Décision d’exécution (UE) 2026/284 · Article

Article annexe

Article en vigueur.

Version d'origine : acte du 06/02/2026 tel que publié au JO de l'Union ; aucune consolidation en français. Si l'acte a été modifié depuis, ce texte n'en tient pas compte : vérifier sur EUR-Lex.

TexteDécision d’exécution (UE) 2026/284
IntituléANNEXE
RattachementDécision d’exécution (UE) 2026/284
VersionVersion d'origine (CELEX 32026D0284)
RéférenceAnnexe de la décision d’exécution (UE) 2026/284EUR-Lex →

À l’annexe I du règlement d’exécution (UE) 2019/451, les entrées suivantes sont ajoutées:

| No | Référence de la norme | Référence de la norme remplacée | Date de début de la période de coexistence (jj.mm.aaaa) | Date de fin de la période de coexistence (jj.mm.aaaa)

| «13. |

EN 1-2:2025

Appareils de chauffage domestiques à combustible liquide - Partie 2: Poêles à fioul avec brûleurs à vaporisation et conduit de cheminée

|

EN 1:1998

Poêles à combustible liquide avec brûleurs à vaporisation raccordés à un conduit d’évacuation des produits de la combustion

EN 1:1998/A1:2007

| 9.2.2026 | 9.2.2027

| 14. |

EN 16510-2-5:2025

Appareils de chauffage domestiques à combustible solide - Partie 2-5: Appareils à libération lente de chaleur (SHRA)

|

EN 15250:2007

Appareils de chauffage domestique à combustible solide à libération lente de chaleur - Exigences et méthodes d’essai

| 9.2.2026 | 9.2.2027

| 15. |

EN 16510-2-7:2025

Appareils de chauffage domestiques à combustible solide - Partie 2-7: Appareils mixtes à bûches et à granulés de bois

Pendant la période de coexistence, les normes EN 13240:2001 et EN 14785:2006 s’appliquent aux appareils mixtes à bûches et à granulés de bois.

| | 9.2.2026 | 9.2.2027

| 16. |

EN 16510-2-10:2025

Appareils de chauffage domestiques à combustible solide - Partie 2-10: Poêles de sauna à allumage multiple à bûches de bois naturelles

|

EN 15821:2010

Poêles de sauna à allumage multiple à bûches de bois naturelles - Exigences et méthodes d’essai

| 9.2.2026 | 9.2.2027

| 17. |

EN 17235:2024

Dispositifs d’ancrage et systèmes d’ancrage avec crochet de sécurité fixés à demeure

| | 9.2.2026 | 9.8.2027»

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Source : EUR-Lex, © Union européenne, identifiant CELEX 32026D0284. Les versions consolidées sont des documents de travail de l'Office des publications de l'Union, sans valeur juridique. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel de l'Union européenne (EUR-Lex).