Décision (UE) 2026/733 · Article

Article considérant 6

Article en vigueur.

Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 19/03/2026) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.

TexteDécision (UE) 2026/733
RattachementDécision (UE) 2026/733
Versionacte d'origine du 19/03/2026 (CELEX 32026D0733)
RéférenceConsidérant 6 de la décision (UE) 2026/733EUR-Lex →

(6) L’Union ne devrait pas soutenir la proposition relative à l’espèce Cervus elaphus yarkandensis étant donné que les critères fixés à l’article III, paragraphe 3, de la convention ne sont pas remplis,

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