Décision d’exécution (UE) 2026/334 · Article

Article considérant 2

Article en vigueur.

Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 13/02/2026) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.

TexteDécision d’exécution (UE) 2026/334
RattachementDécision d’exécution (UE) 2026/334
Versionacte d'origine du 13/02/2026 (CELEX 32026D0334)
RéférenceConsidérant 2 de la décision d’exécution (UE) 2026/334EUR-Lex →

(2) Le comité des médicaments à base de plantes de l’Agence européenne des médicaments a procédé au réexamen des inscriptions sur la liste relatives aux substances «Foeniculum vulgare Miller subsp. vulgare var. vulgare, fructus» et «Foeniculum vulgare Miller subsp. vulgare var. dulce (Miller) Thellung, fructus» et a adopté deux avis visant respectivement à la modification de chacune de ces inscriptions. Sur la base de ces avis, il est nécessaire de modifier les dénominations scientifique et commune de ces substances végétales dans les langues officielles de l’Union, la description des préparations à base de plantes, la référence à la monographie de la Pharmacopée européenne, la numérotation des indications, le type de tradition, la posologie spécifiée, la durée d’utilisation, les données pharmaceutiques et les informations pour une utilisation sûre, y compris les contre-indications, les mises en garde spéciales et les précautions particulières d’emploi en ce qui concerne la fertilité, la grossesse et l’allaitement.

Aller plus loin

Voir cet article à sa place dans l'acte entier, avec les articles qui l'entourent.

Source : EUR-Lex, © Union européenne, identifiant CELEX 32026D0334. Les versions consolidées sont des documents de travail de l'Office des publications de l'Union, sans valeur juridique. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel de l'Union européenne (EUR-Lex).