Version d'origine : acte du 17/04/2026 tel que publié au JO de l'Union ; aucune consolidation en français. Si l'acte a été modifié depuis, ce texte n'en tient pas compte : vérifier sur EUR-Lex.
TexteDécision d’exécution (UE) 2026/901
IntituléANNEXE II
RattachementDécision d’exécution (UE) 2026/901
VersionVersion d'origine (CELEX 32026D0901)
RéférenceAnnexe II de la décision d’exécution (UE) 2026/901EUR-Lex →
| No | Référence de la norme | Date du retrait
| 1. |
EN 915:2008
Matériel de gymnastique — Barres asymétriques — Exigences et méthodes d’essai y compris de sécurité
| 27 octobre 2027
| 2. |
EN 12196:2003
Matériel de gymnastique — Chevaux et moutons — Exigences fonctionnelles et de sécurité, méthodes d’essai
| 27 octobre 2027
| 3. |
EN 14988:2017+A1:2020
Chaises hautes pour enfants — Exigences et méthodes d’essai
| 27 octobre 2027
| 4. |
EN 16156:2010
Cigarettes — Évaluation du potentiel incendiaire — Prescription de sécurité
| 27 octobre 2027
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