Décision d’exécution (UE) 2026/1420 · Article

Article annexe

Article en vigueur.

Version d'origine : acte du 30/06/2026 tel que publié au JO de l'Union ; aucune consolidation en français. Si l'acte a été modifié depuis, ce texte n'en tient pas compte : vérifier sur EUR-Lex.

TexteDécision d’exécution (UE) 2026/1420
IntituléANNEXE
RattachementDécision d’exécution (UE) 2026/1420
VersionVersion d'origine (CELEX 32026D1420)
RéférenceAnnexe de la décision d’exécution (UE) 2026/1420EUR-Lex →

Combinaisons substance active/type de produits non approuvées:

| Numéro d’entrée à l’annexe II du règlement (UE) no 1062/2014 | Dénomination de la substance | État membre rapporteur | Numéro CE | Numéro CAS | Type(s) de produits

| 283 | Terbutryne | SK | 212-950-5 | 886-50-0 | 9

| 339 | 1,2-Benzisothiazole-3(2H)-one (BIT) | ES | 220-120-9 | 2634-33-5 | 9

| 382 | Tétrahydro-1,3,4,6-tétrakis(hydroxyméthyl)imidazo[4,5-d]imidazole-2,5(1H,3H)-dione (TMAD) | ES | 226-408-0 | 5395-50-6 | 12

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Source : EUR-Lex, © Union européenne, identifiant CELEX 32026D1420. Les versions consolidées sont des documents de travail de l'Office des publications de l'Union, sans valeur juridique. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel de l'Union européenne (EUR-Lex).