Décision (UE) 2026/1411 · Article

Article considérant 5

Article en vigueur.

Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 22/06/2026) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.

TexteDécision (UE) 2026/1411
RattachementDécision (UE) 2026/1411
Versionacte d'origine du 22/06/2026 (CELEX 32026D1411)
RéférenceConsidérant 5 de la décision (UE) 2026/1411EUR-Lex →

(5) Du 23 au 26 juin 2026, lors de la 199e session du Forum mondial de l’harmonisation des règlements concernant les véhicules, le WP.29 pourrait adopter: des propositions d’amendements à apporter aux règlements ONU nos 10, 11, 12, 13, 13-H, 14, 16, 17, 18, 21, 24, 26, 28, 29, 34, 35, 39, 43, 45, 46, 48, 49, 51, 55, 58, 61, 64, 66, 67, 68, 73, 75, 79, 83, 85, 89, 90, 93, 94, 95, 97, 100, 102, 106, 107, 108, 109, 110, 115, 116, 117, 121, 122 125, 127, 129, 130, 131, 133, 134, 135, 137, 138, 139, 140, 141, 142, 143, 144, 145, 148, 151, 152, 153, 154, 156, 157, 158, 159, 160, 161, 162, 163, 165, 166, 167, 168, 169, 170, 171, 172, 173, 174, 176, 177, 178, 179 et 180; une proposition de nouveau règlement ONU sur l’hydrogène liquide; une proposition de nouveau règlement technique mondial ONU sur les systèmes de conduite automatisés; une proposition de nouveau règlement ONU sur l’abrasion des pneumatiques; des propositions d’amendements à apporter aux RTM ONU nos 9 et 13 et une proposition de nouveau RTM ONU sur les systèmes de conduite automatisés.

Aller plus loin

Voir cet article à sa place dans l'acte entier, avec les articles qui l'entourent.

Source : EUR-Lex, © Union européenne, identifiant CELEX 32026D1411. Les versions consolidées sont des documents de travail de l'Office des publications de l'Union, sans valeur juridique. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel de l'Union européenne (EUR-Lex).