(12) En outre, le CEN a rectifié les normes harmonisées EN 13155:2020+A1:2025 et EN 14439:2025. Dès lors, il convient de tenir compte de ces rectifications dans la troisième partie de l’annexe I de la décision d’exécution (UE) 2023/1586.
Décision d’exécution (UE) 2026/2015 · Article
Article considérant 12
Article en vigueur.
Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 04/09/2026) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.
TexteDécision d’exécution (UE) 2026/2015
RattachementDécision d’exécution (UE) 2026/2015
Versionacte d'origine du 04/09/2026 (CELEX 32026D2015)
Aller plus loin
Voir cet article à sa place dans l'acte entier, avec les articles qui l'entourent.