Décision (UE) 2026/1875 · Article

Article considérant 388

Article en vigueur.

Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 17/12/2025) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.

TexteDécision (UE) 2026/1875
RattachementDécision (UE) 2026/1875
Versionacte d'origine du 17/12/2025 (CELEX 32026D1875)
RéférenceConsidérant 388 de la décision (UE) 2026/1875EUR-Lex →

(388) D’une part, les activités menées par l’INRAP grâce aux financements publics reçus permettent la réalisation de découvertes importantes. En effet, tel qu’expliqué par les autorités françaises, le modèle d’archéologie français mis en œuvre notamment à travers le maintien et le financement de l’INRAP a permis des découvertes majeures ces dernières années, comme en témoignent les fouilles d’importance exceptionnelle récemment réalisées par l’INRAP à Lavau (France, Aube) sur une tombe princière celte (Ve siècle avant J.-C.) ou la société agréée Archeodunum SAS à Sainte-Colombe (France, Rhône) sur un habitat gallo-romain (Ier-IVe siècle après J.-C.) (voir considérant 134).

Aller plus loin

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Source : EUR-Lex, © Union européenne, identifiant CELEX 32026D1875. Les versions consolidées sont des documents de travail de l'Office des publications de l'Union, sans valeur juridique. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel de l'Union européenne (EUR-Lex).