Version d'origine : acte du 31/03/2026 tel que publié au JO de l'Union ; aucune consolidation en français. Si l'acte a été modifié depuis, ce texte n'en tient pas compte : vérifier sur EUR-Lex.
TexteDécision d’exécution (UE) 2026/753
IntituléANNEXE — Émissions de gaz à effet de serre résultant de la culture du colza (en tonnes éq CO2/tonne de colza récolté sur la base de la matière sèche) dans les régions NUTS 2 en Lettonie
RattachementDécision d’exécution (UE) 2026/753
VersionVersion d'origine (CELEX 32026D0753)
RéférenceAnnexe de la décision d’exécution (UE) 2026/753EUR-Lex →
| Région NUTS 2 conformément au règlement (CE) no 1059/2003 | N2O au sol | Intégré | Utilisation de combustibles | Semences | Total