Version d'origine : acte du 14/07/2026 tel que publié au JO de l'Union ; aucune consolidation en français. Si l'acte a été modifié depuis, ce texte n'en tient pas compte : vérifier sur EUR-Lex.
TexteDécision d’exécution (UE) 2026/1736
IntituléANNEXE
RattachementDécision d’exécution (UE) 2026/1736
VersionVersion d'origine (CELEX 32026D1736)
RéférenceAnnexe de la décision d’exécution (UE) 2026/1736EUR-Lex →
| No | Référence de la norme
| 1. |
EN 18216:2026
Passeport numérique des produits – Protocoles d’échange de données
| 2. |
EN 18219:2026
Passeport numérique des produits – Identifiants uniques
| 3. |
EN 18220:2026
Passeport numérique des produits – Supports de données
| 4. |
EN 18221:2026
Passeport numérique des produits – Stockage, archivage et persistance des données
| 5. |
EN 18222:2026
Passeport numérique des produits – Interfaces de programmation d’applications (API) pour la gestion du cycle de vie et la recherchabilité du passeport d’un produit
| 6. |
EN 18223:2026
Passeport numérique des produits – Interopérabilité du système
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