |
1,491 (C)
0,567 (D)
0,141 (E)
| 72101220 | Fer-blanc et bandes de fer-blanc en fer ou aciers non alliés, d’une largeur ≥ 600 mm et d’une épaisseur < 0,5 mm, étamés [recouvert d’une couche métallique d’une teneur en étain ≥ 97 % en poids], simplement traités en surface | 0,112 |
1,491 (C)
0,567 (D)
0,141 (E)
| 72101280 | Produits laminés plats en fer ou aciers non-alliés, d'une largeur ≥ 600 mm, laminés à chaud ou à froid, étamés, épaisseur < 0,5 mm (sauf fer-blanc) | 0,112 |
1,491 (C)
0,567 (D)
0,141 (E)
| 72102000 | Produits laminés plats, en fer ou en aciers non alliés, d’une largeur ≥ 600 mm, laminés à chaud ou à froid, plombés, y compris le fer terne | 0,112 |
1,491 (C)
0,567 (D)
0,141 (E)
| 72103000 | Produits laminés plats, en fer ou en aciers non alliés, d’une largeur ≥ 600 mm, laminés à chaud ou à froid, zingués électrolytiquement | 0,112 |
1,491 (C)
0,567 (D)
0,141 (E)
| 72104100 | Produits laminés plats, en fer ou en aciers non alliés, d’une largeur ≥ 600 mm, laminés à chaud ou à froid, zingués, ondulés (à l’exclusion des produits zingués électrolytiquement) | 0,112 |
1,491 (C)
0,567 (D)
0,141 (E)
| 72104900 | Produits laminés plats, en fer ou en aciers non alliés, d’une largeur ≥ 600 mm, laminés à chaud ou à froid, zingués, non ondulés (à l’exclusion des produits zingués électrolytiquement) | 0,112 |
1,491 (C)
0,567 (D)
0,141 (E)
| 72105000 | Produits laminés plats, en fer ou en aciers non alliés, d’une largeur ≥ 600 mm, laminés à chaud ou à froid, revêtus d’oxydes de chrome ou de chrome et oxydes de chrome | 0,112 |
1,491 (C)
0,567 (D)
0,141 (E)
| 72106100 | Produits laminés plats, en fer ou aciers non alliés, d’une largeur ≥ 600 mm, laminés à chaud ou à froid, revêtus d’alliages d’aluminium et de zinc | 0,112 |
1,491 (C)
0,567 (D)
0,141 (E)
| 72106900 | Produits laminés plats, en fer ou aciers non alliés, d’une largeur ≥ 600 mm, laminés à chaud ou à froid, revêtus d’aluminium (à l’exclusion des produits revêtus d’alliages d’aluminium et de zinc) | 0,112 |
1,491 (C)
0,567 (D)
0,141 (E)
| 72107010 | Fer-blanc et bandes de fer-blanc d'une largeur ≥ 600 mm et d'une épaisseur < 0,5 mm, étamés (recouvert d'une couche métallique d'une teneur en étain ≥ 97 % en poids), simplement verni, ainsi que produits laminés plats en fer ou en aciers non alliés revêtus d'oxydes de chrome ou de chrome et oxyde de chrome, d'une largeur ≥ 600 mm, laminés à chaud ou à froid, vernis | 0,112 |
1,491 (C)
0,567 (D)
0,141 (E)
| 72107080 | Produits laminés plats en fer ou aciers non-alliés, d'une largeur ≥ 600 mm, laminés à chaud ou à froid, peints, vernis ou revêtus de matières plastiques (autres que le fer-blanc simplement verni, et autres que revêtus d'oxydes de chrome ou de chrome et d'oxydes de chrome, vernis) | 0,112 |
1,491 (C)
0,567 (D)
0,141 (E)
| 72109030 | Produits laminés plats en fer ou aciers non-alliés, d'une largeur ≥ 600 mm, laminés à chaud ou à froid, plaqués | 0,112 |
1,491 (C)
0,567 (D)
0,141 (E)
| 72109040 | Produits laminés plats en fer ou aciers non-alliés, d'une largeur ≥ 600 mm, laminés à chaud ou à froid, étamés et imprimés | 0,112 |
1,491 (C)
0,567 (D)
0,141 (E)
| 72109080 | Produits laminés plats, en fer ou en aciers non-alliés, d'une largeur ≥ 600 mm, laminés à chaud ou à froid, revêtus (sauf produits étamés, plombés, zingués, peints, vernis, plaqués, étamés et imprimés, revêtus d'aluminium et de zinc, de matières plastiques, d'oxydes de chrome ou de chrome et oxydes de chrome) | 0,112 |
1,491 (C)
0,567 (D)
0,141 (E)
| 72111300 | Produits laminés plats, en fer ou en aciers non-alliés, simplement laminés à chaud sur les quatre faces ou en cannelures fermées, d'une largeur > 150 mm mais < 600 mm, épaisseur ≥ 4 mm, non enroulés, sans motifs en relief, en acier dit "large plat" ou "acier universel" | 0,044 |
1,370 (C)
0,481 (D)
0,072 (E)
| 72111400 | Produits laminés plats, en fer ou en aciers non alliés, d’une largeur < 600 mm, simplement laminés à chaud, d’une épaisseur ≥ 4,75 mm (à l’exclusion des «larges plats») | 0,044 |
1,370 (C)
0,481 (D)
0,072 (E)
| 72111900 | Produits laminés plats, en fer ou en aciers non alliés, d’une largeur < 600 mm, simplement laminés à chaud, d’une épaisseur < 4,75 mm (à l’exclusion des «larges plats») | 0,044 |
1,370 (C)
0,481 (D)
0,072 (E)
| 72112320 | Produits laminés plats dits "magnétiques" en fer ou en aciers non-alliés, d'une largeur < 600 mm, simplement laminés à froid, non-plaqués ni revêtus, contenant en poids < 0,25 % de carbone | 0,079 |
1,458 (C)
0,533 (D)
0,108 (E)
| 72112330 | Produits laminés plats, en fer ou en aciers non-alliés, d'une largeur < 600 mm et d'une épaisseur ≥ 0,35 mm, simplement laminés à froid, non-plaqués ni revêtus, contenant en poids < 0,25 % de carbone (à l'exclusion des produits laminés plats dits "magnétiques") | 0,079 |
1,458 (C)
0,533 (D)
0,108 (E)
| 72112380 | Produits laminés plats, en fer ou en aciers non-alliés, d'une largeur < 600 mm et d'une épaisseur < 0,35 mm, simplement laminés à froid, non-plaqués ni revêtus, contenant en poids < 0,25 % de carbone (à l'exclusion des produits laminés plats dits "magnétiques") | 0,079 |
1,458 (C)
0,533 (D)
0,108 (E)
| 72112900 | Produits laminés plats, en fer ou en aciers non alliés, d’une largeur < 600 mm, simplement laminés à froid, contenant en poids ≥ 0,25 % de carbone | 0,079 |
1,458 (C)
0,533 (D)
0,108 (E)
| 72119020 | Produits laminés plats, en fer ou en aciers non-alliés, d'une largeur < 600 mm, laminés à chaud ou à froid et ayant subi certaines ouvraisons plus poussées, mais non-plaqués ni revêtus, perforés | 0,079 |
1,458 (C)
0,533 (D)
0,108 (E)
| 72119080 | Produits laminés plats, en fer ou en aciers non-alliés, d'une largeur < 600 mm, laminés à chaud ou à froid et ayant subi certaines ouvraisons plus poussées, mais non-plaqués ni revêtus, non perforés | 0,079 |
1,458 (C)
0,533 (D)
0,108 (E)
| 72121010 | Fer-blanc et bandes de fer-blanc en fer ou aciers non alliés, d’une largeur < 600 mm et d’une épaisseur < 0,5 mm, étamés [recouvert d’une couche métallique d’une teneur en étain ≥ 97 % en poids], simplement traités en surface | 0,112 |
1,491 (C)
0,567 (D)
0,141 (E)
| 72121090 | Produits laminés plats en fer ou aciers non-alliés, d'une largeur < 600 mm, laminés à chaud ou à froid, étamés (sauf fer-blanc, simplement traité en surface) | 0,112 |
1,491 (C)
0,567 (D)
0,141 (E)
| 72122000 | Produits laminés plats, en fer ou en aciers non alliés, d’une largeur < 600 mm, laminés à chaud ou à froid, zingués électrolytiquement | 0,112 |
1,491 (C)
0,567 (D)
0,141 (E)
| 72123000 | Produits laminés plats, en fer ou en aciers non-alliés, d'une largeur < 600 mm, laminés à chaud ou à froid, zingués (à l'exclusion des produits zingués électrolytiquement) | 0,112 |
1,491 (C)
0,567 (D)
0,141 (E)
| 72124020 | Fer-blanc et bandes de fer-blanc d'une largeur < 600 mm et d'une épaisseur < 0,5 mm, étamés (recouvert d'une couche métallique d'une teneur en étain ≥ 97 % en poids), simplement verni, ainsi que produits laminés plats en fer ou en aciers non alliés revêtus d'oxydes de chrome ou de chrome et oxyde de chrome, d'une largeur < 600 mm, laminés à chaud ou à froid, vernis | 0,112 |
1,491 (C)
0,567 (D)
0,141 (E)
| 72124080 | Produits laminés plats en fer ou aciers non-alliés, d'une largeur < 600 mm, laminés à chaud ou à froid, peints, vernis ou revêtus de matières plastiques (à l'exclusion du fer-blanc simplement verni et des produits revêtus d'oxydes de chrome ou de chrome et d'oxydes de chrome, vernis) | 0,112 |
1,491 (C)
0,567 (D)
0,141 (E)
| 72125020 | Produits laminés plats, en fer ou en aciers non-alliés, d'une largeur < 600 mm, laminés à chaud ou à froid, revêtus d'oxydes de chrome ou de chrome et d'oxydes de chrome (autrement qu'étamés, zingués, peints, vernis, revêtus de matières plastiques, cuivrés, chromés, nickelés ou revêtus d'aluminium) | 0,112 |
1,491 (C)
0,567 (D)
0,141 (E)
| 72125030 | Produits laminés plats en fer ou aciers non-alliés, d'une largeur < 600 mm, laminés à chaud ou à froid, chromés ou nickelés | 0,112 |
1,491 (C)
0,567 (D)
0,141 (E)
| 72125040 | Produits laminés plats en fer ou aciers non-alliés, d'une largeur < 600 mm, laminés à chaud ou à froid, cuivrés | 0,112 |
1,491 (C)
0,567 (D)
0,141 (E)
| 72125061 | Produits laminés plats en fer ou aciers non-alliés, d'une largeur < 600 mm, laminés à chaud ou à froid, revêtus d'alliages d'aluminium-zinc | 0,112 |
1,491 (C)
0,567 (D)
0,141 (E)
| 72125069 | Produits laminés plats en fer ou aciers non-alliés, d'une largeur < 600 mm, laminés à chaud ou à froid, revêtus d'aluminium (autres que revêtus d'alliages aluminium-zinc) | 0,112 |
1,491 (C)
0,567 (D)
0,141 (E)
| 72125090 | Produits laminés plats, en fer ou en aciers non-alliés, d'une largeur < 600 mm, laminés à chaud ou à froid, revêtus (autrement qu'étamés, zingués, peints, vernis, revêtus de matières plastiques ou d'oxydes de chrome ou de chrome et d'oxydes de chrome, cuivrés, chromés, nickelés ou revêtus d'aluminium) | 0,112 |
1,491 (C)
0,567 (D)
0,141 (E)
| 72126000 | Produits laminés plats, en fer ou en aciers non alliés, d’une largeur < 600 mm, laminés à chaud ou à froid, plaqués | 0,112 |
1,491 (C)
0,567 (D)
0,141 (E)
| 72131000 | Fil machine en fer ou aciers non-alliés, enroulés en couronnes irrégulières, avec indentations, bourrelets, creux ou reliefs obtenus lors du laminage | 0,038 |
1,364 (C)
0,475 (D)
0,066 (E)
| 72132000 | Fil machine, en aciers de décolletage non alliés, enroulé en couronnes irrégulières (à l’exclusion du fil machine comportant des indentations, bourrelets, creux ou reliefs obtenus au cours du laminage) | 0,038 |
1,364 (C)
0,475 (D)
0,066 (E)
| 72139110 | Fil machine du type utilisé pour armature du béton, lisse, en fer ou en aciers non-alliés, enroulé en couronnes irrégulières, de section circulaire d'un diamètre < 14 mm | 0,038 |
1,364 (C)
0,475 (D)
0,066 (E)
| 72139120 | Fil machine du type utilisé pour le renforcement des pneumatiques, lisse, en fer ou en aciers non alliés, enroulé en couronnes irrégulières | 0,038 |
1,364 (C)
0,475 (D)
0,066 (E)
| 72139141 | Fil machine en fer ou en aciers non-alliés, enroulé en couronnes irrégulières, contenant en poids ≤ 0,06 % de carbone, de section circulaire d'un diamètre < 14 mm (à l'exclusion des produits en acier de décolletage, du fil machine pour armature du béton ou le renforcement des pneumatiques et du fil machine comportant des indentations, bourrelets, creux ou reliefs obtenus au cours du laminage) | 0,038 |
1,364 (C)
0,475 (D)
0,066 (E)
| 72139149 | Fil machine en fer ou en aciers non-alliés, enroulé en couronnes irrégulières, contenant en poids > 0,06 % mais < 0,25 % de carbone, de section circulaire d'un diamètre < 14 mm (à l'exclusion des produits en acier de décolletage, du fil machine pour armature du béton et le renforcement des pneumatiques et du fil machine comportant des indentations, bourrelets, creux ou reliefs obtenus au cours du laminage) | 0,038 |
1,364 (C)
0,475 (D)
0,066 (E)
| 72139170 | Fil machine en fer ou aciers non-alliés, enroulé en couronnes irrégulières, à teneur en poids en carbone ≥ 0,25 % mais < 0,75 %, de section circulaire de diamètre < 14 mm (à l'exclusion des produits en acier de décolletage, du fil machine pour armature du béton et le renforcement des pneumatiques et du fil machine comportant des indentations, bourrelets, creux ou reliefs obtenus au cours du laminage) | 0,038 |
1,364 (C)
0,475 (D)
0,066 (E)
| 72139190 | Fil machine en fer ou en aciers non-alliés, enroulé en couronnes irrégulières, contenant en poids > 0,75 % de carbone, de section circulaire de diamètre < 14 mm (à l'exclusion des produits en acier de décolletage, du fil machine lisse pour le renforcement des pneumatiques et armature du béton et du fil machine comportant des indentations, bourrelets, creux ou reliefs obtenus au cours du laminage) | 0,038 |
1,364 (C)
0,475 (D)
0,066 (E)
| 72139910 | Fil machine en fer ou en aciers non-alliés, enroulé en couronnes irrégulières, contenant en poids < 0,25 % de carbone (à l'exclusion des produits de section circulaire d'un diamètre < 14 mm, du fil machine en acier de décolletage ainsi que du fil machine comportant des indentations, bourrelets, creux ou reliefs obtenus au cours du laminage) | 0,038 |
1,364 (C)
0,475 (D)
0,066 (E)
| 72139990 | Fil machine en fer ou en aciers non-alliés, enroulé en couronnes irrégulières, contenant en poids ≥ 0,25 % de carbone (à l'exclusion des produits de section circulaire d'un diamètre < 14 mm, du fil machine en acier de décolletage ainsi que du fil machine comportant des indentations, bourrelets, creux ou reliefs obtenus au cours du laminage) | 0,038 |
1,364 (C)
0,475 (D)
0,066 (E)
| 72141000 | Barres, en fer ou en aciers non alliés, simplement forgées | 0,303 |
1,629 (C)
0,740 (D)
0,331 (E)
| 72142000 | Barres, en fer ou en aciers non alliés, comportant des indentations, bourrelets, creux ou reliefs obtenus au cours du laminage ou ayant subi une torsion après laminage | 0,038 |
1,364 (C)
0,475 (D)
0,066 (E)
| 72143000 | Barres, en aciers de décolletage non alliés, simplement laminées ou filées à chaud (à l’exclusion des barres comportant des indentations, bourrelets, creux ou reliefs obtenus au cours du laminage ou ayant subi une torsion après laminage) | 0,038 |
1,364 (C)
0,475 (D)
0,066 (E)
| 72149110 | Barres en fer ou en aciers non-alliés, simplement laminées à chaud ou filées à chaud ou extrudées à chaud, contenant en poids < 0,25 % de carbone, de section rectangulaire (à l'exclusion des barres en acier de décolletage ainsi que des barres comportant des indentations, bourrelets, creux ou reliefs obtenus au cours du laminage ou ayant subi une torsion après laminage) | 0,038 |
1,364 (C)
0,475 (D)
0,066 (E)
| 72149190 | Barres en fer ou en aciers non-alliés, simplement laminées ou filées à chaud ou extrudées à chaud, contenant en poids ≥ 0,25 % de carbone, de section rectangulaire (à l'exclusion des barres en acier de décolletage ainsi que des barres comportant des indentations, bourrelets, creux ou reliefs obtenus au cours du laminage ou ayant subi une torsion après laminage) | 0,038 |
1,364 (C)
0,475 (D)
0,066 (E)
| 72149910 | Barres en fer ou en aciers non-alliés, du type utilisé pour armature du béton, lisses, simplement laminées ou filées à chaud ou extrudées à chaud, contenant en poids < 0,25 % de carbone, de section carrée ou de section autre que rectangulaire | 0,038 |
1,364 (C)
0,475 (D)
0,066 (E)
| 72149931 | Barres, en fer ou en aciers non-alliés, simplement laminées ou filées à chaud, contenant en poids < 0,25 % de carbone, de section circulaire d'un diamètre ≥ 80 mm (à l'exclusion des produits en aciers de décolletage, des barres lisses pour armature pour béton, des produits ayant subi une torsion après laminage ainsi que des produits comportant des indentations, bourrelets, creux ou reliefs obtenus au cours du laminage) | 0,038 |
1,364 (C)
0,475 (D)
0,066 (E)
| 72149939 | Barres, en fer ou en aciers non-alliés, simplement laminées ou filées à chaud, contenant en poids < 0,25 % de carbone, de section circulaire d'un diamètre < 80 mm (à l'exclusion des produits en aciers de décolletage, des barres lisses pour armature pour béton, des produits ayant subi une torsion après laminage ainsi que des produits comportant des indentations, bourrelets, creux ou reliefs obtenus au cours du laminage) | 0,038 |
1,364 (C)
0,475 (D)
0,066 (E)
| 72149950 | Barres, en fer ou en aciers non-alliés, simplement laminées ou filées à chaud, contenant en poids < 0,25 % de carbone, de section carrée ou autre (à l'exclusion des produits de section circulaire et rectangulaire, des produits en aciers de décolletage, des barres lisses pour armature pour béton, des produits ayant subi une torsion après laminage ainsi que des produits comportant des indentations, bourrelets, creux ou reliefs obtenus au cours du laminage) | 0,038 |
1,364 (C)
0,475 (D)
0,066 (E)
| 72149971 | Barres en fer ou en acier non-alliés, simplement laminées à chaud ou filées à chaud ou extrudées à chaud, contenant en poids ≥ 0,25 % de carbone, de section circulaire d'un diamètre ≥ 80 mm (à l'exclusion des produits comportant des indentations, bourrelets, creux ou reliefs obtenus au cours du laminage, des produits ayant subi une torsion après laminage ainsi que des produits en acier de décolletage) | 0,038 |
1,364 (C)
0,475 (D)
0,066 (E)
| 72149979 | Barres en fer ou en acier non-alliés, simplement laminées à chaud ou filées à chaud ou extrudées à chaud, contenant en poids ≥ 0,25 % de carbone, de section circulaire d'un diamètre < 80 mm (à l'exclusion des produits comportant des indentations, bourrelets, creux ou reliefs obtenus au cours du laminage, des produits ayant subi une torsion après laminage ainsi que des produits en acier de décolletage) | 0,038 |
1,364 (C)
0,475 (D)
0,066 (E)
| 72149995 | Barres en fer ou en aciers non-alliés, simplement laminées à chaud ou filées à chaud ou extrudées à chaud, contenant en poids ≥ 0,25 % de carbone, de section carrée ou de section autre que rectangulaire ou circulaire (à l'exclusion des produits comportant des indentations, bourrelets, creux ou reliefs obtenus au cours du laminage, des produits ayant subi une torsion après laminage ainsi que des produits en acier de décolletage) | 0,038 |
1,364 (C)
0,475 (D)
0,066 (E)
| 72151000 | Barres, en aciers de décolletage non alliés, simplement obtenues ou parachevées à froid | 0,038 |
1,364 (C)
0,475 (D)
0,066 (E)
| 72155011 | Barres, en fer ou en aciers non-alliés, simplement obtenues ou parachevées à froid, contenant en poids < 0,25 % de carbone, de section rectangulaire (à l'exclusion des barres en aciers de décolletage) | 0,038 |
1,364 (C)
0,475 (D)
0,066 (E)
| 72155019 | Barres, en fer ou en aciers non-alliés, simplement obtenues ou parachevées à froid, contenant en poids < 0,25 % de carbone, de section carrée ou autre (à l'exclusion des barres de section rectangulaire ainsi que des barres en aciers de décolletage) | 0,038 |
1,364 (C)
0,475 (D)
0,066 (E)
| 72155080 | Barres, en fer ou en aciers non-alliés, simplement obtenues ou parachevées à froid, contenant en poids ≥ 0,25 % de carbone (à l'exclusion des barres en aciers de décolletage) | 0,038 |
1,364 (C)
0,475 (D)
0,066 (E)
| 72159000 | Barres en fer ou en aciers non alliés, obtenues ou parachevées à froid et ayant subi certaines ouvraisons plus poussées ou obtenues à chaud et ayant subi certaines ouvraisons plus poussées, n.d.a. | 0,038 |
1,364 (C)
0,475 (D)
0,066 (E)
| 72161000 | Profilés en U, en I ou en H, en fer ou en aciers non alliés, simplement laminés ou filés à chaud, d’une hauteur < 80 mm | 0,038 |
1,364 (C)
0,475 (D)
0,066 (E)
| 72162100 | Profilés en L, en fer ou en aciers non alliés, simplement laminés ou filés à chaud, d’une hauteur < 80 mm | 0,038 |
1,364 (C)
0,475 (D)
0,066 (E)
| 72162200 | Profilés en T, en fer ou en aciers non alliés, simplement laminés ou filés à chaud, d’une hauteur < 80 mm | 0,038 |
1,364 (C)
0,475 (D)
0,066 (E)
| 72163110 | Profilés en U en fer ou aciers non-alliés, simplement laminés ou filés à chaud, hauteur de 80 mm à 220 mm | 0,038 |
1,364 (C)
0,475 (D)
0,066 (E)
| 72163190 | Profilés en U en fer ou aciers non-alliés, simplement laminés ou filés à chaud, hauteur > 220 mm | 0,038 |
1,364 (C)
0,475 (D)
0,066 (E)
| 72163211 | Profilés en I en fer ou aciers non-alliés, à ailes à faces parallèles, simplement laminés ou filés à chaud, hauteur de 80 mm à 220 mm | 0,038 |
1,364 (C)
0,475 (D)
0,066 (E)
| 72163219 | Profilés en I en fer ou aciers non-alliés, simplement laminés ou filés à chaud, hauteur de 80 mm à 220 mm (autres qu'à ailes à faces parallèles) | 0,038 |
1,364 (C)
0,475 (D)
0,066 (E)
| 72163291 | Profilés en I en fer ou aciers non-alliés, à ailes à faces parallèles, simplement laminés ou filés à chaud, hauteur > 220 mm | 0,038 |
1,364 (C)
0,475 (D)
0,066 (E)
| 72163299 | Profilés en I en fer ou aciers non-alliés, simplement laminés ou filés à chaud, hauteur > 220 mm (à l’exclusion des profilés du no 7216.32.91) | 0,038 |
1,364 (C)
0,475 (D)
0,066 (E)
| 72163310 | Profilés en H en fer ou aciers non-alliés, simplement laminés ou filés à chaud, d’une hauteur ≥ 80 mm mais ≤ 180 mm | 0,038 |
1,364 (C)
0,475 (D)
0,066 (E)
| 72163390 | Profilés en H en fer ou aciers non-alliés, simplement laminés ou filés à chaud, d’une hauteur > 180 mm | 0,038 |
1,364 (C)
0,475 (D)
0,066 (E)
| 72164010 | Profilés en L, en fer ou en aciers non alliés, simplement laminés ou filés à chaud, d’une hauteur ≥ 80 mm | 0,038 |
1,364 (C)
0,475 (D)
0,066 (E)
| 72164090 | Profilés en T, en fer ou en aciers non alliés, simplement laminés ou filés à chaud, d’une hauteur ≥ 80 mm | 0,038 |
1,364 (C)
0,475 (D)
0,066 (E)
| 72165010 | Profilés, en fer ou en aciers non alliés, simplement laminés ou filés à chaud, d’une section transversale pouvant être inscrite dans un carré dont le côté ≤ 80 mm (à l’exclusion des profilés en U, en I, en H, en L ou en T) | 0,038 |
1,364 (C)
0,475 (D)
0,066 (E)
| 72165091 | Plats à boudins (à bourrelets), simplement laminés ou filés à chaud | 0,038 |
1,364 (C)
0,475 (D)
0,066 (E)
| 72165099 | Profilés, en fer ou en aciers non alliés, simplement laminés ou filés à chaud [à l’exclusion des profilés d’une section transversale pouvant être inscrite dans un carré dont le côté ≤ 80 mm, des profilés en U, en I, en H, en L ou en T et des plats à boudins (à bourrelets)] | 0,038 |
1,364 (C)
0,475 (D)
0,066 (E)
| 72166110 | Profilés en C, en L, en U, en Z, en oméga ou en tube ouvert, en fer ou en aciers non alliés, simplement obtenus ou parachevés à froid à partir de produits laminés plats | 0,038 |
1,364 (C)
0,475 (D)
0,066 (E)
| 72166190 | Profilés, en fer ou en aciers non alliés, simplement obtenus ou parachevés à froid à partir de produits laminés plats (à l’exclusion des profilés en C, en L, en U, en Z, en oméga ou en tube ouvert) | 0,038 |
1,364 (C)
0,475 (D)
0,066 (E)
| 72166900 | Profilés, en fer ou en aciers non alliés, simplement obtenus ou parachevés à froid (à l’exclusion des tôles nervurées) | 0,038 |
1,364 (C)
0,475 (D)
0,066 (E)
| 72169110 | Profilés en tôles nervurées, en fer ou aciers non alliés, obtenus ou parachevés à froid | 0,038 |
1,364 (C)
0,475 (D)
0,066 (E)
| 72169180 | Profilés, en fer ou en aciers non alliés, obtenus ou parachevés à froid à partir de produits laminés plats et autrement ouvrés (à l’exclusion des profilés en tôles nervurées) | 0,038 |
1,364 (C)
0,475 (D)
0,066 (E)
| 72169900 | Profilés en fer ou en aciers non alliés, obtenus ou parachevés à froid et ayant subi certaines ouvraisons plus poussées ou forgés ou autrement obtenus à chaud et ayant subi certaines ouvraisons plus poussées, n.d.a. (à l’exclusion de ceux obtenus à partir de produits laminés plats) | 0,038 |
1,364 (C)
0,475 (D)
0,066 (E)
| 72171010 | Fils, en fer ou en aciers non alliés, en couronnes ou en rouleaux, contenant en poids < 0,25 % de carbone, non revêtus, même polis, d’une dimension maximale de coupe transversale < 0,8 mm | 0,038 |
1,364 (C)
0,475 (D)
0,066 (E)
| 72171031 | Fils, en fer ou en aciers non alliés, en couronnes ou en rouleaux, contenant en poids < 0,25 % de carbone, non revêtus, même polis, d’une dimension maximale de coupe transversale ≥ 0,8 mm, comportant des indentations, bourrelets, creux ou reliefs obtenus au cours du laminage | 0,038 |
1,364 (C)
0,475 (D)
0,066 (E)
| 72171039 | Fils, en fer ou en aciers non alliés, en couronnes ou en rouleaux, contenant en poids < 0,25 % de carbone, non revêtus, d’une dimension maximale de coupe transversale ≥ 0,8 mm (à l’exclusion des fils comportant des indentations, bourrelets, creux ou reliefs obtenus au cours du laminage) | 0,038 |
1,364 (C)
0,475 (D)
0,066 (E)
| 72171050 | Fils, en fer ou en aciers non alliés, en couronnes ou en rouleaux, contenant en poids ≥ 0,25 % mais < 0,6 % de carbone, non revêtus, même polis (à l’exclusion du fil machine) | 0,038 |
1,364 (C)
0,475 (D)
0,066 (E)
| 72171090 | Fils, en fer ou en aciers non alliés, en couronnes ou en rouleaux, contenant en poids ≥ 0,6 % de carbone, non revêtus, même polis (à l’exclusion du fil machine) | 0,038 |
1,364 (C)
0,475 (D)
0,066 (E)
| 72172010 | Fils, en fer ou en aciers non alliés, en couronnes ou en rouleaux, contenant en poids < 0,25 % de carbone, zingués, d’une dimension maximale de coupe transversale < 0,8 mm | 0,071 |
1,397 (C)
0,508 (D)
0,099 (E)
| 72172030 | Fils, en fer ou en aciers non alliés, en couronnes ou en rouleaux, contenant en poids < 0,25 % de carbone, zingués, d’une dimension maximale de coupe transversale < 0,8 mm (à l’exclusion du fil machine) | 0,071 |
1,397 (C)
0,508 (D)
0,099 (E)
| 72172050 | Fils, en fer ou en aciers non alliés, en couronnes ou en rouleaux, contenant en poids ≥ 0,25 % mais < 0,6 % de carbone, zingués (à l’exclusion du fil machine) | 0,071 |
1,397 (C)
0,508 (D)
0,099 (E)
| 72172090 | Fils, en fer ou en aciers non alliés, en couronnes ou en rouleaux, contenant en poids ≥ 0,6 % de carbone, zingués (à l’exclusion du fil machine) | 0,071 |
1,397 (C)
0,508 (D)
0,099 (E)
| 72173041 | Fils, en fer ou en aciers non alliés, en couronnes ou en rouleaux, contenant en poids < 0,25 % de carbone, cuivrés (à l’exclusion du fil machine) | 0,071 |
1,397 (C)
0,508 (D)
0,099 (E)
| 72173049 | Fils, en fer ou en aciers non alliés, en couronnes ou en rouleaux, contenant en poids < 0,25 % de carbone, revêtus de métaux communs (à l’exclusion des fils zingués ou cuivrés et du fil machine) | 0,071 |
1,397 (C)
0,508 (D)
0,099 (E)
| 72173050 | Fils, en fer ou en aciers non alliés, en couronnes ou en rouleaux, contenant en poids ≥ 0,25 % mais < 0,6 % de carbone, revêtus de métaux communs (à l’exclusion des fils zingués et du fil machine) | 0,071 |
1,397 (C)
0,508 (D)
0,099 (E)
| 72173090 | Fils, en fer ou en aciers non alliés, en couronnes ou en rouleaux, contenant en poids ≥ 0,6 % de carbone, revêtus de métaux communs (à l’exclusion des fils zingués et du fil machine) | 0,071 |
1,397 (C)
0,508 (D)
0,099 (E)
| 72179020 | Fils, en fer ou en aciers non alliés, en couronnes ou en rouleaux, contenant en poids < 0,25 % de carbone, revêtus (à l’exclusion des fils revêtus de métaux communs et du fil machine) | 0,071 |
1,397 (C)
0,508 (D)
0,099 (E)
| 72179050 | Fils, en fer ou en aciers non alliés, en couronnes ou en rouleaux, contenant en poids ≥ 0,25 % mais < 0,6 % de carbone, revêtus (à l’exclusion des fils revêtus de métaux communs et du fil machine) | 0,071 |
1,397 (C)
0,508 (D)
0,099 (E)
| 72179090 | Fils, en fer ou en aciers non alliés, en couronnes ou en rouleaux, contenant en poids ≥ 0,6 % de carbone, revêtus (à l’exclusion des fils revêtus de métaux communs et du fil machine) | 0,071 |
1,397 (C)
0,508 (D)
0,099 (E)
| 72181000 | Aciers inoxydables en lingots et autres formes primaires (à l’exclusion des déchets lingotés et des produits obtenus par coulée continue) | 0,358 |
1,419 (1)
1,381 (2)
| 72189110 | Demi-produits, en aciers inoxydables, de section transversale rectangulaire, contenant en poids ≥ 2,5 % de nickel | 0,128 |
1,189 (1)
1,151 (2)
| 72189180 | Demi-produits, en aciers inoxydables, de section transversale rectangulaire, contenant en poids < 2,5 % de nickel | 0,128 |
1,189 (1)
1,151 (2)
| 72189911 | Demi-produits, en aciers inoxydables, de section transversale carrée, laminés à chaud ou obtenus par coulée continue | 0,128 |
1,189 (1)
1,151 (2)
| 72189919 | Demi-produits, en aciers inoxydables, de section transversale carrée, forgés | 0,358 |
1,419 (1)
1,381 (2)
| 72189920 | Demi-produits, en aciers inoxydables, de section transversale circulaire ou autre que carrée ou rectangulaire, laminés à chaud ou obtenus par coulée continue | 0,128 |
1,189 (1)
1,151 (2)
| 72189980 | Demi-produits, en aciers inoxydables, forgés (à l’exclusion des demi-produits à section transversale carrée ou rectangulaire) | 0,358 |
1,419 (1)
1,381 (2)
| 72191100 | Produits laminés plats, en aciers inoxydables, d’une largeur ≥ 600 mm, simplement laminés à chaud, enroulés, d’une épaisseur > 10 mm | 0,073 |
1,189 (1)
1,151 (2)
| 72191210 | Produits laminés plats, en aciers inoxydables, d’une largeur ≥ 600 mm, simplement laminés à chaud, enroulés, d’une épaisseur ≥ 4,75 mm mais ≤ 10 mm, contenant en poids ≥ 2,5 % de nickel | 0,073 |
1,189 (1)
1,151 (2)
| 72191290 | Produits laminés plats, en aciers inoxydables, d’une largeur ≥ 600 mm, simplement laminés à chaud, enroulés, d’une épaisseur ≥ 4,75 mm mais ≤ 10 mm, contenant en poids < 2,5 % de nickel | 0,073 |
1,189 (1)
1,151 (2)
| 72191310 | Produits laminés plats, en aciers inoxydables, d’une largeur ≥ 600 mm, simplement laminés à chaud, enroulés, d’une épaisseur ≥ 3 mm mais ≤ 4,75 mm, contenant en poids ≥ 2,5 % de nickel | 0,073 |
1,189 (1)
1,151 (2)
| 72191390 | Produits laminés plats, en aciers inoxydables, d’une largeur ≥ 600 mm, simplement laminés à chaud, enroulés, d’une épaisseur ≥ 3 mm mais ≤ 4,75 mm, contenant en poids < 2,5 % de nickel | 0,073 |
1,189 (1)
1,151 (2)
| 72191410 | Produits laminés plats, en aciers inoxydables, d’une largeur ≥ 600 mm, simplement laminés à chaud, enroulés, d’une épaisseur < 3 mm, contenant en poids ≥ 2,5 % de nickel | 0,073 |
1,189 (1)
1,151 (2)
| 72191490 | Produits laminés plats, en aciers inoxydables, d’une largeur ≥ 600 mm, simplement laminés à chaud, enroulés, d’une épaisseur < 3 mm, contenant en poids < 2,5 % de nickel | 0,073 |
1,189 (1)
1,151 (2)
| 72192110 | Produits laminés plats, en aciers inoxydables, d’une largeur ≥ 600 mm, simplement laminés à chaud, non enroulés, d’une épaisseur > 10 mm, contenant en poids ≥ 2,5 % de nickel | 0,073 |
1,189 (1)
1,151 (2)
| 72192190 | Produits laminés plats, en aciers inoxydables, d’une largeur ≥ 600 mm, simplement laminés à chaud, non enroulés, d’une épaisseur > 10 mm, contenant en poids > 2,5 % de nickel | 0,073 |
1,189 (1)
1,151 (2)
| 72192210 | Produits laminés plats, en aciers inoxydables, d’une largeur ≥ 600 mm, simplement laminés à chaud, non enroulés, d’une épaisseur ≥ 4,75 mm mais ≤ 10 mm, contenant en poids ≥ 2,5 % de nickel | 0,073 |
1,189 (1)
1,151 (2)
| 72192290 | Produits laminés plats, en aciers inoxydables, d’une largeur ≥ 600 mm, simplement laminés à chaud, non enroulés, d’une épaisseur ≥ 4,75 mm mais ≤ 10 mm, contenant en poids < 2,5 % de nickel | 0,073 |
1,189 (1)
1,151 (2)
| 72192300 | Produits laminés plats, en aciers inoxydables, d’une largeur ≥ 600 mm, simplement laminés à chaud, non enroulés, d’une épaisseur ≥ 3 mm mais < 4,75 mm | 0,073 |
1,189 (1)
1,151 (2)
| 72192400 | Produits laminés plats, en aciers inoxydables, d’une largeur ≥ 600 mm, simplement laminés à chaud, non enroulés, d’une épaisseur < 3 mm | 0,073 |
1,189 (1)
1,151 (2)
| 72193100 | Produits laminés plats, en aciers inoxydables, d’une largeur ≥ 600 mm, simplement laminés à froid, d’une épaisseur ≥ 4,75 mm | 0,109 |
1,270 (1)
1,230 (2)
| 72193210 | Produits laminés plats, en aciers inoxydables, d’une largeur ≥ 600 mm, simplement laminés à froid, d’une épaisseur ≥ 3 mm mais ≤ 4,75 mm, contenant en poids ≥ 2,5 % de nickel | 0,109 |
1,270 (1)
1,230 (2)
| 72193290 | Produits laminés plats, en aciers inoxydables, d’une largeur ≥ 600 mm, simplement laminés à froid, d’une épaisseur ≥ 3 mm mais ≤ 4,75 mm, contenant en poids < 2,5 % de nickel | 0,109 |
1,270 (1)
1,230 (2)
| 72193310 | Produits laminés plats, en aciers inoxydables, d’une largeur ≥ 600 mm, simplement laminés à froid, d’une épaisseur > 1 mm mais < 3 mm, contenant en poids ≥ 2,5 % de nickel | 0,109 |
1,270 (1)
1,230 (2)
| 72193390 | Produits laminés plats, en aciers inoxydables, d’une largeur ≥ 600 mm, simplement laminés à froid, d’une épaisseur > 1 mm mais < 3 mm, contenant en poids < 2,5 % de nickel | 0,109 |
1,270 (1)
1,230 (2)
| 72193410 | Produits laminés plats, en aciers inoxydables, d’une largeur ≥ 600 mm, simplement laminés à froid, d’une épaisseur ≥ 0,5 mm mais ≤ 1 mm, contenant en poids ≥ 2,5 % de nickel | 0,109 |
1,270 (1)
1,230 (2)
| 72193490 | Produits laminés plats, en aciers inoxydables, d’une largeur ≥ 600 mm, simplement laminés à froid, d’une épaisseur ≥ 0,5 mm mais ≤ 1 mm, contenant en poids < 2,5 % de nickel | 0,109 |
1,270 (1)
1,230 (2)
| 72193510 | Produits laminés plats, en aciers inoxydables, d’une largeur ≥ 600 mm, simplement laminés à froid, d’une épaisseur < 0,5 mm, contenant en poids ≥ 2,5 % de nickel | 0,109 |
1,270 (1)
1,230 (2)
| 72193590 | Produits laminés plats, en aciers inoxydables, d’une largeur ≥ 600 mm, simplement laminés à froid, d’une épaisseur < 0,5 mm, contenant en poids < 2,5 % de nickel | 0,109 |
1,270 (1)
1,230 (2)
| 72199020 | Produits laminés plats, en aciers inoxydables, d’une largeur ≥ 600 mm, laminés à chaud ou à froid et autrement ouvrés, perforés | 0,109 |
1,270 (1)
1,230 (2)
| 72199080 | Produits laminés plats, en aciers inoxydables, d’une largeur ≥ 600 mm, laminés à chaud ou à froid et autrement ouvrés, non perforés | 0,109 |
1,270 (1)
1,230 (2)
| 72201100 | Produits laminés plats, en aciers inoxydables, d’une largeur < 600 mm, simplement laminés à chaud, d’une épaisseur ≥ 4,75 mm | 0,073 |
1,189 (1)
1,151 (2)
| 72201200 | Produits laminés plats, en aciers inoxydables, d’une largeur < 600 mm, simplement laminés à chaud, d’une épaisseur < 4,75 mm | 0,073 |
1,189 (1)
1,151 (2)
| 72202021 | Produits laminés plats, en aciers inoxydables, d’une largeur < 600 mm, simplement laminés à froid, d’une épaisseur ≥ 3 mm, contenant en poids ≥ 2,5 % de nickel | 0,109 |
1,270 (1)
1,230 (2)
| 72202029 | Produits laminés plats, en aciers inoxydables, d’une largeur < 600 mm, simplement laminés à froid, d’une épaisseur ≥ 3 mm, contenant en poids < 2,5 % de nickel | 0,109 |
1,270 (1)
1,230 (2)
| 72202041 | Produits laminés plats, en aciers inoxydables, d’une largeur < 600 mm, simplement laminés à froid, d’une épaisseur > 0,35 mm mais < 3 mm, contenant en poids ≥ 2,5 % de nickel | 0,109 |
1,270 (1)
1,230 (2)
| 72202049 | Produits laminés plats, en aciers inoxydables, d’une largeur < 600 mm, simplement laminés à froid, d’une épaisseur > 0,35 mm mais < 3 mm, contenant en poids < 2,5 % de nickel | 0,109 |
1,270 (1)
1,230 (2)
| 72202081 | Produits laminés plats, en aciers inoxydables, d’une largeur < 600 mm, simplement laminés à froid, d’une épaisseur ≤ 0,35 mm, contenant en poids ≥ 2,5 % de nickel | 0,109 |
1,270 (1)
1,230 (2)
| 72202089 | Produits laminés plats, en aciers inoxydables, d’une largeur < 600 mm, simplement laminés à froid, d’une épaisseur ≤ 0,35 mm, contenant en poids < 2,5 % de nickel | 0,109 |
1,270 (1)
1,230 (2)
| 72209020 | Produits laminés plats, en aciers inoxydables, d’une largeur < 600 mm, laminés à chaud ou à froid et autrement ouvrés, perforés | 0,109 |
1,270 (1)
1,230 (2)
| 72209080 | Produits laminés plats, en aciers inoxydables, d’une largeur < 600 mm, laminés à chaud ou à froid et autrement ouvrés, non perforés | 0,109 |
1,270 (1)
1,230 (2)
| 72210010 | Fil machine, en aciers inoxydables, enroulé en couronnes irrégulières, contenant en poids ≥ 2,5 % de nickel | 0,109 |
1,225 (1)
1,187 (2)
| 72210090 | Fil machine, en aciers inoxydables, enroulé en couronnes irrégulières, contenant en poids < 2,5 % de nickel | 0,109 |
1,225 (1)
1,187 (2)
| 72221111 | Barres, en aciers inoxydables, simplement laminées ou filées à chaud, de section circulaire d’un diamètre ≥ 800 mm, contenant en poids ≥ 2,5 % de nickel | 0,109 |
1,225 (1)
1,187 (2)
| 72221119 | Barres, en aciers inoxydables, simplement laminées ou filées à chaud, de section circulaire d’un diamètre ≥ 800 mm, contenant en poids < 2,5 % de nickel | 0,109 |
1,225 (1)
1,187 (2)
| 72221181 | Barres, en aciers inoxydables, simplement laminées ou filées à chaud, de section circulaire d’un diamètre < 80 mm, contenant en poids ≥ 2,5 % de nickel | 0,109 |
1,225 (1)
1,187 (2)
| 72221189 | Barres, en aciers inoxydables, simplement laminées ou filées à chaud, de section circulaire d’un diamètre < 80 mm, contenant en poids < 2,5 % de nickel | 0,109 |
1,225 (1)
1,187 (2)
| 72221910 | Barres, en aciers inoxydables, simplement laminées ou filées à chaud, contenant en poids ≥ 2,5 % de nickel (à l’exclusion des produits de section circulaire) | 0,109 |
1,225 (1)
1,187 (2)
| 72221990 | Barres, en aciers inoxydables, simplement laminées ou filées à chaud, contenant en poids < 2,5 % de nickel (à l’exclusion des produits de section circulaire) | 0,109 |
1,225 (1)
1,187 (2)
| 72222011 | Barres, en aciers inoxydables, simplement obtenues ou parachevées à froid, de section circulaire d’un diamètre ≥ 80 mm, contenant en poids ≥ 2,5 % de nickel | 0,109 |
1,225 (1)
1,187 (2)
| 72222019 | Barres, en aciers inoxydables, simplement obtenues ou parachevées à froid, de section circulaire d’un diamètre ≥ 80 mm, contenant en poids < 2,5 % de nickel | 0,109 |
1,225 (1)
1,187 (2)
| 72222021 | Barres, en aciers inoxydables, simplement obtenues ou parachevées à froid, de section circulaire d’un diamètre ≥ 25 mm mais < 80 mm, contenant en poids ≥ 2,5 % de nickel | 0,109 |
1,225 (1)
1,187 (2)
| 72222029 | Barres, en aciers inoxydables, simplement obtenues ou parachevées à froid, de section circulaire d’un diamètre ≥ 25 mm mais < 80 mm, contenant en poids < 2,5 % de nickel | 0,109 |
1,225 (1)
1,187 (2)
| 72222031 | Barres, en aciers inoxydables, simplement obtenues ou parachevées à froid, de section circulaire d’un diamètre < 25 mm, contenant en poids ≥ 2,5 % de nickel | 0,109 |
1,225 (1)
1,187 (2)
| 72222039 | Barres, en aciers inoxydables, simplement obtenues ou parachevées à froid, de section circulaire d’un diamètre < 25 mm, contenant en poids < 2,5 % de nickel | 0,109 |
1,225 (1)
1,187 (2)
| 72222081 | Barres, en aciers inoxydables, simplement obtenues ou parachevées à froid, contenant en poids ≥ 2,5 % de nickel (à l’exclusion des produits de section circulaire) | 0,109 |
1,225 (1)
1,187 (2)
| 72222089 | Barres, en aciers inoxydables, simplement obtenues ou parachevées à froid, contenant en poids < 2,5 % de nickel (à l’exclusion des produits de section circulaire) | 0,109 |
1,225 (1)
1,187 (2)
| 72223051 | Barres, en aciers inoxydables, contenant en poids ≥ 2,5 % de nickel, forgées | 0,303 |
1,419 (1)
1,381 (2)
| 72223091 | Barres, en aciers inoxydables, contenant en poids < 2,5 % de nickel, forgées | 0,303 |
1,419 (1)
1,381 (2)
| 72223097 | Barres, en aciers inoxydables, obtenues ou parachevées à froid et autrement ouvrées ou obtenues à chaud et autrement ouvrées, n.d.a. (à l’exclusion des produits forgés) | 0,303 |
1,419 (1)
1,381 (2)
| 72224010 | Profilés, en aciers inoxydables, simplement laminés ou filés à chaud | 0,109 |
1,225 (1)
1,187 (2)
| 72224050 | Profilés, en aciers inoxydables, simplement obtenus ou parachevés à froid | 0,109 |
1,225 (1)
1,187 (2)
| 72224090 | Profilés, en aciers inoxydables, obtenus ou parachevés à froid et autrement ouvrés ou simplement forgés ou forgés ou autrement obtenus à chaud et autrement ouvrés, n.d.a. | 0,109 |
1,225 (1)
1,187 (2)
| 72230011 | Fils, en aciers inoxydables, enroulés, contenant en poids ≥ 28 % mais ≤ 31 % de nickel et ≥ 20 % mais ≤ 22 % de chrome (à l’exclusion du fil machine) | 0,109 |
1,225 (1)
1,187 (2)
| 72230019 | Fils, en aciers inoxydables, enroulés, contenant en poids ≥ 2,5 % de nickel (à l’exclusion du fil machine et des produits contenant en poids ≥ 28 % mais ≤ 31 % de nickel et ≥ 20 % mais ≤ 22 % de chrome) | 0,109 |
1,225 (1)
1,187 (2)
| 72230091 | Fils, en aciers inoxydables, enroulés, contenant en poids < 2,5 % de nickel, ≥ 13 % mais ≤ 25 % de chrome et ≥ 3,5 % mais ≤ 6 % d’aluminium (à l’exclusion du fil machine) | 0,109 |
1,225 (1)
1,187 (2)
| 72230099 | Fils, en aciers inoxydables, enroulés, contenant en poids < 2,5 % de nickel (à l’exclusion du fil machine et des produits contenant en poids ≥ 13 % mais ≤ 25 % de chrome et ≥ 3,5 % mais ≤ 6 % d’aluminium) | 0,109 |
1,225 (1)
1,187 (2)
| 72241010 | Lingots et autres formes primaires, en aciers pour outillage |
0,453 (F)
0,330 (G)
0,330 (H)
0,358 (J)
|
1,807 (F)(1)
0,982 (G)(1)
0,640 (H)(1)
1,180 (J)(1)
1,640 (F)(2)
0,969 (G)(2)
0,628 (H)(2)
1,148 (J)(2)
| 72241090 | Aciers alliés autres qu’inoxydables, en lingots ou autres formes primaires (à l’exclusion des lingots en aciers pour outillage, des déchets lingotés et des produits obtenus par coulée continue) |
0,453 (F)
0,330 (G)
0,330 (H)
0,358 (J)
|
1,807 (F)(1)
0,982 (G)(1)
0,640 (H)(1)
1,180 (J)(1)
1,640 (F)(2)
0,969 (G)(2)
0,628 (H)(2)
1,148 (J)(2)
| 72249002 | Demi-produits, en aciers pour outillage |
0,223 (F)
0,100 (G)
0,100 (H)
0,128 (J)
|
1,577 (F)(1)
0,752 (G)(1)
0,410 (H)(1)
0,950 (J)(1)
1,409 (F)(2)
0,739 (G)(2)
0,397 (H)(2)
0,918 (J)(2)
| 72249003 | Demi-produits, en aciers à coupe rapide de section transversale carrée ou rectangulaire, laminés à chaud ou obtenus par coulée continue, dont la largeur est inférieure à deux fois l’épaisseur |
0,223 (F)
0,100 (G)
0,100 (H)
0,128 (J)
|
1,577 (F)(1)
0,752 (G)(1)
0,410 (H)(1)
0,950 (J)(1)
1,409 (F)(2)
0,739 (G)(2)
0,397 (H)(2)
0,918 (J)(2)
| 72249005 | Demi-produits, en acier contenant en poids ≤ 0,7 % de carbone, ≥ 0,5 % mais ≤ 1,2 % de manganèse, ≥ 0,6 mais ≤ 2,3 % de silicium ou en acier contenant en poids ≥ 0,0008 % de bore sans qu’un autre élément n’atteigne la teneur minimale indiquée à la note 1, point f), du chapitre 72, de section transversale carrée ou rectangulaire, laminés à chaud ou obtenus par coulée continue, dont la largeur est inférieure à deux fois l’épaisseur |
0,223 (F)
0,100 (G)
0,100 (H)
0,128 (J)
|
1,577 (F)(1)
0,752 (G)(1)
0,410 (H)(1)
0,950 (J)(1)
1,409 (F)(2)
0,739 (G)(2)
0,397 (H)(2)
0,918 (J)(2)
| 72249007 | Demi-produits, en aciers alliés autres qu’inoxydables, de section transversale carrée ou rectangulaire, laminés à chaud ou obtenus par coulée continue, dont la largeur est inférieure à deux fois l’épaisseur (à l’exclusion des demi-produits en aciers pour outillage, des demi-produits en aciers à coupe rapide et des produits du no 72249005) |
0,223 (F)
0,100 (G)
0,100 (H)
0,128 (J)
|
1,577 (F)(1)
0,752 (G)(1)
0,410 (H)(1)
0,950 (J)(1)
1,409 (F)(2)
0,739 (G)(2)
0,397 (H)(2)
0,918 (J)(2)
| 72249014 | Demi-produits, en aciers alliés autres qu’inoxydables, de section transversale carrée ou rectangulaire, laminés à chaud ou obtenus par coulée continue, dont la largeur est supérieure ou égale à deux fois l’épaisseur (à l’exclusion des demi-produits en aciers pour outillage) |
0,223 (F)
0,100 (G)
0,100 (H)
0,128 (J)
|
1,577 (F)(1)
0,752 (G)(1)
0,410 (H)(1)
0,950 (J)(1)
1,409 (F)(2)
0,739 (G)(2)
0,397 (H)(2)
0,918 (J)(2)
| 72249018 | Demi-produits, en aciers alliés autres qu’inoxydables, de section transversale carrée ou rectangulaire, forgés (à l’exclusion des demi-produits en aciers pour outillage) |
0,453 (F)
0,330 (G)
0,330 (H)
0,358 (J)
|
1,807 (F)(1)
0,982 (G)(1)
0,640 (H)(1)
1,180 (J)(1)
1,640 (F)(2)
0,969 (G)(2)
0,628 (H)(2)
1,148 (J)(2)
| 72249031 | Demi-produits, en aciers contenant en poids ≥ 0,9 % mais ≤ 1,15 % de carbone et ≥ 0,5 % mais ≤ 2 % de chrome et, éventuellement, ≤ 0,5 % de molybdène, de section transversale autre que carrée ou rectangulaire, laminés à chaud ou obtenus par coulée continue |
0,223 (F)
0,100 (G)
0,100 (H)
0,128 (J)
|
1,577 (F)(1)
0,752 (G)(1)
0,410 (H)(1)
0,950 (J)(1)
1,409 (F)(2)
0,739 (G)(2)
0,397 (H)(2)
0,918 (J)(2)
| 72249038 | Demi-produits, en aciers alliés autres qu’inoxydables, de section transversale autre que carrée ou rectangulaire, laminés à chaud ou obtenus par coulée continue (à l’exclusion des demi-produits en aciers pour outillage et en aciers contenant en poids ≥ 0,9 % mais ≤ 1,15 % de carbone et ≥ 0,5 % mais ≤ 2 % de chrome et, éventuellement, ≤ 0,5 % de molybdène) |
0,223 (F)
0,100 (G)
0,100 (H)
0,128 (J)
|
1,577 (F)(1)
0,752 (G)(1)
0,410 (H)(1)
0,950 (J)(1)
1,409 (F)(2)
0,739 (G)(2)
0,397 (H)(2)
0,918 (J)(2)
| 72249090 | Demi-produits, en aciers alliés autres qu’inoxydables, forgés (à l’exclusion des demi-produits en aciers pour outillage et des demi-produits de section transversale carrée, rectangulaire, circulaire ou polygonale) |
0,453 (F)
0,330 (G)
0,330 (H)
0,358 (J)
|
1,807 (F)(1)
0,982 (G)(1)
0,640 (H)(1)
1,180 (J)(1)
1,640 (F)(2)
0,969 (G)(2)
0,628 (H)(2)
1,148 (J)(2)
| 72251100 | Produits laminés plats, en aciers au silicium dits «magnétiques», d’une largeur ≥ 600 mm, à grains orientés | 0,073 |
1,779 (C)
0,635 (D)
0,109 (E)
| 72251910 | Produits laminés plats, en aciers au silicium dits «magnétiques», d’une largeur ≥ 600 mm, laminés à chaud | 0,073 |
1,399 (C)
0,510 (D)
0,101 (E)
| 72251990 | Produits laminés plats, en aciers au silicium dits «magnétiques», d’une largeur ≥ 600 mm, laminés à froid, à grains non orientés | 0,109 |
1,488 (C)
0,563 (D)
0,138 (E)
| 72253010 | Produits laminés plats, en aciers pour outillage, d’une largeur ≥ 600 mm, simplement laminés à chaud, enroulés | 0,073 |
1,577 (F)(1)
0,752 (G)(1)
0,410 (H)(1)
0,950 (J)(1)
1,409 (F)(2)
0,739 (G)(2)
0,397 (H)(2)
0,918 (J)(2)
| 72253030 | Produits laminés plats, en aciers à coupe rapide, d’une largeur ≥ 600 mm, simplement laminés à chaud, enroulés | 0,073 |
1,577 (F)(1)
0,752 (G)(1)
0,410 (H)(1)
0,950 (J)(1)
1,409 (F)(2)
0,739 (G)(2)
0,397 (H)(2)
0,918 (J)(2)
| 72253090 | Produits laminés plats, en aciers alliés autres qu’inoxydables, d’une largeur ≥ 600 mm, simplement laminés à chaud, enroulés (à l’exclusion des produits en aciers pour outillage, en aciers à coupe rapide et en aciers au silicium dits «magnétiques») | 0,073 |
1,577 (F)(1)
0,752 (G)(1)
0,410 (H)(1)
0,950 (J)(1)
1,409 (F)(2)
0,739 (G)(2)
0,397 (H)(2)
0,918 (J)(2)
| 72254012 | Produits laminés plats, en aciers pour outillage, d’une largeur ≥ 600 mm, simplement laminés à chaud, non enroulés | 0,073 |
1,577 (F)(1)
0,752 (G)(1)
0,410 (H)(1)
0,950 (J)(1)
1,409 (F)(2)
0,739 (G)(2)
0,397 (H)(2)
0,918 (J)(2)
| 72254015 | Produits laminés plats, en aciers à coupe rapide, d’une largeur ≥ 600 mm, simplement laminés à chaud, non enroulés | 0,073 |
1,577 (F)(1)
0,752 (G)(1)
0,410 (H)(1)
0,950 (J)(1)
1,409 (F)(2)
0,739 (G)(2)
0,397 (H)(2)
0,918 (J)(2)
| 72254040 | Produits laminés plats, en aciers alliés autres qu’inoxydables, d’une largeur ≥ 600 mm, simplement laminés à chaud, non enroulés, d’une épaisseur > 10 mm (à l’exclusion des produits en aciers pour outillage, en aciers à coupe rapide et en aciers au silicium dits «magnétiques») | 0,073 |
1,577 (F)(1)
0,752 (G)(1)
0,410 (H)(1)
0,950 (J)(1)
1,409 (F)(2)
0,739 (G)(2)
0,397 (H)(2)
0,918 (J)(2)
| 72254060 | Produits laminés plats, en aciers alliés autres qu’inoxydables, d’une largeur ≥ 600 mm, simplement laminés à chaud, non enroulés, d’une épaisseur ≥ 4,75 mm mais ≤ 10 mm (à l’exclusion des produits en aciers pour outillage, en aciers à coupe rapide et en aciers au silicium dits «magnétiques») | 0,073 |
1,577 (F)(1)
0,752 (G)(1)
0,410 (H)(1)
0,950 (J)(1)
1,409 (F)(2)
0,739 (G)(2)
0,397 (H)(2)
0,918 (J)(2)
| 72254090 | Produits laminés plats, en aciers alliés autres qu’inoxydables, d’une largeur ≥ 600 mm, simplement laminés à chaud, non enroulés, d’une épaisseur < 4,75 mm (à l’exclusion des produits en aciers pour outillage, en aciers à coupe rapide et en aciers au silicium dits «magnétiques») | 0,073 |
1,577 (F)(1)
0,752 (G)(1)
0,410 (H)(1)
0,950 (J)(1)
1,409 (F)(2)
0,739 (G)(2)
0,397 (H)(2)
0,918 (J)(2)
| 72255020 | Produits laminés plats, en aciers à coupe rapide, d’une largeur ≥ 600 mm, simplement laminés à froid | 0,109 |
1,673 (F)(1)
0,815 (G)(1)
0,460 (H)(1)
1,021 (J)(1)
1,499 (F)(2)
0,801 (G)(2)
0,446 (H)(2)
0,987 (J)(2)
| 72255080 | Produits laminés plats, en aciers alliés autres qu’aciers inoxydables, d’une largeur ≥ 600 mm, simplement laminés à froid (à l’exclusion des produits en aciers à coupe rapide ou en aciers au silicium dits «magnétiques») | 0,109 |
1,673 (F)(1)
0,815 (G)(1)
0,460 (H)(1)
1,021 (J)(1)
1,499 (F)(2)
0,801 (G)(2)
0,446 (H)(2)
0,987 (J)(2)
| 72259100 | Produits laminés plats, en aciers alliés autres qu’aciers inoxydables, d’une largeur ≥ 600 mm, laminés à chaud ou à froid et zingués électrolytiquement (à l’exclusion des produits en aciers au silicium dits «magnétiques») | 0,142 |
1,706 (F)(1)
0,848 (G)(1)
0,493 (H)(1)
1,054 (J)(1)
1,532 (F)(2)
0,835 (G)(2)
0,480 (H)(2)
1,021 (J)(2)
| 72259200 | Produits laminés plats, en aciers alliés autres qu’aciers inoxydables, d’une largeur ≥ 600 mm, laminés à chaud ou à froid et zingués (à l’exclusion des produits zingués électrolytiquement et des produits en aciers au silicium dits «magnétiques») | 0,142 |
1,706 (F)(1)
0,848 (G)(1)
0,493 (H)(1)
1,054 (J)(1)
1,532 (F)(2)
0,835 (G)(2)
0,480 (H)(2)
1,021 (J)(2)
| 72259900 | Produits laminés plats, en aciers alliés autres qu’aciers inoxydables, d’une largeur ≥ 600 mm, laminés à chaud ou à froid et ayant subi certaines ouvraisons plus poussées (à l’exclusion des produits zingués et des produits en aciers au silicium dits «magnétiques») | 0,142 |
1,706 (F)(1)
0,848 (G)(1)
0,493 (H)(1)
1,054 (J)(1)
1,532 (F)(2)
0,835 (G)(2)
0,480 (H)(2)
1,021 (J)(2)
| 72261100 | Produits laminés plats, en aciers au silicium dits «magnétiques», d’une largeur < 600 mm, laminés à chaud ou à froid, à grains orientés | 0,073 |
1,779 (C)
0,635 (D)
0,109 (E)
| 72261910 | Produits laminés plats, en aciers au silicium dits «magnétiques», d’une largeur < 600 mm, simplement laminés à chaud | 0,073 |
1,399 (C)
0,510 (D)
0,101 (E)
| 72261980 | Produits laminés plats, en aciers au silicium dits «magnétiques», d’une largeur < 600 mm, laminés à froid, même autrement ouvrés, ou laminés à chaud et autrement ouvrés, à grains non orientés | 0,109 |
1,488 (C)
0,563 (D)
0,138 (E)
| 72262000 | Produits laminés plats, en aciers à coupe rapide, d’une largeur ≤ 600 mm, laminés à chaud ou à froid | 0,073 |
1,577 (F)(1)
0,752 (G)(1)
0,410 (H)(1)
0,950 (J)(1)
1,409 (F)(2)
0,739 (G)(2)
0,397 (H)(2)
0,918 (J)(2)
| 72269120 | Produits laminés plats, en aciers pour outillage, d’une largeur < 600 mm, simplement laminés à chaud | 0,073 |
1,577 (F)(1)
0,752 (G)(1)
0,410 (H)(1)
0,950 (J)(1)
1,409 (F)(2)
0,739 (G)(2)
0,397 (H)(2)
0,918 (J)(2)
| 72269191 | Produits laminés plats, en aciers alliés autres qu’inoxydables, d’une largeur < 600 mm, simplement laminés à chaud, d’une épaisseur ≥ 4,75 mm (à l’exclusion des produits en aciers pour outillage, en aciers à coupe rapide et en aciers au silicium dits «magnétiques») | 0,073 |
1,577 (F)(1)
0,752 (G)(1)
0,410 (H)(1)
0,950 (J)(1)
1,409 (F)(2)
0,739 (G)(2)
0,397 (H)(2)
0,918 (J)(2)
| 72269199 | Produits laminés plats, en aciers alliés autres qu’inoxydables, d’une largeur < 600 mm, simplement laminés à chaud, d’une épaisseur < 4,75 mm (à l’exclusion des produits en aciers pour outillage, en aciers à coupe rapide et en aciers au silicium dits «magnétiques») | 0,073 |
1,577 (F)(1)
0,752 (G)(1)
0,410 (H)(1)
0,950 (J)(1)
1,409 (F)(2)
0,739 (G)(2)
0,397 (H)(2)
0,918 (J)(2)
| 72269200 | Produits laminés plats, en aciers alliés autres qu’aciers inoxydables, d’une largeur < 600 mm, simplement laminés à froid (à l’exclusion des produits en aciers à coupe rapide ou en aciers au silicium dits «magnétiques») | 0,109 |
1,673 (F)(1)
0,815 (G)(1)
0,460 (H)(1)
1,021 (J)(1)
1,499 (F)(2)
0,801 (G)(2)
0,446 (H)(2)
0,987 (J)(2)
| 72269910 | Produits laminés plats, en aciers alliés autres qu’inoxydables, d’une largeur < 600 mm, laminés à chaud ou à froid et zingués électrolytiquement (à l’exclusion des produits en aciers à coupe rapide et en aciers au silicium dits «magnétiques») | 0,142 |
1,706 (F)(1)
0,848 (G)(1)
0,493 (H)(1)
1,054 (J)(1)
1,532 (F)(2)
0,835 (G)(2)
0,480 (H)(2)
1,021 (J)(2)
| 72269930 | Produits laminés plats, en aciers alliés autres qu’inoxydables, d’une largeur < 600 mm, laminés à chaud ou à froid et zingués (à l’exclusion des produits zingués électrolytiquement et des produits en aciers à coupe rapide et en aciers au silicium dits «magnétiques») | 0,142 |
1,706 (F)(1)
0,848 (G)(1)
0,493 (H)(1)
1,054 (J)(1)
1,532 (F)(2)
0,835 (G)(2)
0,480 (H)(2)
1,021 (J)(2)
| 72269970 | Produits laminés plats, en aciers alliés autres qu’inoxydables, d’une largeur < 600 mm, laminés à chaud ou à froid et autrement ouvrés (à l’exclusion des produits zingués et des produits en aciers à coupe rapide et en aciers au silicium dits «magnétiques») | 0,142 |
1,706 (F)(1)
0,848 (G)(1)
0,493 (H)(1)
1,054 (J)(1)
1,532 (F)(2)
0,835 (G)(2)
0,480 (H)(2)
1,021 (J)(2)
| 72271000 | Fil machine, en aciers à coupe rapide, enroulé en couronnes irrégulières | 0,109 |
1,613 (F)(1)
0,788 (G)(1)
0,446 (H)(1)
0,986 (J)(1)
1,446 (F)(2)
0,775 (G)(2)
0,433 (H)(2)
0,954 (J)(2)
| 72272000 | Fil machine, en aciers silicomanganeux, enroulé en couronnes irrégulières | 0,109 |
1,613 (F)(1)
0,788 (G)(1)
0,446 (H)(1)
0,986 (J)(1)
1,446 (F)(2)
0,775 (G)(2)
0,433 (H)(2)
0,954 (J)(2)
| 72279010 | Fil machine, en aciers contenant en poids ≥ 0,0008 % de bore, sans qu’aucun autre élément n’atteigne la teneur minimale indiquée à la note 1, point f), du chapitre 72, enroulé irrégulièrement en couronne | 0,109 |
1,435 (C)
0,546 (D)
0,137 (E)
| 72279050 | Fil machine, en aciers contenant en poids ≥ 0,9 mais ≤ 1,15 % de carbone et ≥ 0,5 mais ≤ 2 % de chrome et, éventuellement, ≤ 0,5 % de molybdène, enroulé irrégulièrement en couronne | 0,109 |
1,435 (C)
0,546 (D)
0,137 (E)
| 72279095 | Fil machine, en aciers alliés autres qu’en aciers inoxydables, enroulé irrégulièrement en couronne (à l’exclusion du fil machine en aciers à coupe rapide ou en aciers silicomanganeux et du fil machine des nos 72279010 et 72279050) | 0,109 |
1,613 (F)(1)
0,788 (G)(1)
0,446 (H)(1)
0,986 (J)(1)
1,446 (F)(2)
0,775 (G)(2)
0,433 (H)(2)
0,954 (J)(2)
| 72281020 | Barres, en aciers à coupe rapide, simplement laminées ou filées à chaud et laminées ou filées à chaud, simplement plaquées (à l’exclusion des demi-produits, des produits laminés plats et des produits laminés à chaud enroulés en couronnes irrégulières) | 0,109 |
1,613 (F)(1)
0,788 (G)(1)
0,446 (H)(1)
0,986 (J)(1)
1,446 (F)(2)
0,775 (G)(2)
0,433 (H)(2)
0,954 (J)(2)
| 72281050 | Barres, en aciers à coupe rapide, forgées (à l’exclusion des demi-produits, des produits laminés plats et des produits laminés à chaud enroulés en couronnes irrégulières) | 0,303 |
1,807 (F)(1)
0,982 (G)(1)
0,640 (H)(1)
1,180 (J)(1)
1,640 (F)(2)
0,969 (G)(2)
0,628 (H)(2)
1,148 (J)(2)
| 72281090 | Barres, en aciers à coupe rapide, simplement obtenues ou parachevées à froid, même autrement ouvrées, ou obtenues à chaud et autrement ouvrées (à l’exclusion des barres forgées, des demi-produits, des produits laminés plats et des produits laminés à chaud enroulés en couronnes irrégulières) | 0,109 |
1,613 (F)(1)
0,788 (G)(1)
0,446 (H)(1)
0,986 (J)(1)
1,446 (F)(2)
0,775 (G)(2)
0,433 (H)(2)
0,954 (J)(2)
| 72282010 | Barres, en aciers silicomanganeux, de section rectangulaire, laminées à chaud sur les quatre faces (à l’exclusion des demi-produits, des produits laminés plats et des produits laminés à chaud enroulés en couronnes irrégulières) | 0,109 |
1,613 (F)(1)
0,788 (G)(1)
0,446 (H)(1)
0,986 (J)(1)
1,446 (F)(2)
0,775 (G)(2)
0,433 (H)(2)
0,954 (J)(2)
| 72282091 | Barres, en aciers silicomanganeux, de section carrée ou de section autre que rectangulaire, simplement laminées ou filées à chaud et laminées ou filées à chaud, simplement plaquées (à l’exclusion des demi-produits, des produits laminés plats et des produits laminés à chaud enroulés en couronnes irrégulières) | 0,109 |
1,613 (F)(1)
0,788 (G)(1)
0,446 (H)(1)
0,986 (J)(1)
1,446 (F)(2)
0,775 (G)(2)
0,433 (H)(2)
0,954 (J)(2)
| 72282099 | Barres, en aciers silicomanganeux, de section carrée ou de section autre que rectangulaire, simplement obtenues ou parachevées à froid, même autrement ouvrées, ou obtenues à chaud et autrement ouvrées (à l’exclusion des barres laminées à chaud ou filées à chaud, simplement plaquées, des demi-produits, des produits laminés plats et des produits laminés à chaud enroulés en couronnes irrégulières) | 0,109 |
1,613 (F)(1)
0,788 (G)(1)
0,446 (H)(1)
0,986 (J)(1)
1,446 (F)(2)
0,775 (G)(2)
0,433 (H)(2)
0,954 (J)(2)
| 72283020 | Barres, en aciers pour outillage, simplement laminées ou filées à chaud (à l’exclusion des demi-produits, des produits laminés plats et des produits laminés à chaud enroulés en couronnes irrégulières) | 0,109 |
1,613 (F)(1)
0,788 (G)(1)
0,446 (H)(1)
0,986 (J)(1)
1,446 (F)(2)
0,775 (G)(2)
0,433 (H)(2)
0,954 (J)(2)
| 72283041 | Barres, en aciers contenant en poids ≥ 0,9 % mais ≤ 1,15 % de carbone et ≥ 0,5 % mais ≤ 2 % de chrome et, éventuellement, ≤ 0,5 % de molybdène, simplement laminées ou filées à chaud, de section circulaire d’un diamètre ≥ 80 mm (à l’exclusion des demi-produits, des produits laminés plats et des produits laminés à chaud enroulés en couronnes irrégulières) | 0,109 |
1,435 (C)
0,546 (D)
0,137 (E)
| 72283049 | Barres, en aciers contenant en poids ≥ 0,9 % mais ≤ 1,15 % de carbone et ≥ 0,5 % mais ≤ 2 % de chrome et, éventuellement, ≤ 0,5 % de molybdène, simplement laminées ou filées à chaud (à l’exclusion des barres de section circulaire d’un diamètre ≥ 80 mm, des demi-produits, des produits laminés plats et des produits laminés à chaud enroulés en couronnes irrégulières) | 0,109 |
1,435 (C)
0,546 (D)
0,137 (E)
| 72283061 | Barres, en aciers alliés autres qu’en aciers inoxydables, simplement laminées ou filées à chaud, de section circulaire d’un diamètre ≥ 80 mm (à l’exclusion des produits en aciers à coupe rapide, en aciers silicomanganeux et en aciers pour outillage, des produits du no 72283041, des demi-produits, des produits laminés plats et des produits laminés à chaud enroulés en couronnes irrégulières) | 0,109 |
1,613 (F)(1)
0,788 (G)(1)
0,446 (H)(1)
0,986 (J)(1)
1,446 (F)(2)
0,775 (G)(2)
0,433 (H)(2)
0,954 (J)(2)
| 72283069 | Barres, en aciers alliés autres qu’en aciers inoxydables, simplement laminées ou filées à chaud, de section circulaire d’un diamètre < 80 mm (à l’exclusion des produits en aciers à coupe rapide, en aciers silicomanganeux et en aciers pour outillage, des produits du no 72283049, des demi-produits, des produits laminés plats et des produits laminés à chaud enroulés en couronnes irrégulières) | 0,109 |
1,613 (F)(1)
0,788 (G)(1)
0,446 (H)(1)
0,986 (J)(1)
1,446 (F)(2)
0,775 (G)(2)
0,433 (H)(2)
0,954 (J)(2)
| 72283070 | Barres, en aciers alliés autres qu’en aciers inoxydables, de section rectangulaire, laminées à chaud sur les quatre faces (à l’exclusion des produits en aciers inoxydables, en aciers à coupe rapide, en aciers silicomanganeux et en aciers pour outillage ainsi que des produits des nos 72283041 et 72283049, des demi-produits, des produits laminés plats et des produits laminés à chaud enroulés en couronnes irrégulières) | 0,109 |
1,613 (F)(1)
0,788 (G)(1)
0,446 (H)(1)
0,986 (J)(1)
1,446 (F)(2)
0,775 (G)(2)
0,433 (H)(2)
0,954 (J)(2)
| 72283089 | Barres, en aciers alliés autres qu’en aciers inoxydables, simplement laminées ou filées à chaud, de section autre que rectangulaire, laminées sur les quatre faces, ou de section circulaire (à l’exclusion des produits en aciers à coupe rapide, en aciers silicomanganeux et en aciers pour outillage, des produits du no 72283049, des demi-produits, des produits laminés plats et des produits laminés à chaud enroulés en couronnes irrégulières) | 0,109 |
1,613 (F)(1)
0,788 (G)(1)
0,446 (H)(1)
0,986 (J)(1)
1,446 (F)(2)
0,775 (G)(2)
0,433 (H)(2)
0,954 (J)(2)
| 72284010 | Barres, en aciers pour outillage, simplement forgées (à l’exclusion des demi-produits, des produits laminés plats et des produits laminés à chaud enroulés en couronnes irrégulières) | 0,303 |
1,807 (F)(1)
0,982 (G)(1)
0,640 (H)(1)
1,180 (J)(1)
1,640 (F)(2)
0,969 (G)(2)
0,628 (H)(2)
1,148 (J)(2)
| 72284090 | Barres, en aciers alliés autres qu’inoxydables, simplement forgées (à l’exclusion des produits en aciers à coupe rapide, en aciers silicomanganeux et en aciers pour outillage, des demi-produits, des produits laminés plats et des produits laminés à chaud enroulés en couronnes irrégulières) | 0,303 |
1,807 (F)(1)
0,982 (G)(1)
0,640 (H)(1)
1,180 (J)(1)
1,640 (F)(2)
0,969 (G)(2)
0,628 (H)(2)
1,148 (J)(2)
| 72285020 | Barres, en aciers pour outillage, simplement obtenues ou parachevées à froid (à l’exclusion des demi-produits, des produits laminés plats et des produits laminés à chaud enroulés en couronnes irrégulières) | 0,109 |
1,613 (F)(1)
0,788 (G)(1)
0,446 (H)(1)
0,986 (J)(1)
1,446 (F)(2)
0,775 (G)(2)
0,433 (H)(2)
0,954 (J)(2)
| 72285040 | Barres, en aciers contenant en poids ≥ 0,9 % mais ≤ 1,15 % de carbone et ≥ 0,5 % mais ≤ 2 % de chrome et, éventuellement, ≤ 0,5 % de molybdène, simplement obtenues ou parachevées à froid (à l’exclusion des demi-produits, des produits laminés plats et des produits laminés à chaud enroulés en couronnes irrégulières) | 0,109 |
1,435 (C)
0,546 (D)
0,137 (E)
| 72285061 | Barres, en aciers alliés autres qu’inoxydables, simplement obtenues ou parachevées à froid, de section circulaire d’un diamètre ≥ 80 mm (à l’exclusion des barres en aciers à coupe rapide, en aciers silicomanganeux et en aciers pour outillage, des produits du no 72285040, des demi-produits, des produits laminés plats et des produits laminés à chaud enroulés en couronnes irrégulières) | 0,109 |
1,613 (F)(1)
0,788 (G)(1)
0,446 (H)(1)
0,986 (J)(1)
1,446 (F)(2)
0,775 (G)(2)
0,433 (H)(2)
0,954 (J)(2)
| 72285069 | Barres, en aciers alliés autres qu’inoxydables, simplement obtenues ou parachevées à froid, de section circulaire d’un diamètre < 80 mm (à l’exclusion des barres en aciers à coupe rapide, en aciers silicomanganeux et en aciers pour outillage, des produits du no 72285040, des demi-produits, des produits laminés plats et des produits laminés à chaud enroulés en couronnes irrégulières) | 0,109 |
1,613 (F)(1)
0,788 (G)(1)
0,446 (H)(1)
0,986 (J)(1)
1,446 (F)(2)
0,775 (G)(2)
0,433 (H)(2)
0,954 (J)(2)
| 72285080 | Barres, en aciers alliés autres qu’inoxydables, simplement obtenues ou parachevées à froid (à l’exclusion des barres de section circulaire, des barres en aciers à coupe rapide, en aciers silicomanganeux et en aciers pour outillage, des produits du no 72285040, des demi-produits, des produits laminés plats et des produits laminés à chaud enroulés en couronnes irrégulières) | 0,109 |
1,613 (F)(1)
0,788 (G)(1)
0,446 (H)(1)
0,986 (J)(1)
1,446 (F)(2)
0,775 (G)(2)
0,433 (H)(2)
0,954 (J)(2)
| 72286020 | Barres, en aciers pour outillage, obtenues ou parachevées à froid et autrement ouvrées, ou obtenues à chaud et autrement ouvrées (à l’exclusion des demi-produits, des produits laminés plats et des produits laminés à chaud enroulés en couronnes irrégulières) | 0,109 |
1,613 (F)(1)
0,788 (G)(1)
0,446 (H)(1)
0,986 (J)(1)
1,446 (F)(2)
0,775 (G)(2)
0,433 (H)(2)
0,954 (J)(2)
| 72286080 | Barres, en aciers alliés autres qu’inoxydables, obtenues ou parachevées à froid et autrement ouvrées, ou obtenues à chaud et autrement ouvrées (à l’exclusion des barres en aciers à coupe rapide, en aciers silicomanganeux ou en aciers pour outillage, des demi-produits, des produits laminés plats et des produits laminés à chaud enroulés en couronnes irrégulières) | 0,109 |
1,613 (F)(1)
0,788 (G)(1)
0,446 (H)(1)
0,986 (J)(1)
1,446 (F)(2)
0,775 (G)(2)
0,433 (H)(2)
0,954 (J)(2)
| 72287010 | Profilés, en aciers alliés autres qu’inoxydables, simplement laminés ou filés à chaud | 0,109 |
1,613 (F)(1)
0,788 (G)(1)
0,446 (H)(1)
0,986 (J)(1)
1,446 (F)(2)
0,775 (G)(2)
0,433 (H)(2)
0,954 (J)(2)
| 72287090 | Profilés, en aciers alliés autres qu’aciers inoxydables, n.d.a. (à l’exclusion des produits simplement laminés ou filés à chaud) | 0,109 |
1,613 (F)(1)
0,788 (G)(1)
0,446 (H)(1)
0,986 (J)(1)
1,446 (F)(2)
0,775 (G)(2)
0,433 (H)(2)
0,954 (J)(2)
| 72288000 | Barres creuses pour le forage, en aciers alliés ou non alliés | 0,109 |
1,613 (F)(1)
0,788 (G)(1)
0,446 (H)(1)
0,986 (J)(1)
1,446 (F)(2)
0,775 (G)(2)
0,433 (H)(2)
0,954 (J)(2)
| 72292000 | Fils, en aciers silicomanganeux, enroulés (à l’exclusion du fil machine) | 0,109 |
1,613 (F)(1)
0,788 (G)(1)
0,446 (H)(1)
0,986 (J)(1)
1,446 (F)(2)
0,775 (G)(2)
0,433 (H)(2)
0,954 (J)(2)
| 72299020 | Fils, en aciers à coupe rapide, enroulés (à l’exclusion du fil machine) | 0,109 |
1,613 (F)(1)
0,788 (G)(1)
0,446 (H)(1)
0,986 (J)(1)
1,446 (F)(2)
0,775 (G)(2)
0,433 (H)(2)
0,954 (J)(2)
| 72299050 | Fils, en aciers contenant en poids ≥ 0,9 % mais ≤ 1,1 % de carbone et ≥ 0,5 % mais ≤ 2 % de chrome et, éventuellement, ≤ 0,5 % de molybdène, enroulés (à l’exclusion du fil machine) | 0,109 |
1,435 (C)
0,546 (D)
0,137 (E)
| 72299090 | Fils, en aciers alliés autres qu’en aciers inoxydables, enroulés (à l’exclusion du fil machine, des fils en aciers à coupe rapide et en aciers silicomanganeux et des produits du no 72299050) | 0,109 |
1,613 (F)(1)
0,788 (G)(1)
0,446 (H)(1)
0,986 (J)(1)
1,446 (F)(2)
0,775 (G)(2)
0,433 (H)(2)
0,954 (J)(2)
| 73011000 | Palplanches, en fer ou en acier, même percées ou faites d’éléments assemblés | 0,079 |
1,458 (C)
0,533 (D)
0,108 (E)
| 73012000 | Profilés, en fer ou en acier, obtenus par soudage | 0,079 |
1,458 (C)
0,533 (D)
0,108 (E)
| 73021010 | Rails conducteurs de courant, en fer ou acier, avec partie en métal non ferreux, pour voies ferrées | 0,057 |
1,383 (C)
0,494 (D)
0,085 (E)
| 73021022 | Rails «Vignole», en fer ou acier, pour voies ferrées, neufs, d’un poids ≥ 36 kg/m | 0,057 |
1,383 (C)
0,494 (D)
0,085 (E)
| 73021028 | Rails «Vignole», en fer ou acier, pour voies ferrées, neufs, d’un poids < 36 kg/m | 0,057 |
1,383 (C)
0,494 (D)
0,085 (E)
| 73021040 | Rails à ornières, en fer ou acier, pour voies ferrées, neufs | 0,057 |
1,383 (C)
0,494 (D)
0,085 (E)
| 73021050 | Rails, en fonte, fer ou acier, pour voies ferrées, neufs (à l’exclusion des rails «Vignole», des rails à ornières ainsi que des rails conducteurs de courant avec partie en métal non ferreux) | 0,057 |
1,383 (C)
0,494 (D)
0,085 (E)
| 73021090 | Rails, en fonte, fer ou acier, pour voies ferrées, usagés (à l’exclusion des rails conducteurs de courant avec partie en métal non ferreux) | 0,057 |
1,383 (C)
0,494 (D)
0,085 (E)
| 73023000 | Aiguilles, pointes de cœur, tringles d’aiguillage et autres éléments de croisement ou de changement de voies, en fonte, fer ou acier | 0,057 |
1,383 (C)
0,494 (D)
0,085 (E)
| 73024000 | Éclisses et selles d’assise, en fonte, fer ou acier | 0,057 |
1,383 (C)
0,494 (D)
0,085 (E)
| 73029000 | Traverses, contre-rails et crémaillères, coussinets, coins, plaques de serrage, plaques et barres d’écartement et autres éléments de voies ferrées spécialement conçus pour la pose, le jointement ou la fixation des rails, en fonte, fer ou acier (à l’exclusion des rails, des aiguilles, pointes de cœur, tringles d’aiguillage et autres éléments de croisement ou de changement de voies, des éclisses et selles d’assise) | 0,057 |
1,383 (C)
0,494 (D)
0,085 (E)
| 73030010 | Tubes et tuyaux pour canalisations sous pression, en fonte | 0,163 | 1,484
| 73030090 | Tubes, tuyaux et profilés creux, en fonte (à l’exclusion des tubes et tuyaux pour canalisations sous pression) | 0,163 | 1,484
| 73041100 | Tubes et tuyaux, sans soudure, en aciers inoxydables, des types utilisés pour oléoducs ou gazoducs | 0,057 |
1,173 (1)
1,135 (2)
| 73041910 | Tubes et tuyaux sans soudure, en fer ou en acier, des types utilisés pour oléoducs ou gazoducs, d’un diamètre extérieur ≤ 168,3 mm (à l’exclusion des produits en aciers inoxydables ou en fonte) | 0,057 |
1,383 (C)
0,494 (D)
0,085 (E)
| 73041930 | Tubes et tuyaux sans soudure, en fer ou en acier, des types utilisés pour oléoducs ou gazoducs, d’un diamètre extérieur > 168,3 mm, mais ≤ 406,4 mm (à l’exclusion des produits en aciers inoxydables ou en fonte) | 0,057 |
1,383 (C)
0,494 (D)
0,085 (E)
| 73041990 | Tubes et tuyaux sans soudure, en fer ou en acier, des types utilisés pour oléoducs ou gazoducs, d’un diamètre extérieur > 406,4 mm (à l’exclusion des produits en aciers inoxydables ou en fonte) | 0,057 |
1,383 (C)
0,494 (D)
0,085 (E)
| 73042200 | Tiges de forage, sans soudure, en aciers inoxydables, des types utilisés pour l’extraction du pétrole ou du gaz | 0,057 |
1,173 (1)
1,135 (2)
| 73042300 | Tiges de forage, sans soudure, en fer ou en acier, des types utilisés pour l’extraction du pétrole ou du gaz (à l’exclusion des tiges de forage en aciers inoxydables ou en fonte) | 0,057 |
1,383 (C)
0,494 (D)
0,085 (E)
| 73042400 | Tubes et tuyaux de cuvelage ou de production, sans soudure, en aciers inoxydables, des types utilisés pour l’extraction du pétrole ou du gaz | 0,057 |
1,173 (1)
1,135 (2)
| 73042910 | Tubes et tuyaux de cuvelage ou de production sans soudure, en fer ou en acier, des types utilisés pour l’extraction du pétrole ou du gaz, d’un diamètre extérieur ≤ 168,3 mm (à l’exclusion des produits en fonte) | 0,057 |
1,383 (C)
0,494 (D)
0,085 (E)
| 73042930 | Tubes et tuyaux de cuvelage ou de production sans soudure, en fer ou en acier, des types utilisés pour l’extraction du pétrole ou du gaz, d’un diamètre extérieur > 168,3 mm mais ≤ 406,4 mm (à l’exclusion des produits en fonte) | 0,057 |
1,383 (C)
0,494 (D)
0,085 (E)
| 73042990 | Tubes et tuyaux de cuvelage ou de production sans soudure, en fer ou en acier, des types utilisés pour l’extraction du pétrole ou du gaz, d’un diamètre extérieur > 406,4 mm (à l’exclusion des produits en fonte) | 0,057 |
1,383 (C)
0,494 (D)
0,085 (E)
| 73043120 | Tubes de précision, sans soudure, de section circulaire, en fer ou en aciers non alliés, étirés ou laminés à froid (à l’exclusion des tubes des types utilisés pour les oléoducs ou gazoducs ou pour l’extraction du pétrole ou du gaz) | 0,057 |
1,383 (C)
0,494 (D)
0,085 (E)
| 73043180 | Tubes, tuyaux et profilés creux, sans soudure, de section circulaire, en fer ou en aciers non alliés, étirés ou laminés à froid (à l’exclusion des produits en fonte, des tubes des types utilisés pour les oléoducs ou gazoducs ou pour l’extraction du pétrole ou du gaz ainsi que des tubes de précision) | 0,057 |
1,383 (C)
0,494 (D)
0,085 (E)
| 73043950 | Tubes filetés ou filetables dits «gaz», sans soudure, en fer ou en aciers non alliés (à l’exclusion de ceux en fonte) | 0,057 |
1,383 (C)
0,494 (D)
0,085 (E)
| 73043982 | Tubes, tuyaux et profilés creux, sans soudure, de section circulaire, en fer ou en aciers non alliés, d’un diamètre extérieur ≤ 168,3 mm (à l’exclusion des produits étirés ou laminés à froid en fonte, des tubes et tuyaux des types utilisés pour les oléoducs ou gazoducs ou pour l’extraction du pétrole ou du gaz et des tubes et tuyaux du no 73043950) | 0,057 |
1,383 (C)
0,494 (D)
0,085 (E)
| 73043983 | Tubes, tuyaux et profilés creux, sans soudure, de section circulaire, en fer ou en aciers non alliés, d’un diamètre extérieur > 168,3 mm mais ≤ 406,4 mm (à l’exclusion des produits étirés ou laminés à froid en fonte, des tubes et tuyaux des types utilisés pour les oléoducs ou gazoducs ou pour l’extraction du pétrole ou du gaz et des tubes et tuyaux du no 73043950) | 0,057 |
1,383 (C)
0,494 (D)
0,085 (E)
| 73043988 | Tubes, tuyaux et profilés creux, sans soudure, de section circulaire, en fer ou en aciers non alliés, d’un diamètre extérieur > 406,4 mm (à l’exclusion des produits étirés ou laminés à froid en fonte, des tubes et tuyaux des types utilisés pour les oléoducs ou gazoducs ou pour l’extraction du pétrole ou du gaz et des tubes et tuyaux du no 73043950) | 0,057 |
1,383 (C)
0,494 (D)
0,085 (E)
| 73044100 | Tubes, tuyaux et profilés creux, sans soudure, de section circulaire, en aciers inoxydables, étirés ou laminés à froid (à l’exclusion des tubes des types utilisés pour les oléoducs ou gazoducs ou pour l’extraction du pétrole ou du gaz) | 0,057 |
1,173 (1)
1,135 (2)
| 73044983 | Tubes, tuyaux et profilés creux, sans soudure, de section circulaire, en aciers inoxydables, d’un diamètre extérieur ≤ 168,3 mm (à l’exclusion des produits étirés ou laminés à froid, des tubes et tuyaux des types utilisés pour les oléoducs ou gazoducs ou pour l’extraction du pétrole ou du gaz) | 0,057 |
1,173 (1)
1,135 (2)
| 73044985 | Tubes, tuyaux et profilés creux, sans soudure, de section circulaire, en aciers inoxydables, d’un diamètre extérieur > 168,3 mm mais ≤ 406,4 mm (à l’exclusion des produits étirés ou laminés à froid, des tubes et tuyaux des types utilisés pour les oléoducs ou gazoducs ou pour l’extraction du pétrole ou du gaz) | 0,057 |
1,173 (1)
1,135 (2)
| 73044989 | Tubes, tuyaux et profilés creux, sans soudure, de section circulaire, en aciers inoxydables, d’un diamètre extérieur > 406,4 mm (à l’exclusion des produits étirés ou laminés à froid, des tubes et tuyaux des types utilisés pour les oléoducs ou gazoducs ou pour l’extraction du pétrole ou du gaz) | 0,057 |
1,173 (1)
1,135 (2)
| 73045110 | Tubes, tuyaux et profilés creux, sans soudure, de section circulaire, en aciers alliés autres qu’inoxydables, étirés ou laminés à froid, droits et à paroi d’épaisseur uniforme, contenant en poids ≥ 0,9 % mais ≤ 1,15 % de carbone et ≥ 0,5 % mais ≤ 2 % de chrome et, éventuellement, ≤ 0,5 % de molybdène (à l’exclusion des tubes, tuyaux et profilés creux des nos 730419 à 730429) | 0,057 |
1,561 (F)(1)
0,736 (G)(1)
0,394 (H)(1)
0,934 (J)(1)
1,394 (F)(2)
0,723 (G)(2)
0,381 (H)(2)
0,902 (J)(2)
| 73045181 | Tubes de précision, sans soudure, de section circulaire, en aciers alliés autres qu’inoxydables, étirés ou laminés à froid (à l’exclusion des tubes et tuyaux des types utilisés pour les oléoducs ou gazoducs ou pour l’extraction du pétrole ou du gaz et des tubes, tuyaux et profilés creux droits et à paroi d’épaisseur uniforme, contenant en poids ≥ 0,9 % mais ≤ 1,15 % de carbone et ≥ 0,5 % mais ≤ 2 % de chrome et, éventuellement, ≤ 0,5 % de molybdène) | 0,057 |
1,561 (F)(1)
0,736 (G)(1)
0,394 (H)(1)
0,934 (J)(1)
1,394 (F)(2)
0,723 (G)(2)
0,381 (H)(2)
0,902 (J)(2)
| 73045189 | Tubes, tuyaux et profilés creux, sans soudure, de section circulaire, en aciers alliés autres qu’inoxydables, non étirés ou laminés à froid (à l’exclusion des tubes et tuyaux des types utilisés pour les oléoducs ou gazoducs ou pour l’extraction du pétrole ou du gaz, des tubes de précision et des tubes, tuyaux et profilés creux droits et à paroi d’épaisseur uniforme, contenant en poids ≥ 0,9 % mais ≤ 1,15 % de carbone et ≥ 0,5 % mais ≤ 2 % de chrome et, éventuellement, ≤ 0,5 % de molybdène) | 0,057 |
1,561 (F)(1)
0,736 (G)(1)
0,394 (H)(1)
0,934 (J)(1)
1,394 (F)(2)
0,723 (G)(2)
0,381 (H)(2)
0,902 (J)(2)
| 73045930 | Tubes, tuyaux et profilés creux, sans soudure, de section circulaire, en aciers alliés autres qu’inoxydables, non étirés ou laminés à froid, droits et à paroi d’épaisseur uniforme, contenant en poids ≥ 0,9 % mais ≤ 1,15 % de carbone et ≥ 0,5 % mais ≤ 2 % de chrome et, éventuellement, ≥ 0,5 % de molybdène (à l’exclusion des tubes, tuyaux et profilés creux des nos 730419 à 730429) | 0,057 |
1,383 (C)
0,494 (D)
0,085 (E)
| 73045982 | Tubes, tuyaux et profilés creux, sans soudure, de section circulaire, en aciers alliés autres qu’inoxydables, d’un diamètre extérieur ≤ 168,3 mm (à l’exclusion des produits étirés ou laminés à froid, des tubes et tuyaux des types utilisés pour les oléoducs ou gazoducs ou pour l’extraction du pétrole ou du gaz et des produits du no 73045930) | 0,057 |
1,561 (F)(1)
0,736 (G)(1)
0,394 (H)(1)
0,934 (J)(1)
1,394 (F)(2)
0,723 (G)(2)
0,381 (H)(2)
0,902 (J)(2)
| 73045983 | Tubes, tuyaux et profilés creux, sans soudure, de section circulaire, en aciers alliés autres qu’inoxydables, d’un diamètre extérieur > 168,3 mm mais ≤ 406,4 mm (à l’exclusion des produits étirés ou laminés à froid, des tubes et tuyaux des types utilisés pour les oléoducs ou gazoducs ou pour l’extraction du pétrole ou du gaz et des produits du no 73045930) | 0,057 |
1,561 (F)(1)
0,736 (G)(1)
0,394 (H)(1)
0,934 (J)(1)
1,394 (F)(2)
0,723 (G)(2)
0,381 (H)(2)
0,902 (J)(2)
| 73045989 | Tubes, tuyaux et profilés creux, sans soudure, de section circulaire, en aciers alliés autres qu’inoxydables, d’un diamètre extérieur > 406,4 mm (à l’exclusion des produits étirés ou laminés à froid, des tubes et tuyaux des types utilisés pour les oléoducs ou gazoducs ou pour l’extraction du pétrole ou du gaz et des produits du no 73045930) | 0,057 |
1,561 (F)(1)
0,736 (G)(1)
0,394 (H)(1)
0,934 (J)(1)
1,394 (F)(2)
0,723 (G)(2)
0,381 (H)(2)
0,902 (J)(2)
| 73049000 | Tubes, tuyaux et profilés creux, sans soudure, de section non circulaire, en fer ou en acier (à l’exclusion des produits en fonte) | 0,057 |
1,383 (C)
0,494 (D)
0,085 (E)
| 73051100 | Tubes et tuyaux des types utilisés pour oléoducs ou gazoducs, de section circulaire, d’un diamètre extérieur > 406,4 mm, en fer ou en acier, soudés longitudinalement à l’arc immergé | 0,079 |
1,458 (C)
0,533 (D)
0,108 (E)
| 73051200 | Tubes et tuyaux des types utilisés pour oléoducs ou gazoducs, de section circulaire, d’un diamètre extérieur > 406,4 mm, en fer ou en acier, soudés longitudinalement (à l’exclusion des produits soudés longitudinalement à l’arc immergé) | 0,079 |
1,458 (C)
0,533 (D)
0,108 (E)
| 73051900 | Tubes et tuyaux des types utilisés pour oléoducs ou gazoducs, de section circulaire, d’un diamètre extérieur > 406,4 mm, en produits laminés plats en fer ou en acier (à l’exclusion des produits soudés longitudinalement) | 0,079 |
1,458 (C)
0,533 (D)
0,108 (E)
| 73052000 | Tubes et tuyaux de cuvelage des types utilisés pour l’extraction du pétrole ou du gaz, de section circulaire, d’un diamètre extérieur > 406,4 mm, en produits laminés plats en fer ou en acier | 0,079 |
1,458 (C)
0,533 (D)
0,108 (E)
| 73053100 | Tubes et tuyaux, de section circulaire, d’un diamètre extérieur > 406,4 mm, en fer ou en acier, soudés longitudinalement (à l’exclusion des tubes et tuyaux des types utilisés pour les oléoducs ou gazoducs ou pour l’extraction du pétrole ou du gaz) | 0,079 |
1,458 (C)
0,533 (D)
0,108 (E)
| 73053900 | Tubes et tuyaux, de section circulaire, d’un diamètre extérieur > 406,4 mm, en fer ou en acier, soudés (à l’exclusion des produits soudés longitudinalement et des tubes des types utilisés pour les oléoducs ou gazoducs ou pour l’extraction du pétrole ou du gaz) | 0,079 |
1,458 (C)
0,533 (D)
0,108 (E)
| 73059000 | Tubes et tuyaux de section circulaire, d’un diamètre extérieur > 406,4 mm, en produits laminés plats en fer ou en acier (à l’exclusion des produits soudés et des tubes des types utilisés pour les oléoducs ou gazoducs ou pour l’extraction du pétrole ou du gaz) | 0,079 |
1,458 (C)
0,533 (D)
0,108 (E)
| 73061100 | Tubes et tuyaux des types utilisés pour oléoducs ou gazoducs, soudés, en produits laminés plats en aciers inoxydables, d’un diamètre extérieur ≤ 406,4 mm | 0,109 |
1,270 (1)
1,230 (2)
| 73061900 | Tubes et tuyaux des types utilisés pour oléoducs ou gazoducs, soudés, en produits laminés plats en fer ou en acier, d’un diamètre extérieur ≤ 406,4 mm (à l’exclusion des produits en aciers inoxydables ou en fonte) | 0,079 |
1,458 (C)
0,533 (D)
0,108 (E)
| 73062100 | Tubes et tuyaux de cuvelage ou de production des types utilisés pour l’extraction du pétrole ou du gaz, soudés, en produits laminés plats en aciers inoxydables, d’un diamètre extérieur ≤ 406,4 mm | 0,109 |
1,270 (1)
1,230 (2)
| 73062900 | Tubes et tuyaux de cuvelage ou de production des types utilisés pour l’extraction du pétrole ou du gaz, soudés, en produits laminés plats en fer ou en acier, d’un diamètre extérieur ≤ 406,4 mm (à l’exclusion des produits en aciers inoxydables ou en fonte) | 0,079 |
1,458 (C)
0,533 (D)
0,108 (E)
| 73063012 | Tubes de précision, soudés, de section circulaire, en fer ou en aciers non alliés, étirés ou laminés à froid | 0,079 |
1,458 (C)
0,533 (D)
0,108 (E)
| 73063018 | Tubes de précision, soudés, de section circulaire, en fer ou en aciers non alliés (à l’exclusion de ceux étirés ou laminés à froid) | 0,044 |
1,370 (C)
0,481 (D)
0,072 (E)
| 73063041 | Tubes filetés ou filetables dits «gaz», soudés, de section circulaire, en fer ou en aciers non alliés, zingués | 0,112 |
1,491 (C)
0,567 (D)
0,141 (E)
| 73063049 | Tubes filetés ou filetables dits «gaz», soudés, de section circulaire, en fer ou en aciers non alliés (à l’exclusion des produits zingués) | 0,112 |
1,491 (C)
0,567 (D)
0,141 (E)
| 73063072 | Tubes, tuyaux et profilés creux, soudés, de section circulaire, en fer ou en aciers, d’un diamètre extérieur ≤ 168,3 mm, zingués (à l’exclusion des tubes des types utilisés pour oléoducs ou gazoducs ou pour l’extraction du pétrole ou du gaz) | 0,112 |
1,491 (C)
0,567 (D)
0,141 (E)
| 73063077 | Tubes, tuyaux et profilés creux, soudés, de section circulaire, en fer ou en aciers, d’un diamètre extérieur ≤ 168,3 mm (à l’exclusion des produits zingués, des tubes des types utilisés pour oléoducs ou gazoducs ou pour l’extraction du pétrole ou du gaz, des tubes de précision et des tubes filetés ou filetables dits «gaz») | 0,112 |
1,491 (C)
0,567 (D)
0,141 (E)
| 73063080 | Tubes, tuyaux et profilés creux, soudés, de section circulaire, en fer ou en aciers, d’un diamètre extérieur > 168,3 mm mais ≤ 406,4 mm (à l’exclusion des tubes des types utilisés pour oléoducs ou gazoducs ou pour l’extraction du pétrole ou du gaz, des tubes de précision, des tubes isolateurs et des tubes filetés ou filetables dits «gaz») | 0,112 |
1,491 (C)
0,567 (D)
0,141 (E)
| 73064020 | Tubes, tuyaux et profilés creux, soudés, de section circulaire, en aciers inoxydables, étirés ou laminés à froid (à l’exclusion des tubes à sections intérieure et extérieure circulaires et d’un diamètre extérieur > 406,4 mm et des tubes des types utilisés pour oléoducs ou gazoducs ou pour l’extraction du pétrole ou du gaz) | 0,109 |
1,270 (1)
1,230 (2)
| 73064080 | Tubes, tuyaux et profilés creux, soudés, de section circulaire, en aciers inoxydables (à l’exclusion des tubes étirés ou laminés à froid, des tubes à sections intérieure et extérieure circulaires et d’un diamètre extérieur > 406,4 mm et des tubes des types utilisés pour oléoducs ou gazoducs ou pour l’extraction du pétrole ou du gaz) | 0,073 |
1,189 (1)
1,151 (2)
| 73065021 | Tubes de précision, soudés, de section circulaire, en aciers alliés autres qu’inoxydables, étirés ou laminés à froid | 0,109 |
1,673 (F)(1)
0,815 (G)(1)
0,460 (H)(1)
1,021 (J)(1)
1,499 (F)(2)
0,801 (G)(2)
0,446 (H)(2)
0,987 (J)(2)
| 73065029 | Tubes de précision, soudés, de section circulaire, en aciers alliés autres qu’inoxydables (à l’exclusion de ceux étirés ou laminés à froid) | 0,073 |
1,577 (F)(1)
0,752 (G)(1)
0,410 (H)(1)
0,950 (J)(1)
1,409 (F)(2)
0,739 (G)(2)
0,397 (H)(2)
0,918 (J)(2)
| 73065080 | Tubes, tuyaux et profilés creux, soudés, de section circulaire, en aciers alliés autres qu’inoxydables (à l’exclusion des tubes de sections intérieure et extérieure circulaires et d’un diamètre extérieur > 406,4 mm, des tubes des types utilisés pour oléoducs ou gazoducs ou pour l’extraction du pétrole ou du gaz et des tubes de précision) | 0,109 |
1,673 (F)(1)
0,815 (G)(1)
0,460 (H)(1)
1,021 (J)(1)
1,499 (F)(2)
0,801 (G)(2)
0,446 (H)(2)
0,987 (J)(2)
| 73066110 | Tubes, tuyaux et profilés creux, soudés, de section carrée ou rectangulaire, en aciers inoxydables | 0,109 |
1,270 (1)
1,230 (2)
| 73066192 | Tubes, tuyaux et profilés creux, soudés, de section carrée ou rectangulaire, d’une épaisseur de paroi ≤ 2 mm, en fer ou en aciers autres qu’inoxydables | 0,112 |
1,491 (C)
0,567 (D)
0,141 (E)
| 73066199 | Tubes, tuyaux et profilés creux, soudés, de section carrée ou rectangulaire, d’une épaisseur de paroi > 2 mm, en fer ou en aciers autres qu’inoxydables | 0,112 |
1,491 (C)
0,567 (D)
0,141 (E)
| 73066910 | Tubes, tuyaux et profilés creux, soudés, de section non circulaire, en aciers inoxydables (à l’exclusion des tubes à sections intérieure ou extérieure circulaires et d’un diamètre extérieur > 406,4 mm, des tubes des types utilisés pour oléoducs ou gazoducs ou pour l’extraction du pétrole ou du gaz et des tubes, tuyaux et profilés creux de section carrée ou rectangulaire) | 0,109 |
1,270 (1)
1,230 (2)
| 73066990 | Tubes, tuyaux et profilés creux soudés, de section non circulaire, en fer ou en aciers autres qu’inoxydables (à l’exclusion des tubes à sections intérieure ou extérieure circulaires et d’un diamètre extérieur > 406,4 mm, des tubes des types utilisés pour oléoducs ou gazoducs ou pour l’extraction du pétrole ou du gaz et des tubes, tuyaux et profilés creux de section carrée ou rectangulaire) | 0,112 |
1,491 (C)
0,567 (D)
0,141 (E)
| 73069000 | Tubes, tuyaux et profilés creux (rivés, agrafés ou à bords simplement rapprochés, par exemple ), en fer ou en acier (à l’exclusion des produits en fonte, des tubes sans soudure ou soudés et des tubes de sections intérieure et extérieure circulaires et d’un diamètre extérieur > 406,4 mm) | 0,112 |
1,491 (C)
0,567 (D)
0,141 (E)
| 73071110 | Accessoires de tuyauterie moulés, en fonte non malléable, pour tubes et tuyaux des types utilisés pour canalisations sous pression | 0,163 | 1,409
| 73071190 | Accessoires de tuyauterie moulés, en fonte non malléable (à l’exclusion des produits des types utilisés pour canalisations sous pression) | 0,163 | 1,409
| 73071910 | Accessoires de tuyauterie en fonte (autre que non malléable) | 0,163 | 1,409
| 73071990 | Accessoires de tuyauterie moulés, en acier | 0,303 |
1,629 (C)
0,740 (D)
0,331 (E)
| 73072100 | Brides, en aciers inoxydables (à l’exclusion des produits moulés) | 0,057 |
1,173 (1)
1,135 (2)
| 73072210 | Manchons, en aciers inoxydables, filetés (à l’exclusion des produits moulés) | 0,057 |
1,173 (1)
1,135 (2)
| 73072290 | Coudes et courbes, en aciers inoxydables, filetés (à l’exclusion des produits moulés) | 0,057 |
1,173 (1)
1,135 (2)
| 73072310 | Coudes et courbes, en aciers inoxydables, à souder bout à bout (à l’exclusion des produits moulés) | 0,057 |
1,173 (1)
1,135 (2)
| 73072390 | Accessoires de tuyauterie, en aciers inoxydables, à souder bout à bout (à l’exclusion des produits moulés et des coudes et courbes) | 0,057 |
1,173 (1)
1,135 (2)
| 73072910 | Accessoires de tuyauterie, en aciers inoxydables, filetés (à l’exclusion des produits moulés, des brides et des coudes, courbes et manchons) | 0,057 |
1,173 (1)
1,135 (2)
| 73072980 | Accessoires de tuyauterie, en aciers inoxydables (à l’exclusion des accessoires de tuyauterie moulés, filetés, à souder bout à bout et des brides) | 0,057 |
1,173 (1)
1,135 (2)
| 73079100 | Brides, en fer ou acier (à l’exclusion des produits moulés ou en aciers inoxydables) | 0,057 |
1,383 (C)
0,494 (D)
0,085 (E)
| 73079210 | Manchons, en fonte, fer ou acier, filetés (à l’exclusion des produits moulés et des produits en aciers inoxydables) | 0,057 |
1,383 (C)
0,494 (D)
0,085 (E)
| 73079290 | Coudes et courbes, en fonte, fer ou acier, filetés (à l’exclusion des produits moulés et des produits en aciers inoxydables) | 0,057 |
1,383 (C)
0,494 (D)
0,085 (E)
| 73079311 | Coudes et courbes, en fer ou acier, à souder bout à bout, dont le plus grand diamètre extérieur ≤ 609,6 mm (à l’exclusion des produits moulés et des produits en aciers inoxydables) | 0,057 |
1,383 (C)
0,494 (D)
0,085 (E)
| 73079319 | Accessoires de tuyauterie, en fer ou acier, à souder bout à bout, dont le plus grand diamètre extérieur ≤ 609,6 mm (à l’exclusion des produits moulés, des produits en aciers inoxydables, des coudes et courbes et des brides) | 0,057 |
1,383 (C)
0,494 (D)
0,085 (E)
| 73079391 | Coudes et courbes, en fer ou acier, à souder bout à bout, dont le plus grand diamètre extérieur > 609,6 mm (à l’exclusion des produits moulés et des produits en aciers inoxydables) | 0,057 |
1,383 (C)
0,494 (D)
0,085 (E)
| 73079399 | Accessoires de tuyauterie, en fer ou acier, à souder bout à bout, dont le plus grand diamètre extérieur > 609,6 mm (à l’exclusion des produits moulés, des produits en aciers inoxydables, des coudes et courbes et des brides) | 0,057 |
1,383 (C)
0,494 (D)
0,085 (E)
| 73079910 | Accessoires de tuyauterie en fer ou en aciers, filetés (à l’exclusion des produits moulés, des produits en aciers inoxydables, des brides et des coudes, courbes et manchons) | 0,057 |
1,383 (C)
0,494 (D)
0,085 (E)
| 73079980 | Accessoires de tuyauterie en fer ou en aciers, filetés (à l’exclusion des produits moulés, des produits en aciers inoxydables, des brides et des coudes, courbes et manchons) | 0,057 |
1,383 (C)
0,494 (D)
0,085 (E)
| 73081000 | Ponts et éléments de ponts, en fer ou en acier | 0,112 |
1,491 (C)
0,567 (D)
0,141 (E)
| 73082000 | Tours et pylônes, en fer ou en acier | 0,112 |
1,491 (C)
0,567 (D)
0,141 (E)
| 73083000 | Portes, fenêtres et leurs cadres et chambranles et seuils, en fer ou en acier | 0,112 |
1,491 (C)
0,567 (D)
0,141 (E)
| 73084000 | Matériel d’échafaudage, de coffrage, d’étançonnement ou d’étayage, en fer ou en acier (à l’exclusion des palplanches assemblées et des coffrages pour béton, qui présentent les caractéristiques de moules) | 0,112 |
1,491 (C)
0,567 (D)
0,141 (E)
| 73089051 | Panneaux multiplis constitués de deux parements en tôle nervurée en fer ou en aciers et d’une âme isolante | 0,112 |
1,491 (C)
0,567 (D)
0,141 (E)
| 73089059 | Constructions et parties de constructions, en fer ou en acier, uniquement ou principalement en tôle, n.d.a. (à l’exclusion des portes, fenêtres et leurs cadres, chambranles et seuils et des panneaux multiplis constitués de deux parements en tôle nervurée et d’une âme isolante) | 0,112 |
1,491 (C)
0,567 (D)
0,141 (E)
| 73089098 | Constructions et parties de constructions, en fer ou en acier, n.d.a. (à l’exclusion des ponts et éléments de ponts, des tours et pylônes, des portes, fenêtres et leurs cadres et chambranles et seuils, du matériel d’échafaudage, de coffrage, d’étançonnement ou d’étayage et des produits principalement en tôle) | 0,112 |
1,491 (C)
0,567 (D)
0,141 (E)
| 73090010 | Réservoirs, foudres, cuves et récipients similaires, en fonte, fer ou acier, pour matières gazeuses non comprimées ou liquéfiées, d’une contenance > 300 l (à l’exclusion des récipients avec dispositifs mécaniques ou thermiques et des conteneurs spécialement conçus ou équipés pour un ou plusieurs moyens de transport) | 0,112 |
1,491 (C)
0,567 (D)
0,141 (E)
| 73090030 | Réservoirs, foudres, cuves et récipients similaires, en fonte, fer ou acier, pour matières liquides, avec revêtement intérieur ou calorifuge, d’une contenance > 300 l (à l’exclusion des récipients avec dispositifs mécaniques ou thermiques et des conteneurs spécialement conçus ou équipés pour un ou plusieurs moyens de transport) | 0,112 |
1,491 (C)
0,567 (D)
0,141 (E)
| 73090051 | Réservoirs, foudres, cuves et récipients similaires, en fonte, fer ou acier, pour matières liquides, d’une contenance > 100 000 l (à l’exclusion des récipients avec revêtement intérieur ou calorifuge ou avec dispositifs mécaniques ou thermiques et des conteneurs spécialement conçus ou équipés pour un ou plusieurs moyens de transport) | 0,112 |
1,491 (C)
0,567 (D)
0,141 (E)
| 73090059 | Réservoirs, foudres, cuves et récipients similaires, en fonte, fer ou acier, pour matières liquides, d’une contenance ≤ 100 000 l mais > 300 l (à l’exclusion des récipients avec revêtement intérieur ou calorifuge ou avec dispositifs mécaniques ou thermiques et des conteneurs spécialement conçus ou équipés pour un ou plusieurs moyens de transport) | 0,112 |
1,491 (C)
0,567 (D)
0,141 (E)
| 73090090 | Réservoirs, foudres, cuves et récipients similaires, en fonte, fer ou acier, pour matières solides, d’une contenance > 300 l (à l’exclusion des récipients avec revêtement intérieur ou calorifuge ou avec dispositifs mécaniques ou thermiques et des conteneurs spécialement conçus ou équipés pour un ou plusieurs moyens de transport) | 0,112 |
1,491 (C)
0,567 (D)
0,141 (E)
| 73101000 | Réservoirs, fûts, tambours, bidons et récipients similaires, pour toutes matières, en fonte, fer ou acier, d’une contenance ≥ 50 l mais ≤ 300 l, n.d.a. (à l’exclusion des récipients pour gaz comprimés ou liquéfiés et des récipients avec dispositifs mécaniques ou thermiques) | 0,112 |
1,491 (C)
0,567 (D)
0,141 (E)
| 73102111 | Boîtes à conserves, en fer ou acier, d’une contenance < 50 l, à fermer par soudage ou sertissage, des types utilisés pour les denrées alimentaires | 0,112 |
1,491 (C)
0,567 (D)
0,141 (E)
| 73102119 | Boîtes à conserves, en fer ou acier, d’une contenance < 50 l, à fermer par soudage ou sertissage, des types utilisés pour les boissons | 0,112 |
1,491 (C)
0,567 (D)
0,141 (E)
| 73102191 | Boîtes en fer ou acier, d’une contenance < 50 l, à fermer par soudage ou sertissage, d’une épaisseur de paroi < 0,5 mm (à l’exclusion des récipients pour gaz comprimés ou liquéfiés et des boîtes des types utilisés pour les denrées alimentaires et les boissons) | 0,112 |
1,491 (C)
0,567 (D)
0,141 (E)
| 73102199 | Boîtes en fer ou acier, d’une contenance < 50 l, à fermer par soudage ou sertissage, d’une épaisseur de paroi ≥ 0,5 mm (à l’exclusion des récipients pour gaz comprimés ou liquéfiés et des boîtes des types utilisés pour les denrées alimentaires et les boissons) | 0,112 |
1,491 (C)
0,567 (D)
0,141 (E)
| 73102910 | Réservoirs, fûts, tambours, bidons et récipients similaires, pour toutes matières, en fonte, fer ou acier, d’une contenance < 50 l et d’une épaisseur de paroi < 0,5 mm, n.d.a. (à l’exclusion des récipients pour gaz comprimés ou liquéfiés, des récipients avec dispositifs mécaniques ou thermiques et des boîtes à fermer par soudage ou sertissage) | 0,112 |
1,491 (C)
0,567 (D)
0,141 (E)
| 73102990 | Réservoirs, fûts, tambours, bidons et récipients similaires, pour toutes matières, en fonte, fer ou acier, d’une contenance < 50 l et d’une épaisseur de paroi ≥ 0,5 mm, n.d.a. (à l’exclusion des récipients pour gaz comprimés ou liquéfiés, des récipients avec dispositifs mécaniques ou thermiques et des boîtes à fermer par soudage ou sertissage) | 0,112 |
1,491 (C)
0,567 (D)
0,141 (E)
| 73110011 | Récipients, en fonte, fer ou acier, sans soudure, pour gaz comprimés ou liquéfiés, pour une pression ≥ 165 bars, d’une contenance < 20 l (à l’exclusion des conteneurs spécialement conçus ou équipés pour un ou plusieurs moyens de transport) | 0,038 |
1,364 (C)
0,475 (D)
0,066 (E)
| 73110013 | Récipients, en fonte, fer ou acier, sans soudure, pour gaz comprimés ou liquéfiés, pour une pression ≥ 165 bars, d’une contenance ≥ 20 l mais ≤ 50 l (à l’exclusion des conteneurs spécialement conçus ou équipés pour un ou plusieurs moyens de transport) | 0,038 |
1,364 (C)
0,475 (D)
0,066 (E)
| 73110019 | Récipients, en fonte, fer ou acier, sans soudure, pour gaz comprimés ou liquéfiés, pour une pression ≥ 165 bars, d’une contenance > 50 l (à l’exclusion des conteneurs spécialement conçus ou équipés pour un ou plusieurs moyens de transport) | 0,038 |
1,364 (C)
0,475 (D)
0,066 (E)
| 73110030 | Récipients, en fonte, fer ou acier, sans soudure, pour gaz comprimés ou liquéfiés pour une pression < 165 bars (à l’exclusion des conteneurs spécialement conçus ou équipés pour un ou plusieurs moyens de transport) | 0,038 |
1,364 (C)
0,475 (D)
0,066 (E)
| 73110091 | Récipients en fonte, fer ou acier, pour gaz comprimés ou liquéfiés, d’une contenance < 1 000 l (à l’exclusion des récipients sans soudure et des conteneurs spécialement conçus ou équipés pour un ou plusieurs moyens de transport) | 0,038 |
1,364 (C)
0,475 (D)
0,066 (E)
| 73110099 | Récipients en fonte, fer ou acier, pour gaz comprimés ou liquéfiés, d’une contenance ≥ 1 000 l (à l’exclusion des récipients sans soudure et des conteneurs spécialement conçus ou équipés pour un ou plusieurs moyens de transport) | 0,038 |
1,364 (C)
0,475 (D)
0,066 (E)
| 73181100 | Tire-fond, en fonte, fer ou acier | 0,038 |
1,364 (C)
0,475 (D)
0,066 (E)
| 73181210 | Vis à bois, en acier inoxydables (à l’exclusion des tire-fonds) | 0,038 |
1,154 (1)
1,116 (2)
| 73181290 | Vis à bois, en fonte, fer ou aciers autres qu’inoxydables (à l’exclusion des tire-fonds) | 0,038 |
1,364 (C)
0,475 (D)
0,066 (E)
| 73181300 | Crochets et pitons à pas de vis, en fonte, fer ou acier | 0,038 |
1,364 (C)
0,475 (D)
0,066 (E)
| 73181410 | Vis autotaraudeuses, en aciers inoxydables (à l’exclusion des vis à bois) | 0,038 |
1,154 (1)
1,116 (2)
| 73181491 | Vis à tôles, autotaraudeuses, en fonte, fer ou aciers autres qu’inoxydables | 0,038 |
1,364 (C)
0,475 (D)
0,066 (E)
| 73181499 | Vis autotaraudeuses, en fonte, fer ou aciers autres qu’inoxydables (à l’exclusion des vis à tôles et vis à bois) | 0,038 |
1,364 (C)
0,475 (D)
0,066 (E)
| 73181520 | Vis et boulons, en fonte, fer ou acier, même avec leurs écrous et rondelles, pour la fixation des éléments de voies ferrées (à l’exclusion des tire-fonds) | 0,038 |
1,364 (C)
0,475 (D)
0,066 (E)
| 73181535 | Vis et boulons, en aciers inoxydables, même avec leurs écrous ou rondelles, sans tête (à l’exclusion des vis et boulons filetés pour la fixation des éléments de voies ferrées) | 0,038 |
1,154 (1)
1,116 (2)
| 73181542 | Vis et boulons, en fer ou aciers autres qu’inoxydables, même avec leurs écrous ou rondelles, sans tête, d’une résistance à la traction < 800 MPa (à l’exclusion des vis et boulons filetés pour la fixation des éléments de voies ferrées) | 0,038 |
1,364 (C)
0,475 (D)
0,066 (E)
| 73181548 | Vis et boulons, en fer ou aciers autres qu’inoxydables, même avec leurs écrous ou rondelles, sans tête, d’une résistance à la traction ≥ 800 MPa (à l’exclusion des vis et boulons filetés pour la fixation des éléments de voies ferrées) | 0,038 |
1,364 (C)
0,475 (D)
0,066 (E)
| 73181552 | Vis et boulons, en aciers inoxydables, même avec leurs écrous ou rondelles, avec tête fendue ou à empreinte cruciforme (à l’exclusion des vis à bois et des vis autotaraudeuses) | 0,038 |
1,154 (1)
1,116 (2)
| 73181558 | Vis et boulons, en fer ou aciers autres qu’inoxydables, même avec leurs écrous ou rondelles, avec tête fendue ou à empreinte cruciforme (à l’exclusion des vis à bois et des vis autotaraudeuses) | 0,038 |
1,364 (C)
0,475 (D)
0,066 (E)
| 73181562 | Vis et boulons filetés, en aciers inoxydables, même avec leurs écrous ou rondelles, avec tête à six pans creux (à l’exclusion des vis à bois, des vis autotaraudeuses et des vis et boulons filetés pour la fixation des éléments de voies ferrées) | 0,038 |
1,154 (1)
1,116 (2)
| 73181568 | Vis et boulons filetés, en fer ou en aciers autres qu’inoxydables, même avec leurs écrous ou rondelles, avec tête à six pans creux (à l’exclusion des vis à bois, des vis autotaraudeuses et des vis et boulons filetés pour la fixation des éléments de voies ferrées) | 0,038 |
1,364 (C)
0,475 (D)
0,066 (E)
| 73181575 | Vis et boulons filetés, en aciers inoxydables, même avec leurs écrous ou rondelles, avec tête hexagonale (à l’exclusion des vis et boulons à tête à pans creux, des vis à bois, des vis autotaraudeuses et des vis et boulons filetés pour la fixation des éléments de voies ferrées) | 0,038 |
1,154 (1)
1,116 (2)
| 73181582 | Vis et boulons filetés, en fer ou en aciers autres qu’inoxydables, même avec leurs écrous ou rondelles, avec tête hexagonale, d’une résistance à la traction < 800 MPa (à l’exclusion des vis et boulons avec tête à pans creux, des vis à bois, des vis autotaraudeuses et des vis et boulons filetés pour la fixation des éléments de voies ferrées) | 0,038 |
1,364 (C)
0,475 (D)
0,066 (E)
| 73181588 | Vis et boulons filetés, en fer ou en aciers autres qu’inoxydables, même avec leurs écrous ou rondelles, avec tête hexagonale, d’une résistance à la traction ≥ 800 MPa (à l’exclusion des vis et boulons avec tête à pans creux, des vis à bois, des vis autotaraudeuses et des vis et boulons filetés pour la fixation des éléments de voies ferrées) | 0,038 |
1,364 (C)
0,475 (D)
0,066 (E)
| 73181595 | Vis et boulons filetés, en fer ou acier, même avec leurs écrous ou rondelles, avec tête (à l’exclusion des vis et boulons avec tête fendue, à empreinte cruciforme ou à tête hexagonale, des vis à bois, des vis autotaraudeuses, des vis et boulons filetés pour la fixation des éléments des voies ferrées, des crochets et pitons à pas de vis) | 0,038 |
1,364 (C)
0,475 (D)
0,066 (E)
| 73181631 | Écrous à sertir en aciers inoxydables | 0,038 |
1,154 (1)
1,116 (2)
| 73181639 | Écrous en aciers inoxydables (à l’exclusion des écrous à sertir) | 0,038 |
1,154 (1)
1,116 (2)
| 73181640 | Écrous à sertir, en fonte, fer ou aciers autres qu’inoxydables | 0,038 |
1,364 (C)
0,475 (D)
0,066 (E)
| 73181660 | Écrous de sécurité, en fonte, fer ou aciers autres qu’inoxydables | 0,038 |
1,364 (C)
0,475 (D)
0,066 (E)
| 73181692 | Écrous, en fonte, fer ou aciers autres qu’inoxydables, d’un diamètre intérieur ≤ 12 mm (à l’exclusion des écrous à sertir et des écrous de sécurité) | 0,038 |
1,364 (C)
0,475 (D)
0,066 (E)
| 73181699 | Écrous, en fonte, fer ou aciers autres qu’inoxydables, d’un diamètre intérieur > 12 mm (à l’exclusion des écrous à sertir et des écrous de sécurité) | 0,038 |
1,364 (C)
0,475 (D)
0,066 (E)
| 73181900 | Articles de boulonnerie et de visserie, filetés, en fonte, fer ou acier, n.d.a. | 0,038 |
1,364 (C)
0,475 (D)
0,066 (E)
| 73182100 | Rondelles destinées à faire ressort et autres rondelles de blocage, en fonte, fer ou acier | 0,038 |
1,364 (C)
0,475 (D)
0,066 (E)
| 73182200 | Rondelles, en fonte, fer ou acier (à l’exclusion des rondelles destinées à faire ressort et autres rondelles de blocage) | 0,038 |
1,364 (C)
0,475 (D)
0,066 (E)
| 73182300 | Rivets, en fonte, fer ou acier (à l’exclusion des rivets tubulaires et des rivets à deux pièces tubulaires destinés à des usages divers) | 0,038 |
1,364 (C)
0,475 (D)
0,066 (E)
| 73182400 | Goupilles, chevilles et clavettes, en fonte, fer ou acier | 0,038 |
1,364 (C)
0,475 (D)
0,066 (E)
| 73182900 | Articles de boulonnerie et de visserie, non filetés, en fonte, fer ou acier | 0,038 |
1,364 (C)
0,475 (D)
0,066 (E)
| 73261100 | Boulets et articles similaires pour broyeurs, en fer ou en acier, forgés ou estampés mais non autrement travaillés | 0,303 |
1,629 (C)
0,740 (D)
0,331 (E)
| 73261910 | Ouvrages en fer ou en acier, forgés mais non autrement travaillés, n.d.a. (à l’exclusion des boulets et articles similaires pour broyeurs) | 0,303 |
1,629 (C)
0,740 (D)
0,331 (E)
| 73261990 | Ouvrages en fer ou en acier, estampés mais non autrement travaillés, n.d.a. (à l’exclusion des boulets et articles similaires pour broyeurs) | 0,303 |
1,629 (C)
0,740 (D)
0,331 (E)
| 73262000 | Ouvrages en fils de fer ou d’acier, n.d.a. | 0,071 |
1,397 (C)
0,508 (D)
0,099 (E)
| 73269030 | Échelles et escabeaux, en fer ou en acier | 0,038 |
1,364 (C)
0,475 (D)
0,066 (E)
| 73269040 | Palettes et plateaux analogues pour la manipulation des marchandises, en fer ou en acier | 0,038 |
1,364 (C)
0,475 (D)
0,066 (E)
| 73269050 | Bobines pour câbles, tuyaux, etc., en fer ou en acier | 0,038 |
1,364 (C)
0,475 (D)
0,066 (E)
| 73269060 | Bobines pour câbles, tuyaux, etc., en fer ou en acier Volets d’aération non mécaniques, gouttières, crochets et autres ouvrages pour l’industrie du bâtiment, n.d.a., en fer ou en acier | 0,038 |
1,364 (C)
0,475 (D)
0,066 (E)
| 73269092 | Ouvrages en fer ou en acier, forgés, n.d.a. | 0,303 |
1,629 (C)
0,740 (D)
0,331 (E)
| 73269094 | Ouvrages en fer ou en acier, estampés, n.d.a. | 0,303 |
1,629 (C)
0,740 (D)
0,331 (E)
| 73269096 | Ouvrages en fer ou en acier, frittés, n.d.a. | 0,303 |
1,629 (C)
0,740 (D)
0,331 (E)
| 73269098 | Ouvrages en fer ou en acier, n.d.a. | 0,112 |
1,491 (C)
0,567 (D)
0,141 (E)
| Aluminium | | |
| 76011010 | Plaques d’aluminium non allié, sous forme brute |
1,423 (K)
0,091 (L)
|
1,423 (K)
0,091 (L)
| 76011090 | Aluminium non allié, sous forme brute (à l’exclusion des plaques) |
1,423 (K)
0,091 (L)
|
1,423 (K)
0,091 (L)
| 76012030 | Alliages d’aluminium, sous forme brute, en plaques |
1,423 (K)
0,091 (L)
|
1,423 (K)
0,091 (L)
| 76012040 | Alliages d’aluminium, sous forme brute, en billettes |
1,423 (K)
0,091 (L)
|
1,423 (K)
0,091 (L)
| 76012080 | Alliages d’aluminium, sous forme brute (à l’exclusion des plaques et billettes) |
1,423 (K)
0,091 (L)
|
1,423 (K)
0,091 (L)
| 76031000 | Poudres d’aluminium, à structure non lamellaire (à l’exclusion des boulettes d’aluminium) | 0,046 |
1,506 (K)
0,140 (L)
| 76032000 | Poudres d’aluminium, à structure lamellaire et paillettes d’aluminium (à l’exclusion des boulettes d’aluminium et des paillettes découpées) | 0,046 |
1,506 (K)
0,140 (L)
| 76041010 | Barres et profilés, en aluminium non allié | 0,056 |
1,485 (K)
0,148 (L)
| 76041090 | Profilés, en aluminium non allié, n.d.a. | 0,060 |
1,493 (K)
0,152 (L)
| 76042100 | Profilés creux en alliages d’aluminium, n.d.a. | 0,060 |
1,493 (K)
0,152 (L)
| 76042910 | Barres, en alliages d’aluminium | 0,056 |
1,485 (K)
0,148 (L)
| 76042990 | Profilés pleins, en alliages d’aluminium, n.d.a. | 0,060 |
1,493 (K)
0,152 (L)
| 76051100 | Fils en aluminium non allié, dont la plus grande dimension de la section transversale > 7 mm (à l’exclusion des torons, câbles, tresses et similaires du no 7614 et des fils isolés pour l’électricité) | 0,056 |
1,485 (K)
0,148 (L)
| 76051900 | Fils en aluminium non allié, dont la plus grande dimension de la section transversale est ≤ 7 mm (à l’exclusion des torons, câbles, tresses et articles similaires du no 7614, des fils isolés pour l’électricité et des cordes harmoniques) | 0,056 |
1,485 (K)
0,148 (L)
| 76052100 | Fils, en alliages d’aluminium, d’une dimension maximale de section transversale > 7 mm (à l’exclusion des torons, câbles, tresses et articles similaires du no 7614 et des fils isolés pour l’électricité) | 0,056 |
1,485 (K)
0,148 (L)
| 76052900 | Fils en alliages d’aluminium, dont la plus grande dimension de la section transversale est ≤ 7 mm (à l’exclusion des torons, câbles, tresses et articles similaires du no 7614, des fils isolés pour l’électricité et des cordes harmoniques) | 0,056 |
1,485 (K)
0,148 (L)
| 76061130 | Panneaux composites, en aluminium non allié, d’une épaisseur > 0,2 mm | 0,056 |
1,485 (K)
0,148 (L)
| 76061150 | Tôles et bandes, en aluminium non allié, d’une épaisseur > 0,2 mm, de forme carrée ou rectangulaire, peintes, vernies ou revêtues de matière plastique (à l’exclusion des panneaux composites en aluminium) | 0,056 |
1,485 (K)
0,148 (L)
| 76061191 | Tôles et bandes en aluminium non-allié, d'une épaisseur > 0,2 mm mais < 3 mm, de forme carrée ou rectangulaire (à l’exclusion des tôles et bandes peintes, vernies ou revêtues de matière plastique et des tôles et bandes déployées) | 0,056 |
1,485 (K)
0,148 (L)
| 76061193 | Tôles et bandes en aluminium non-allié, d'une épaisseur ≥ 3 mm mais < 6 mm, de forme carrée ou rectangulaire (à l’exclusion des tôles et bandes peintes, vernies ou revêtues de matière plastique) | 0,056 |
1,485 (K)
0,148 (L)
| 76061199 | Tôles et bandes, en aluminium non allié, d’une épaisseur ≥ 6 mm, de forme carrée ou rectangulaire (à l’exclusion des tôles et bandes peintes, vernies ou revêtues de matière plastique) | 0,056 |
1,485 (K)
0,148 (L)
| 76061211 | Bandes pour corps de boîtes boisson, en alliages d’aluminium, d’une épaisseur > 0,2 mm | 0,056 |
1,485 (K)
0,148 (L)
| 76061219 | Bandes pour couvercles de boîtes boisson et bandes pour anneaux de boîtes boisson, en alliages d’aluminium, d’une épaisseur > 0,2 mm | 0,056 |
1,485 (K)
0,148 (L)
| 76061230 | Panneaux composites, en alliages d’aluminium, d’une épaisseur > 0,2 mm | 0,056 |
1,485 (K)
0,148 (L)
| 76061250 | Tôles et bandes, en alliages d’aluminium, d’une épaisseur > 0,2 mm, de forme carrée ou rectangulaire, peintes, vernies ou revêtues de matière plastique (à l’exclusion des bandes pour corps de boîtes boisson, des bandes pour couvercles de boîtes boisson et bandes pour anneaux de boîtes boisson et des panneaux composites en aluminium) | 0,056 |
1,485 (K)
0,148 (L)
| 76061292 | Tôles et bandes en alliages d'aluminium, d'une épaisseur > 0,2 mm mais < 3 mm, de forme carrée ou rectangulaire (à l’exclusion des tôles et bandes peintes, vernies ou revêtues de matière plastique, des tôles et bandes déployées et des bandes pour corps de boîtes boisson, des bandes pour couvercles de boîtes boisson et bandes pour anneaux de boîtes boisson) | 0,056 |
1,485 (K)
0,148 (L)
| 76061293 | Tôles et bandes en alliages d'aluminium, d'une épaisseur ≥ 3 mm mais < 6 mm, de forme carrée ou rectangulaire (à l’exclusion des tôles et bandes peintes, vernies ou revêtues de matière plastique) | 0,056 |
1,485 (K)
0,148 (L)
| 76061299 | Tôles et bandes, en alliages d’aluminium, d’une épaisseur ≥ 6 mm, de forme carrée ou rectangulaire (à l’exclusion des tôles et bandes peintes, vernies ou revêtues de matière plastique) | 0,056 |
1,485 (K)
0,148 (L)
| 76069100 | Tôles et bandes en aluminium non allié, d’une épaisseur > 0,2 mm (de forme autre que carrée ou rectangulaire) | 0,056 |
1,485 (K)
0,148 (L)
| 76069200 | Tôles et bandes en alliages d’aluminium, d’une épaisseur > 0,2 mm (de forme autre que carrée ou rectangulaire) | 0,056 |
1,485 (K)
0,148 (L)
| 76071111 | Feuilles et bandes minces, en aluminium, sans support, simplement laminées, d'une épaisseur < 0,021 mm, en rouleaux d'un poids ≤ 10 kg (à l’exclusion des feuilles pour le marquage au fer du no 3212 et des feuilles traitées comme décorations pour arbres de Noël) | 0,166 |
1,599 (K)
0,258 (L)
| 76071119 | Feuilles et bandes minces en aluminium, sans support, simplement laminées, d'une épaisseur < 0,021 mm (à l’exclusion des feuilles pour le marquage au fer du no 3212 et des feuilles traitées comme décorations pour arbres de Noël et en rouleaux d'un poids ≤ 10 kg) | 0,166 |
1,599 (K)
0,258 (L)
| 76071190 | Feuilles et bandes minces, en aluminium, sans support, simplement laminées, d’une épaisseur de ≥ 0,021 mm mais ≤ 2 mm (à l’exclusion des feuilles pour le marquage au fer du no 3212 et des feuilles traitées comme décorations pour arbres de Noël) | 0,166 |
1,599 (K)
0,258 (L)
| 76071910 | Feuilles et bandes minces en aluminium sans support, laminées et autrement traitées, d’une épaisseur < 0,021 mm (à l’exclusion des feuilles pour le marquage au fer du no 3212 et des feuilles traitées comme décorations pour arbres de Noël) | 0,166 |
1,599 (K)
0,258 (L)
| 76071990 | Feuilles et bandes minces, en aluminium, sans support, laminées et autrement travaillées, d’une épaisseur ≥ 0,021 mm mais ≤ 0,2 mm (support non compris) (à l’exclusion des feuilles pour le marquage au fer du no 3212 et des feuilles traitées comme décorations pour arbres de Noël) | 0,166 |
1,599 (K)
0,258 (L)
| 76072010 | Feuilles et bandes minces d’aluminium, sur support, d’une épaisseur ≤ 0 021 mm (support non compris) (à l’exclusion des feuilles pour le marquage au fer du no 3212 et des feuilles traitées comme décorations pour arbres de Noël) | 0,166 |
1,599 (K)
0,258 (L)
| 76072091 | Panneaux composites en aluminium, d’une épaisseur ≤ 0,2 mm | 0,166 |
1,599 (K)
0,258 (L)
| 76072099 | Feuilles et bandes minces, en aluminium, sur support, d’une épaisseur ≥ 0,021 mm mais ≤ 0,2 mm (support non compris) (à l’exclusion des feuilles pour le marquage au fer du no 3212, des feuilles traitées comme décorations pour arbres de Noël et des panneaux composites en aluminium) | 0,166 |
1,599 (K)
0,258 (L)
| 76081000 | Tubes et tuyaux en aluminium non allié (à l’exclusion des profilés creux) | 0,060 |
1,493 (K)
0,152 (L)
| 76082020 | Tubes et tuyaux, en alliages d’aluminium, soudés (à l’exclusion des profilés creux) | 0,060 |
1,493 (K)
0,152 (L)
| 76082081 | Tubes et tuyaux, en alliages d’aluminium, simplement filés à chaud (à l’exclusion des profilés creux) | 0,060 |
1,493 (K)
0,152 (L)
| 76082089 | Tubes et tuyaux, en alliages d’aluminium (à l’exclusion des tubes et tuyaux soudés ou simplement filés à chaud et des profilés creux) | 0,060 |
1,493 (K)
0,152 (L)
| 76090000 | Accessoires de tuyauterie (raccords, coudes, manchons, par exemple), en aluminium | 0,060 |
1,493 (K)
0,152 (L)
| 76101000 | Portes, fenêtres et leurs cadres, chambranles et seuils, en aluminium (à l’exclusion des pièces de garnissage) | 0,060 |
1,493 (K)
0,152 (L)
| 76109010 | Ponts et éléments de ponts, tours et pylônes, en aluminium | 0,060 |
1,493 (K)
0,152 (L)
| 76109090 | Constructions et parties de constructions, en aluminium, n.d.a., et tôles, barres, profilés, tubes et similaires, en aluminium, préparés en vue de leur utilisation dans la construction, n.d.a. (à l’exclusion des constructions préfabriquées du no 9406, des portes, fenêtres et leurs cadres, chambranles et seuils et des ponts et éléments de ponts, tours et pylônes) | 0,060 |
1,493 (K)
0,152 (L)
| 76110000 | Réservoirs, foudres, cuves et récipients similaires en aluminium, pour toutes matières (à l’exception des gaz comprimés ou liquéfiés), d’une contenance > 300 l, sans dispositifs mécaniques ou thermiques, même avec revêtement intérieur ou calorifuge (à l’exclusion des conteneurs spécialement conçus et équipés pour un ou plusieurs moyens de transport) | 0,166 |
1,594 (K)
0,258 (L)
| 76121000 | Étuis tubulaires souples, en aluminium | 0,166 |
1,594 (K)
0,258 (L)
| 76129020 | Récipients des types utilisés pour aérosols, en aluminium | 0,166 |
1,594 (K)
0,258 (L)
| 76129030 | Réservoirs, fûts, tambours, bidons, boîtes et récipients similaires, en aluminium, fabriqués à partir de feuilles et bandes minces d'une épaisseur ≤ 0,2 mm | 0,166 |
1,594 (K)
0,258 (L)
| 76129080 | Réservoirs, fûts, tambours, bidons, boîtes et récipients similaires ≤ 300 l, en aluminium, pour toutes matières (à l’exception des gaz comprimés ou liquéfiés), n.d.a. (à l’exclusion des étuis tubulaires souples, des récipients pour aérosols et des récipients fabriqués à partir de feuilles et bandes minces d’une épaisseur ≤ 0,2 mm) | 0,166 |
1,594 (K)
0,258 (L)
| 76130000 | Récipients en aluminium pour gaz comprimés ou liquéfiés | 0,166 |
1,594 (K)
0,258 (L)
| 76141000 | Torons, câbles, tresses et similaires, en aluminium, avec âme en acier (à l’exclusion des produits isolés pour l’électricité) | 0,056 |
1,485 (K)
0,148 (L)
| 76149000 | Torons, câbles, tresses et articles similaires, en aluminium (à l’exclusion des produits isolés pour l’électricité et des articles avec âme en acier) | 0,056 |
1,485 (K)
0,148 (L)
| 76161000 | Pointes, clous, crampons appointés, vis, boulons, écrous, crochets à pas de vis, rivets, goupilles, chevilles, clavettes, rondelles et similaires, en aluminium (à l’exclusion des agrafes présentées en barrettes et des chevilles vissées, tampons et articles similaires, filetés) | 0,056 |
1,485 (K)
0,148 (L)
| 76169100 | Toiles métalliques, grillages et treillis, en fils d’aluminium (à l’exclusion des toiles en fils métalliques pour revêtements, aménagements intérieurs et usages similaires et des toiles, grillages et treillis transformés en cribles ou tamis à main ou en pièces de machines) | 0,056 |
1,485 (K)
0,148 (L)
| 76169910 | Ouvrages en aluminium, coulés ou moulés n.d.a. | 0,046 |
1,506 (K)
0,140 (L)
| 76169990 | Ouvrages en aluminium, non coulés ni moulés, n.d.a. | 0,056 |
1,485 (K)
0,148 (L)