Décision (UE) 2026/733 · Article

Article 1

Article en vigueur.

Version d'origine : acte du 19/03/2026 tel que publié au JO de l'Union ; aucune consolidation en français. Si l'acte a été modifié depuis, ce texte n'en tient pas compte : vérifier sur EUR-Lex.

TexteDécision (UE) 2026/733
RattachementDécision (UE) 2026/733
VersionVersion d'origine (CELEX 32026D0733)
Référencearticle 1 de la décision (UE) 2026/733EUR-Lex →

La position à prendre au nom de l’Union lors de la quinzième session de la conférence des parties à la convention sur la conservation des espèces migratrices appartenant à la faune sauvage (ci-après dénommée «convention») est la suivante:

a) soutenir l’inscription à l’annexe I de la convention des espèces ou sous-espèces suivantes:

— populations du Zimbabwe d’Acinonyx jubatus,

— Hyaena hyaena,

— Pteronura brasiliensis,

— Pterodroma baraui,

— Pterodroma cervicalis occulta,

— Pterodroma hasitata,

— Pterodroma madeira,

— Pterodroma magentae,

— Pterodroma incerta,

— Pseudobulweria macgillivrayi,

— Pseudobulweria aterrima,

— Pseudobulweria becki,

— Numenius phaeopus hudsonicus,

— Limosa haemastica,

— Tringa flavipes,

— Alopias pelagicus,

— Alopias superciliosus,

— Alopias vulpinus,

— Sphyrna lewini,

— Sphyrna mokarran;

b) ne pas soutenir la suppression dans l’annexe I de la convention de l’espèce Cervus elaphus yarkandensis, étant donné que les critères fixés à l’article III, paragraphe 3, de la convention ne sont pas remplis;

c) soutenir l’inscription à l’annexe II de la convention des espèces suivantes:

— populations du Zimbabwe d’Acinonyx jubatus,

— Hyaena hyaena,

— Pteronura brasiliensis,

— populations de l’Australie et de la Nouvelle-Calédonie de Pterodroma leucoptera,

— Pterodroma brevipes,

— Pterodroma defilippiana,

— Pterodroma longirostris,

— Pterodroma cookii cookii,

— Pterodroma cookii orientalis,

— Pterodroma pycrofti,

— Pterodroma axillaris,

— Pterodroma neglecta juana,

— Pterodroma arminjoniana,

— Pterodroma alba,

— Pterodroma cervicalis cervicalis,

— Pterodroma externa,

— Pterodroma feae,

— Pterodroma deserta,

— Ardenna carneipes,

— Pseudobulweria rostrata,

— Bubo scandiacus,

— Sporophila iberaensis,

— Mustelus schmitti,

— Squatina guggenheim,

— Pseudoplatystoma corruscans.

Aller plus loin

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Source : EUR-Lex, © Union européenne, identifiant CELEX 32026D0733. Les versions consolidées sont des documents de travail de l'Office des publications de l'Union, sans valeur juridique. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel de l'Union européenne (EUR-Lex).