(6) À la suite de cette demande, le CEN a révisé les normes EN 915:2008 et EN 12196:2003. Il en a résulté l’adoption de la norme EN 915:2024 pour les barres asymétriques et de la norme EN 12196:2023 pour les chevaux et les moutons.
Décision d’exécution (UE) 2026/901 · Article
Article considérant 6
Article en vigueur.
Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 17/04/2026) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.
TexteDécision d’exécution (UE) 2026/901
RattachementDécision d’exécution (UE) 2026/901
Versionacte d'origine du 17/04/2026 (CELEX 32026D0901)
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