(3) Sur la base de la demande formulée dans la décision d’exécution C(2021) 5359 telle que modifiée par la décision d’exécution C(2025) 455, le CEN a révisé les normes harmonisées EN 1:1998/A1:2007 et EN 1:1998 — Poêles à combustible liquide avec brûleurs à vaporisation raccordés à un conduit d’évacuation des produits de la combustion, EN 15250:2007 -— Appareils de chauffage domestique à combustible solide à libération lente de chaleur -— Exigences et méthodes d’essai et EN 15821:2010 — Poêles de sauna à allumage multiple à bûches de bois naturelles — Exigences et méthodes d’essai. Les références de ces normes sont publiées dans la série C du Journal officiel de l’Union européenne.
Décision d’exécution (UE) 2026/284 · Article
Article considérant 3
Article en vigueur.
Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 06/02/2026) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.
TexteDécision d’exécution (UE) 2026/284
RattachementDécision d’exécution (UE) 2026/284
Versionacte d'origine du 06/02/2026 (CELEX 32026D0284)
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